Présentation des notices

• E-dépôt 27 29 à 93, 94/1 à 94/2, 95 à 105 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27)

  
  
  • E-dépôt 27 98 à 100 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1824-1941

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 27 98 -

      1O 1. Contraventions de voirie : rapport de gendarmerie, procès-verbal, état des amendes,...

      1O 1. Contraventions de voirie : rapport de gendarmerie, procès-verbal, état des amendes, dossier époux Simon-Massiera (1873-1891).
      2O 1. Pavage des rues conduisant à la place du Village : délibérations, calcul des dépenses, avis d'enchères, rapports, décompte final (1846-1848).
      2O 2. Agrandissement de la place publique : arrêté d'autorisation d'aliénation d'une parcelle de terrain sis au quartier des Plantades, notification de subvention (1906).
      3O 1. Route départementale n° 1. - Alignements, constructions, modifications, réparations de bâtiments : arrêtés d'autorisation, procès-verbaux d'estimation, procès-verbaux de récolement (1846-1902).
      4O 1. Service vicinal : budgets, arrêtés de création des ressources, situation des chemins vicinaux (1872-1941).
      4O 2. Service vicinal. - Classement des chemins vicinaux : plan, tableaux, états de classement, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations (1875-1906).
      4O 3. Chemins vicinaux. - Travaux en régie : arrêtés d'autorisation (1876-1888).
      4O 4. Chemins vicinaux : états de répartition des journées nécessaires aux réparations des chemins communaux (1824-1832). -

      1824-1941

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      Nom de personne :

      SIMON-MASSIERA

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 27 99 -

      4O 5. Prestations en argent ou en nature : rôles (1862-1908).
      4O 6. Chemin vicinal ordinaire n°...

      4O 5. Prestations en argent ou en nature : rôles (1862-1908).
      4O 6. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit d'Aspremont. - Redressement, élargissement, rectification : actes de cession amiable, tableau parcellaire des terrains à occuper, correspondance, procès-verbal d'adjudication (1862-1899).
      4O 7. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit d'Aspremont. - Construction d'un ponceau : plan, actes de cession amiable, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, tableau parcellaire des terrains à occuper (1866).
      4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 1 dit d'Aspremont. - Aliénation du sol d'une partie abandonnée du chemin : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération, rapport et procès-verbal d'enquête (1895).
      4O 9. Chemin de petite communication n° 2. - Construction entre les terres des sieurs Ardisson, Baillet, Simon et Tordo : tableau parcellaire des terrains à occuper (1867). Construction d'un pont : actes de cession amiable, correspondance (1869-1870).
      4O 10. Chemin d'intérêt commun n° 5. - Rectification pour la construction d'un chemin entre la route stratégique du Mont Chauve et la propriété Gautier : plan (1889).
      4O 11. Chemin vicinal ordinaire n° 7 dit de la Condamine et chemin vicinal ordinaire n° 9 dit du Plan du Rio. - Construction de deux ponts sur le Rio Sec : arrêté préfectoral, soumission, extraits du registre des délibérations, devis estimatif, tableau parcellaire des terrains à occuper, ouvrages d'art (1869-1873). -

      1862-1908

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      Importance matérielle : Dont 1 pièce.

      Nom de personne :

      ARDISSON

      ,

      BAILLET

      ,

      SIMON

      ,

      TORDO

      ,

      GAUTIER

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 27 100 -

      4O 12. Chemin de petite communication n° 8. - Travaux de rectification : rapport de...

      4O 12. Chemin de petite communication n° 8. - Travaux de rectification : rapport de l'agent-voyer, tableau parcellaire des terrains à occuper, détail estimatif des travaux, avant-métré, devis et cahier des charges, bordereau des prix, extrait de carte, profils, plan parcellaire, ouvrages d'art (1882-1883).
      4O 13. Chemin vicinal ordinaire n° 8 dit de Frogier. - Construction d'un ponceau sur le vallon de Fontmaïor : ouvrages d'art, devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1893).
      4O 14. Chemin vicinal ordinaire n° 10 dit de la Gabre et chemin vicinal ordinaire n° 11 dit du Conduit. - Construction et reconstruction de murs de soutènement : procès-verbaux d'adjudication, devis, détail estimatif, métré, bordereau des prix (1887-1890).
      4O 15. Construction d'un pont sur le Rio Sec : délibérations, ordonnance, rapports, acte de cautionnement (1824-1825). Construction d'une passerelle sur le Rio Sec : correspondance, plan (1862).
      4O 16. Projet d'aménagement du chemin du Village à la route provinciale de Saint-Etienne, tronçon de la paroisse de Sainte-Catherine : correspondance, instructions, délibérations, rapports, plans (1837-1841).
      4O 17. Construction d'un pont sur le torrent Tra-la-Torre : soumission, procès-verbal d'adjudication (1875).
      5O 1. Plan du vallon de la Clue indiquant le cheminement du canal d'irrigation dont se servent Jean Baptiste Baillet, Charles Antoine Guiglion et autres (1846).
      5O 2. Fontaine publique, construction : enquête de commodo et incommodo, détail estimatif, plan, ouvrage d'art (1891).
      5O 3. Travaux d'adduction d'eau potable : plan général et parcellaire, ouvrages d'art, profils (1900-1901).
      10O 1. Conventions d'occupation de sol entre la Compagnie des Tramways de Nice et la commune (1899, 1902).
      11O 1. Carrières de pierres : déclaration d'exploitation (1880), modèle de cahier des charges (1905), arrêté d'autorisation (1889), demandes d'ouverture (1879, 1886, 1905-1906), renseignement sur les carrières (1880). -

      1824-1906

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      Importance matérielle : Dont 1 pièce.

      Nom de personne :

      BAILLET Jean Baptiste

      ,

      GUIGLION Charles Antoine

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Tourrette-Levens (E-dépôt 27) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.