Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Contentieux : dossier par commune.

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. > Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation des électeurs, listes d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (dossier par commune).

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. > Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation des électeurs, listes d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (dossier par commune).

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964.

Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Centre et Port. > Procès-verbaux des séances de la commission locale d'insertion (CLI) n°1 (1998-1999).

Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Centre et Port. > Procès-verbaux des séances de la commission locale d'insertion (CLI) n°1 (1998-1999).

Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Centre et Port. > Procès-verbaux des séances de la commission locale d'insertion (CLI) n°1 (1998-1999).

Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Centre et Port. > Dossiers individuels des bénéficiaires du RMI (revenu minimum d'insertion). Sélection de 1 dossier sur 10 (2001-2002).