Présentation des notices

• E-dépôt 27 29 à 93, 94/1 à 94/2, 95 à 105 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27)

  
  
  • E-dépôt 27 81 à 91 - Série L. - Finances de la commune. - 1791-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 27 81 à 90 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1791-1946

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 27 81 à 82 - Budgets. - 1802-1946

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        • E-dépôt 27 81 - 1L 1. An XI-1860. - an XI-1860

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        • E-dépôt 27 82 - 1L 2. 1861-1946. - 1861-1946

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          Immédiate

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      • E-dépôt 27 83 - 1L 3. Comptes administratifs (1860-1941).
        1L 4. Comptes de gestion (1791, an IX-1850). - 1791-1941

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        Immédiate

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      • E-dépôt 27 84 -

        1L 5. Comptes de gestion (1851-1910), arrêtés du conseil de préfecture (1860-1889, 1926-1941).
        ...

        1L 5. Comptes de gestion (1851-1910), arrêtés du conseil de préfecture (1860-1889, 1926-1941).
        1L 6. Pièces justificatives de comptes (an V, an VIII-1810). -

        an V-1941

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        Immédiate

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      • E-dépôt 27 85 à 90 - Pièces justificatives de comptes (1811-1859). - 1811-1859

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        • E-dépôt 27 85 - 1L 7. 1811-1823. - 1811-1823

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        • E-dépôt 27 86 - 1L 8. 1824-1833. - 1824-1833

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          Immédiate

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        • E-dépôt 27 87 - 1L 9. 1834-1840. - 1834-1840

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          Immédiate

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        • E-dépôt 27 88 - 1L 10. 1841-1845. - 1841-1845

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          Immédiate

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        • E-dépôt 27 89 - 1L 11. 1846-1851. - 1846-1851

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes (1811-1859).

          
          
        • E-dépôt 27 90 - 1L 12. 1852-1859. - 1852-1859

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          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes (1811-1859).

          
          
    • E-dépôt 27 91 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1834-1916

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 27 91 -

        2L 1. Rôles des recettes et des pâturages (1834-1916).
        2L 2. Registre de déclaration de pacage...

        2L 1. Rôles des recettes et des pâturages (1834-1916).
        2L 2. Registre de déclaration de pacage des vaches et des chèvres sur les terres communales (1847-1856).
        2L 3. Taxe municipale sur les chiens : rôles (1866-1889).
        2L 4. Dette Louis Carles, paiement par la commune (1855-1856).
        2L 5. Liquidation de dettes communales en faveur de Mme la baronne veuve Pauliani et M. le comte Thaon de Revel : correspondance, instructions, quittances (1862-1863).
        2L 6. Quittances hospice de la Charité de Nice et hospice Pauliani à Tourrette-Levens, créanciers de la commune : actes notariés reçus par l'étude Sajetto (1892). -

        1834-1916

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        Importance matérielle : Dont 1 cahier.

        Nom de personne :

        CARLES Louis

        ,

        PAULIANI baronne veuve

        ,

        THAON DE REVEL comte

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.