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10 Fi 2017 - SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES. - (Fin XIXe-début XXe)

Document numérisé :

Contexte : Tirages isolés ou produits par le service. > SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

10 Fi 2018 - Vallon de Rougère, le pont sur la route départementale a été obstrué et les parapets arrachés par les eaux. - (Fin XIXe-début XXe)

Document numérisé :

Contexte : Tirages isolés ou produits par le service. > SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

10 Fi 2019 - Berges dans les terres noires et lit du grand torrent de Ciamboucillon, affluent du Var, rive gauche. - (Fin XIXe-début XXe)

Document numérisé :

Contexte : Tirages isolés ou produits par le service. > SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

10 Fi 2020 - Grandes berges sur la rive droite du torrent de Barbevieille. - (Fin XIXe-début XXe)

Document numérisé :

Contexte : Tirages isolés ou produits par le service. > SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

12 Fi 223 - St-MARTIN-d'ENTRAUNES (Alpes-Maritimes) Vue Générale Station d'Eté à 104 kil. de Nice. - (sans date)

Auteur : GILETTA (Frères), Etab. de Phot., Nice, cliché S. Arnaud

Document numérisé :

Contexte : Collection Paule Goffi. > SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

12 Fi 224 - Alpes-Maritimes) Hôtel Roux (altitude 1050 mètres. - (sans date)

Document numérisé :

Contexte : Collection Paule Goffi. > SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

12 Fi 225 - Alpes-Maritimes) Les Annous et les Aiguilles de Pellens (altitude: 1471 mètres. - (sans date)

Document numérisé :

Contexte : Collection Paule Goffi. > SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

16 AV 39 - Enquête lexicographique en langue d'oc : commune de Saint-Martin-d'Entraunes (1978). - 1978

Présentation du contenu :

Témoignage oral.

Lieu : Saint-Martin-d'Entraunes

Producteur : Fonds sonore Jean-Philippe Dalbéra, Université de Nice Sophia-Antipolis, laboratoire Base Corpus Langage

16 AV 41 - Enquête lexicographique en langue d'oc : commune de Saint-Martin-d'Entraunes (1978). - 1978

Présentation du contenu :

Témoignage oral.

Lieu : Saint-Martin-d'Entraunes

Producteur : Fonds sonore Jean-Philippe Dalbéra, Université de Nice Sophia-Antipolis, laboratoire Base Corpus Langage

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1 FS 146 -

Transcription de la correspondance envoyée notamment aux syndics des communes, aux inspecteurs...

25/05/1833-29/12/1834

Importance matérielle : 1 registre

Lieu : VILLENEUVE-D'ENTRAUNES, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Lettre A.

1 FS 303 -

Dossiers de procédure relatifs aux affaires opposant Giuseppe Ottavio Gautier, Luigi Francesco...

Dossiers de procédure relatifs aux affaires opposant Giuseppe Ottavio Gautier, Luigi Francesco Feraud, Francesco Pollan au domaine royal, la commune de Berre à Gio. Battista Modesto Cardon, la commune de Breil à Michele Rostagni, adjudicataire de la boucherie de ce lieu, la société commerciale établie à Nice sous le nom d'Onorato Gent au domaine royal, Carlo Castagnone de Casale, mandataire de Giulio Seguin, entrepreneur du pont suspendu sur le Var, aux communes de Daluis, Saint-Martin, Villeneuve et Châteauneuf d'Entraunes, la congrégation de charité au chevalier Annibale Gilletta, la commune de Gilette à divers particuliers de Gilette, la municipalité de Triora à la ville de San Remo, la commune de Roquestéron au négociant Emanuele Gotusso, Onorato et Carlo Giordano à l'intendant général en tant que représentant de la province d'Oneglia (Oneille), le monastère du Bon-Pasteur de Nice au domaine royal, le négociant Emanuele Gotusso et le pharmacien Angelo Dalmas à l'administration des contributions directes, la commune de La Tour à Domenico et Augusto Rous de Roussillon, Antonio Giordan, adjudicataire de l'octroi à la ville de Villefranche, Agostino Giribaldi de Moltedo inferiore au domaine royal, les communes de Sainte-Agnès et Castellar à celle de Moulinet, l'hospice de charité de Nice au pharmacien Pietro Arnulf, lors de litiges concernant le non-respect des conditions prévues dans les contrats d'adjudication de la boucherie et de l'octroi, des travaux de réparation du moulin à huile de Berre, le non-paiement de créances, taxes et des dépenses engagées pour les travaux de construction du pont suspendu sur le Var, la coupe et vente de bois, des indemnités à la suite de dégâts lors de la construction du pont dit du Prino près de Porto Maurizio (Port-Maurice), la contestation de la répartition d'une redevance imposée dans la province de San Remo et des quotas fixés pour la construction de la route entre Sospel et Menton, le paiement de taxes, impôts et gabelles, la saisie de la récolte des olives à la suite de créances (6 octobre 1848 - 9 janvier 1860). -

06/10/1848-09/01/1860

Importance matérielle : 1 liasse

Sources complémentaires :

Concernant d'autres contentieux parus devant le conseil d'intendance voir les dossiers des travaux publics.

Lieu : BERRE-DES-ALPES, BREIL-SUR-ROYA, CASALE, DALUIS, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, VILLENEUVE-D'ENTRAUNES, CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES, GILETTE, TRIORA, SAN REMO, ROQUESTERON, ONEGLIA, VILLEFRANCHE-SUR-MER, MOLTEDO, CASTELLAR, SAINTE-AGNES, MOULINET, PORTO MAURIZIO, MENTON, SOSPEL

Nom de personne :

GAUTIER Giuseppe Ottavio

FERAUD Luigi Francesco

POLLAN Francesco

CARDON Gio. Battista Modesto

ROSTAGNI Michele

GENT Onorato

CASTAGNONE Carlo

SEGUIN Giulio

GILLETTA di SAN GIUSEPPE ou de SAINT-JOSEPH Annibale

GOTUSSO Emanuele

GIORDANO Onorato

GIORDANO Carlo

DALMAS Angelo

ROUS Domenico Augusto

GIORDAN Antonio

GIRIBALDI Agostino

ARNULF Pietro

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. > Conseil d'intendance puis de gouvernement.

1 FS 368 -

Actes de soumission, devis, expertises, actes consulaires, requêtes, cahiers des charges,...

Actes de soumission, devis, expertises, actes consulaires, requêtes, cahiers des charges, correspondance avec le président du sénat et " l'Azienda economica dell'interno" (23 janvier - 24 décembre 1830), concernant :affermages des latrines des casernes Saint-Augustin et Saint-Dominique de Nice et d'une place d'arpenteur ; la poursuite de la construction d'un tronçon de la route provinciale de Nice à Levens, entre la chapelle Sainte-Claire et le piquet 303 ; la dérivation des eaux du Var pour alimenter des scies à bois à Saint-Isidore ; la prestation de caution pour exercer les professions de notaire, de percepteur du mandement, de receveur des douanes ; la démolition ou transformation d'une maison construite à proximité du pont Saint-Charles à Nice, sur la rive gauche du Paillon, non conforme au plan régulateur approuvé par le roi ; la construction d'un abri près du sanctuaire de Laghet, avec un subside du roi et d'une chapelle dans la prison du sénat, contenant un plan aquarellé représentant le projet de la chapelle ; l'aménagement du second étage de l'immeuble du sénat pour y loger les prisonniers condamnés pour des délits mineurs, l'ancienne prison n'étant plus suffisante, contenant notamment un procès-verbal de visite extraordinaire de la prison du sénat du 24 mai 1830 ; la poursuite de la construction d'une maison contiguë du palais royal, accordée par le roi, à condition de respecter les dispositions prévues par l'inspecteur du génie et de démolir les parties nouvelles selon le plan régulateur, contenant deux plans à l'encre et aquarellé représentant les façades est et sud du palais royal et des maisons voisines ainsi que les parties à démolir et à construire ; l'entretien et l'achat du gravier pour la route provinciale de San Remo ; réparations aux bâtisses militaires de la Division et de murs de la route royale près de Saorge ; une transaction entre le domaine royal et la commune de Clans concernant la propriété d'une partie de la forêt domaniale, contenant un billet royal signé par Charles-Félix et le ministre Barbaroux du 26 mai 1830 ; le gravillonnage d'un tronçon de la route royale entre L'Escarène et la pointe de Contes et l'entretien des parapets ; l'établissement de deux cylindres hydrauliques pour la filature de la laine utilisant les eaux du Var, dérivées dans le quartier dit des clots à Saint-Martin d'Entraunes, sur la rive droite du fleuve ; l'adjudication des meubles des casernes des carabiniers de la province. -

23/01/1830-24/12/1830

Importance matérielle : 1 registre

Lieu : LEVENS, SAN REMO, CLANS, ESCARENE (L'), CONTES, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

Nom de personne :

CHARLES-FÉLIX

BARBAROUX ministre

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Actes administratifs de l'intendance générale. > Actes non soumis à l'insinuation passés devant l'intendant général de Nice.

1 FS 392 -

Listes nominatives et d'émargement pour les années 1859 (les communes de la province de Nice) et...

1859-30/06/1860

Importance matérielle : 1 cahier

Lieu : BEUIL, DALUIS, ENTRAUNES, PEONE, SAUZE, GUILLAUMES, CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, BREIL-SUR-ROYA, GORBIO, MOULINET, SAINTE-AGNES, CASTILLON, SAINT-BLAISE, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), SAINT-MARTIN-DU-VAR, TOURRETTE-LEVENS, ASPREMONT, DURANUS, LEVENS

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali politiche (listes électorales pour l'élection des députés).

1 FS 452 -

Volume 1er concernant les mandements de Contes (communes de Berre, Châteauneuf, Coaraze, Contes,...

14/06/1823-02/12/1823

Présentation du contenu :

Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles .

Histoire administrative :

Les " consegne " ont été faites en vertu du règlement des bois et forêts du 15 octobre 1822.

Importance matérielle : 1 registre

Lieu : CONTES, BERRE-DES-ALPES, COARAZE, CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE, FALICON, SAINT-ANDRE LES ROCHES, GUILLAUMES, BEUIL, DALUIS, CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES, ENTRAUNES, PEONE, SAUZE, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, VILLENEUVE-D'ENTRAUNES

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts. > Consegna (recensement) des bois de la province de Nice.

1 FS 453 -

Volume 2 concernant les mandements de Levens (communes d'Aspremont, Duranus, Levens, La...

23/04/1823-20/12/1823

Présentation du contenu :

Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations .

Importance matérielle : 1 registre

Lieu : LEVENS, ASPREMONT, DURANUS, SAINT-BLAISE, TOURRETTE-LEVENS, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), SAINT-MARTIN-DU-VAR, PUGET-THENIERS, AUVARE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), PENNE (LA), PUGET-ROSTANG, SAINT-LEGER, ASCROS, RIGAUD

Communicabilité :

Immédiate

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