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Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

Présentation des notices

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  • L 893 à 920, 1150 à 1188, 1373 à 1384 - Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. - 1791-1807
    Présentation du producteur : Administration municipale des cantons de Grasse
    Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

    • L 1154 à 1162 - Canton du Bar. - 1794-1800
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse.

      • L 1154 - Cahiers d' "enregistration" des lois. - An III-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 6 cahiers, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1155 - "1er registre des enregistrations des arrêtés du département du Var.". - An IV-An VI
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 cahier, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1156 - Procès-verbaux d'élections. - An III-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 19 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1157 - État de personnes désignées comme complices des royalistes. - An VIII-1799
        Importance matérielle : (Liasse.) - 1 pièce, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1158 - Procès-verbaux de célébration de fêtes. - An V-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 13 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1159 - Pièces diverses se rapportant aux contributions. - An IV-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 12 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1160 - Etats des charges locales des communes du canton du Bar. - An IV-An VII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 17 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1161 - Placards indiquant le terme moyen du cours des mandats. - An IV-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 35 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.

      • L 1162 -
        Affaires militaires, réquisition de fusils à Cipières (An IV) ; nomination de gardes près le...Ouvrir le détail
        An IV-An VIII
        Importance matérielle : (Liasse.) - 12 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds de l'administration municipale des cantons de Grasse. > Canton du Bar.