Rechercher dans tout le portail des Archives départementales

Mot(s)-Clé(s)

Année

Début

Fin

Cote

Typologies

Documents écrits

Bibliothèque

Documents figurés

Multimédias

Enregistrer cette recherche

1 FS 454 -

Volume 3 concernant les mandements de Roquestéron (communes de Bonson, Cuébris, Gilette,...

20/02/1823-17/11/1823

Présentation du contenu :

Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations, correspondance, tableaux récapitulatifs envoyés par...

Importance matérielle : 1 registre

Lieu : ROQUESTERON, BONSON, GILETTE, CUEBRIS, PIERREFEU, SIGALE, SAINT-ANTONIN, TOUDON, REVEST-LES-ROCHES, TOURETTE-DU-CHATEAU, SAINT-MARTIN-VESUBIE, BELVEDERE, BOLLENE-VESUBIE (LA), RIMPLAS, MARIE, ROQUEBILLIERE, VALDEBLORE, VENANSON, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, ISOLA, ROURE, ROUBION, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts. > Consegna (recensement) des bois de la province de Nice.

1 FS 455 -

Volume 4 concernant les mandements de L'Escarène (communes de Drap, Lucéram, Peille, Peillon...

23/06/1823-30/11/1823

Présentation du contenu :

Importance matérielle : 1 registre

Lieu : DRAP, LUCERAM, PEILLE, PEILLON, ESCARENE (L'), TOUET-DE-L'ESCARENE, SOSPEL, BREIL-SUR-ROYA, CASTELLAR, CASTILLON, GORBIO, MOULINET, SAINTE-AGNES

Communicabilité :

Immédiate

1 FS 456 -

Volume 5 concernant les mandements d'Utelle (communes de Lantosque et Utelle) et Tende (communes...

15/07/1823-16/11/1823

Présentation du contenu :

Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations, tableaux récapitulatifs envoyés par les communes.

Importance matérielle : 1 registre

Lieu : LANTOSQUE, UTELLE, TENDE, BRIGUE (LA), SAORGE

Communicabilité :

Immédiate

1 FS 457 -

Volume 6 concernant les mandements de Villefranche (communes d'Èze, Trinité-Victor, La Turbie,...

24/06/1823-20/10/1823

Présentation du contenu :

Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations, tableaux récapitulatifs envoyés par les communes.

Importance matérielle : 1 registre

Lieu : VILLEFRANCHE-SUR-MER, EZE, TURBIE (LA), TRINITE (LA), VILLARS-SUR-VAR, BAIROLS, CLANS, ILONSE, LIEUCHE, TOUR (LA), MALAUSSENE, MASSOINS, PIERLAS, THIERY, TOURNEFORT, TOUET-SUR-VAR

Communicabilité :

Immédiate

1 FS 458 -

État général des forêts communales de la province de Nice exécuté en application des patentes...

06/04/1834-07/09/1835

Présentation du contenu :

Les forêts appartenant à des organismes religieux sont également signalées.

Importance matérielle : 1 registre

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts.

1 FS 459 -

" Consegne " (recensement) des forêts domaniales, communales et privées de la province de Nice....

31/10/1822-30/11/1860

Importance matérielle : 1 liasse, 1 cahier, 4 pièces

Lieu : ROQUESTERON, ROURE, ISOLA, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE, ONEGLIA, MONTEGROSSO

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts.

1 FS 585 -

Distribution gratuite de tabac aux ordres religieux mendiants. - Listes des religieux des...

Distribution gratuite de tabac aux ordres religieux mendiants. - Listes des religieux des couvents de Cimiez à Nice et de Lantosque, tableau des couvents de Cimiez, Saint-Barthélemy et Laghet, avec l'indication de l'ordre religieux et du nombre des moines profès et tertiaires, correspondance (24 juillet 1817 - 15 janvier 1825, 19 janvier 1828, 16 janvier 1830), 1 liasse.
- Contentieux. - Procédures pour contrebande et culture de plantes de tabac et vente de sels sans autorisation : instructions, tableaux des affaires et des sentences prononcées, listes nominatives des prisonniers, pièces judiciaires, correspondance (9 août 1815 - 23 août 1823, 11 mai 1848 - 19 juillet 1851), 1 liasse .
- Rétablissement de l'ancienne gabelle sur le vin (lesda). - Demande d'informations : correspondance (10 septembre 1814 - 25 février 1815), 2 pièces.
- Gabelle sur les viandes, cuirs, alcools, tabacs à priser, notamment en vertu de la loi du 2 janvier 1853. - Répartition entre les communes de la province de Nice, contestations : recours, délibérations, correspondance, tableau général de la répartition, avec l'indication de la commune, de ses habitants, du montant des contributions directes, du nombre des foires, des revendeurs de vin et boissons alcoolisées, des fabricants de bière, des personnes employées dans l'abattage des bestiaux, des quantités de vin, bière et viande consommées, listes nominatives des revendeurs de vin (13 avril 1852 - 29 mai 1856), 1 liasse.
- Droits de péage sur les ponts et bacs. - Enquête, tarifs, exemption de paiement pour les militaires : tableau statistique, correspondance (7 février 1815 - 10 septembre 1821), 8 pièces.
- Cartes et tarots. - Rétablissement de la gabelle : correspondance (21 septembre 1814 - 27 mai 1815). Autorisation d'établir une fabrique de cartes à Nice demandée par Carlo Amoretti : correspondance (3 août 1826 - 7 avril 1827), 8 pièces.
- Plombs, poudres et salpêtres. - Transports, vente, tarifs : instructions, affiches de l'administration des Gabelles, correspondance (21 septembre 1814 - 6 mars 1835), 1 liasse.
- Fabriques de bière et boissons gazeuses de la province de Nice. - Enquête demandée par la Direction générale des gabelles : correspondance (19 mars - 21 avril 1858), 7 pièces .
- Douanes. - Rétablissement, création d'un bureau près de la porte de Turin, application de la convention avec le prince de Monaco du 11 novembre 1817, paiement des droits, exonérations, location de maisons servant de casernes, personnel, réparations des bateaux des Douanes, exactions commises par le corps de garde autrichien sur le pont du Var et par les douaniers français d'Entrevaux à l'encontre des bergers des communes sardes frontalières, contentieux : instructions, recours dont celui de Romano Grandis, concessionnaire de la mine de plomb de Tende, délibérations de la commune de Saint-Martin d'Entraunes souhaitant la modification du règlement des douanes en matière de circulation des tissus, notes sur les droits d'entrée perçus par les Douanes sur les grains provenant de l'extérieur, correspondance, tableaux de tous les bureaux des douanes et gabelles établis dans la province de Nice, listes nominatives des préposés, avec l'indication de leurs grade, résidence, salaire, âge, lieux de naissance et situation familiale, contenant notamment des dossiers de procédure au sujet de l'introduction de marchandises en fraude, d'entraves au commerce des farines et huile entre le Mentonnais et la province de Nice par les Monégasques, d'exactions commises par des préposés aux Douanes royales, de saisies de marchandises par les douaniers français, de l'imposition d'un péage pour les voitures transitant sur la route San Remo - Nice par le prince de Monaco (13 juin 1814 - 30 mai 1854), 1 liasse. -

13/06/1814-21/04/1858

Importance matérielle : 5 liasses et 17 pièces

Lieu : LANTOSQUE, MONACO (Principauté de), SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, SAN REMO, TENDE

Nom de personne :

AMORETTI Carlo

GRANDIS Romano

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Contributions indirectes.

1 FS 716 - Commune de Saint-Martin d'Entraunes, classes de naissance de 1792 à 1839. - 20/09/1816-21/02/1858

Importance matérielle : 42 cahiers

Lieu : SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Affaires militaires. > Recrutement. > Liste alphabétique par commune.

1 FS 875 -

Dérivations d'eau du Var et de ses affluents, pour alimenter des moulins à farine et à huile...

Dérivations d'eau du Var et de ses affluents, pour alimenter des moulins à farine et à huile (olives et noix), foulons (gualchiera), martinets, scies hydrauliques, établir des écluses pour le transport des bois et arroser des terrains cultivés. - Construction de gabions emportés par des crues récurrentes, légitimation de dérivations abusives, autorisations ou refus donnés à des communes et particuliers d'Aspremont, La Croix, Daluis, Entraunes, Gilette, Guillaumes, Châteauneuf, Villeneuve et Saint-Martin d'Entraunes, Nice, Péone, Puget-Rostang, Rigaud, La Roquette-Saint-Martin, Saint-Blaise, Saint-Léger, Sauze, Thiéry, Touët-de-Beuil, Villars, oppositions du consortium de l'endiguement du Var, contentieux : suppliques, délibérations, décrets de l'intendant général, liste nominative des propriétaires utilisant les eaux du Var avec l'indication de leur domicile, du cours d'eau dérivé et de la nature des édifices, actes de soumission, correspondance dont une lettre adressée au député Leotardi (21 juillet 1817 - 15 septembre 1858), concernant notamment.
A Aspremont :
Prise d'eau dans le quartier dit des Moulins, demandée par Romano Grandis, plan aquarellé indiquant l'emplacement de moulins et martinet, du 15 octobre 1843.
A Gilette :
Prise d'eau dans le quartier de la Madeleine, demandée par Giuseppe Guigo, plan aquarellé indiquant une partie du Var, entre les communes de Gilette, La Roquette, Levens et Bonson, l'emplacement de canalisations à construire et du moulin, du 28 décembre 1835.
A Nice :
Plan aquarellé représentant la rive gauche du Var et les quartiers de Lingostière et Saint-Isidore, avec l'indication des digues construites et à construire et le tracé des canalisations, du 7 octobre 1822.
Plan aquarellé représentant un canal de dérivation à construire à travers la forêt du Var, non daté.
A La Roquette-Saint-Martin :
Prise d'eau dans le vallon Saint-Blaise demandée par Battista Rainaut, dessin de l'ouvrage à construire pour la dérivation du canal du moulin du 12 novembre 1855.
A Saint-Martin d'Entraunes :
Dérivation d'eau dans le quartier dit du Martinet, demandée par Gregorio Hautheman, plan aquarellé indiquant une partie du Var et l'emplacement des moulins et foulons, du 22 mai 1846.
A Villeneuve d'Entraunes :
Prise d'eau du Var demandée par la commune, plan aquarellé représentant une partie du fleuve, l'emplacement du moulin, élévation et emprise au sol du 3 janvier 1852.
Dérivations d'eau de l'Estéron, pour alimenter des moulins à farine et à huile et scies hydrauliques. - Autorisations ou refus donnés à des communes et particuliers de Gilette, Roquestéron, Toudon : suppliques, correspondance (26 février 1840 - 3 janvier 1857).
Dérivations d'eau des torrents Agazzo et San Lorenzo dans les provinces de San Remo et Oneglia (Oneille), pour alimenter des moulins à huile. - Demande présentée par des particuliers de Villaguardia, enquête sur une contravention à San Lorenzo : correspondance (14 février - 5 mars 1828, 11 mars - 6 avril 1857). -

21/07/1817-15/09/1858

Lieu : ASPREMONT, GILETTE, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), SAINT-MARTIN-DU-VAR, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, VILLENEUVE-D'ENTRAUNES, TOUDON, ROQUESTERON, SAN REMO, ONEGLIA, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), DALUIS, ENTRAUNES, GUILLAUMES, SAINT-BLAISE, SAINT-LEGER, SAUZE, THIERY, VILLARS-SUR-VAR, TOUET-SUR-VAR, LEVENS, BONSON, VILLAGUARDIA, SAN LORENZO AL MARE

Nom de personne :

LEOTARDI Bartolomeo

GRANDIS Romano

GUIGO Giuseppe

RAINAUT Battista

HAUTHEMAN Gregorio

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Travaux publics. > Prises d'eau pour usages industriels et agricoles.

1 FS 987 -

Communes de Guillaumes, Ilonse, Lantosque, Levens, Lieuche, Lucéram, Malaussène, Massoins,...

19/02/1817-02/01/1837

Importance matérielle : 1 liasse

Lieu : GUILLAUMES, ILONSE, LANTOSQUE, LEVENS, LIEUCHE, LUCERAM, MALAUSSENE, MASSOINS, MOULINET, PEILLE, PEILLON, PENNE (LA), PEONE, PIERLAS, PIERREFEU, PUGET-ROSTANG, PUGET-THENIERS, RIGAUD, RIMPLAS, ROQUEBILLIERE, ROQUESTERON, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), SAINT-MARTIN-DU-VAR, ROUBION, SAINT-ANDRE LES ROCHES, SAINT-ANTONIN, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, SAINT-LEGER, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, SAINT-MARTIN-VESUBIE, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE, SAINTE-AGNES

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Assistance. > Œuvres charitables. > Congrégations locales de charité de la province de Nice et autres oeuvres charitables dépendant de la congrégation générale provinciale.

1 FS 998 -

Congrégation de charité, mont-de-piété, mont granatique, de Roquestéron, de La...

04/07/1833-27/04/1859

Importance matérielle : 5 liasses

Lieu : ROQUESTERON, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), SAINT-MARTIN-DU-VAR, ROURE, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, SAINTE-AGNES, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, SAINT-MARTIN-VESUBIE

Nom de personne :

ROVERI Giambattista

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Assistance. > Œuvres charitables. > Oeuvres charitables soumises à la vérification de l'intendant général en vertu de l'édit royal du 24 décembre 1836.

1 FS 1003 -

Hospitalisations. - Admission ou refus de militaires sardes et étrangers (Autrichiens,...

Hospitalisations. - Admission ou refus de militaires sardes et étrangers (Autrichiens, Français), de lépreux, de sourds-muets et d'aliénés dans des établissements de la province de Nice et à l'extérieur, remboursement des dépenses, statistiques : suppliques, listes des étrangers hospitalisés, avec l'indication des hôpitaux les accueillant, des maladies et des soins administrés, états nominatifs des aliénés pauvres admis dans l'hôpital de Torino (Turin) ou sortis, délibérations, correspondance, contenant notamment une attestation d'admission d'un habitant d'Aspremont dans l'hôpital des malades mentaux de Turin, administré par la confrérie du Saint-Suaire du 1er février 1825 (30 juillet - 26 août 1815, 7 janvier 1818 - 2 mai 1860), 1 liasse et 1 cahier.
Aides et secours. - Diffusion et vente, dans la province de Nice, de la brochure " I 10 giorni dell'insurrezione di Brescia nel 1849 " en faveur des émigrés politiques, collecte et distribution d'argent pour les familles des soldats décédés lors de la guerre de Crimée et de la guerre contre l'Autriche de 1859, secours royaux pour les indigents, veuves et ex-religieuses, pour les habitants de Puget-Théniers à la suite de l'incendie ayant ravagé une manufacture de draps, pour les communes frappées par la grêle (Bairols, Bonson, Clans, Gilette, Lantosque, Lucéram, Massoins, Roquestéron, Saorge, Sigale, La Tour, Tournefort, Tourette-Revest, Utelle, Villars), exonérations fiscales pour les familles ayant au moins douze enfants : instructions, recours, listes nominatives des soldats morts en Crimée, avec l'indication des corps auxquels ils appartenaient et des villages d'origine, délibérations, tableau des communes endommagées par la grêle indiquant les sommes distribuées, correspondance, contenant notamment un décret de Charles Albert octroyant à Gioachino Cornille de Saint-Martin d'Entraunes, père de douze enfants, l'exonération de la taxe personnelle et mobilière et une pension viagère, du 23 juin 1840 (24 novembre 1815 - 21 janvier 1860), 1 liasse.
Loteries de bienfaisance et souscriptions. - Autorisation pour la tenue de loteries organisées par l'institution du Saint-Esprit et par les soeurs de la charité de l'école maternelle, établies à Nice, projets d'ériger une église à Genova (Gênes) et un monument à Charles Albert à Turin, collecte en faveur des victimes d'inondations survenues en France, établissement d'une caisse d'épargne à partir d'un don de 8000 lires fait par l'impératrice de Russie à la municipalité : instructions, recours, listes des objets offerts pour les loteries, comptes-rendus de la société des dames de Saint-Vincent-de-Paul indiquant les recettes et les dépenses, les objets du vestiaire distribués et le nombre des malades secourus, correspondance, contenant notamment des billets de la loterie et une brochure intitulée " Monumento al re Carlo Alberto da erigersi dai popoli da esso rigenerati " éditée à Torino en 1850 (6 mai 1839, 25 juillet 1850 - 17 janvier 1851, 16-20 novembre 1856, 23 avril 1858 - 17 mars 1859), 1 liasse. -

30/07/1815-02/05/1860

Importance matérielle : 3 liasses, 1 cahier

Lieu : TORINO, ASPREMONT, PUGET-THENIERS, BAIROLS, BONSON, CLANS, GILETTE, LANTOSQUE, LUCERAM, MASSOINS, ROQUESTERON, SAORGE, SIGALE, TOUR (LA), TOURNEFORT, REVEST-LES-ROCHES, UTELLE, VILLARS-SUR-VAR, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, GENOVA, TOURETTE-DU-CHATEAU

Nom de personne :

CORNILLE Gioachino

CHARLES-ALBERT

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Assistance. > Assistance publique.

1 FS 1165 -

Circonscription territoriale. - Vérification des frontières avec la France, contestations avec...

04/06/1814-13/05/1860

Importance matérielle : 5 liasses, 16 pièces

Lieu : ENTRAUNES, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

Nom de personne :

TARDIEU Pierre Louis

FULCONIS époux

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Administration des communes. > Dossiers communaux. > Entraunes.

1 FS 1166 -

Biens communaux (terrains, bois, bandites). - Usurpation de terrain communal, coupe, vente et...

24/10/1816-05/09/1859

Importance matérielle : 4 liasses

Lieu : ENTRAUNES

Nom de personne :

DOGLIOTTI ingénieur

Communicabilité :

Immédiate

1 FS 1268 -

Saint-Martin d'Entraunes.
Personnel municipal (syndic, conseillers, secrétaire, instituteur,...

Saint-Martin d'Entraunes.
Personnel municipal (syndic, conseillers, secrétaire, instituteur, piéton). - Nomination, rétribution : délibérations, cahiers des charges, correspondance (1er mars 1828, 16 mars 1838 - 12 décembre 1859), 1 liasse.
Comptabilité. - Contributions, dépenses engagées notamment pour la fête patronale de Saint-Barnabé : délibérations, correspondance (24 janvier 1820, 18 mars 1837 - 30 octobre 1859), 14 pièces.
Contentieux. - Litiges avec des particuliers, concernant notamment l'exploitation forestière : délibérations, pièces judiciaires, correspondance (5 mars 1822, 25 mars 1857 - 18 mai 1860), 10 pièces.
Revenus communaux (taverne). - Affermage : correspondance (14 décembre 1838 - 9 janvier 1839), 2 pièces.
Bâtiments communaux (mairie, école). - Acquisition d'immeubles, achat de fournitures : délibérations, correspondance (5 décembre 1827 - 14 janvier 1828, 28 mai 1857 - 27 octobre 1858), 15 pièces.
Biens communaux (terrains, pâturages, bois). - Usurpation, pâturage des chèvres, taxe sur le bétail, coupe, vente et concession d'arbres, abus : suppliques, délibérations, règlement sur les pâturages, procès-verbaux de martelage, correspondance (27 janvier 1837 - 27 janvier 1860), 1 liasse.
Travaux communaux (ponts, routes). - Démolition, reconstruction, réparation au moyen des " comandate " : délibérations, liste nominative des habitants soumis aux corvées, procès-verbaux de reconnaissance des travaux, correspondance (28 octobre 1822, 5 août 1834, 8 mai 1837 - 16 novembre 1857), 1 liasse.
Assistance. - Enquête sur les oeuvres pies locales : correspondance, contenant une pièce du 2 juin 1809 portant établissement d'un bureau de charité et bienfaisance et une donation par le prêtre Jean-Baptiste Autheman en faveur des pauvres des la commune et pour l'établissement d'un mont-de-piété du 4 mai et septembre 1813 (24 janvier 1815), 5 pièces.
Culte catholique. - Enquête sur les biens de l'église ayant été saisis lors de la Révolution, indemnités de jardin pour le desservant : délibérations, correspondance (25 septembre - 29 novembre 1814, 12 octobre 1858 - 26 février 1859), 5 pièces. -

25/09/1814-18/05/1860

Importance matérielle : 3 liasses, 49 pièces

Lieu : SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

Nom de personne :

AUTHEMAN Jean-Baptiste

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Administration des communes. > Dossiers communaux.

<<<12345>>>

Voir par page :51015202550