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Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 78 AA 1 à AA 10, BB 1 à BB 20, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 27, EE 1 à EE 8, FF 1 à FF 114, GG 1 à GG 4, GG 6 à GG 9, HH 1 à HH 2, II 1 à II 2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1320-1792
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

    • E-dépôt 78 FF 1 à FF 114 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1591-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 78 FF 1 - Administration communale. - Frais engagés pour le maintien de la sécurité publique. - 1591-1616
        Présentation du contenu :

        Commune contre Isoard Sicardi et Honoré Torrini.

        Importance matérielle : 1 liasse.
        Nom de personne :

        SICARDI Isoard

        ,

        TORRINI Honoré

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      • E-dépôt 78 FF 2 à FF 24 - Impôts et taxes. - 1594-1754
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 78 FF 2 - Fraude sur les taxes des grains. - Commune contre Honoré Millo et Antoine Thaon. - 1594-1595
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          MILLO Honoré

          ,

          THAON Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 3 - Règlement des impôts. - Commune contre le Procurateur fiscal Pierre-Ange Bonfiglio. - 1595-1599
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          BONFIGLIO Pierre-Ange

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 4 - Contentieux fiscal. - Viguerie de Sospel contre la commune. - 1601-1601
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 5 -
          Répartition de "l'alloggio militare". - Communes de Clans, La Bollène, Lantosque, Peille,...Ouvrir le détail
          1603-1621
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 6 -
          Règlement de taxes immobilières. - Commune contre le Comte Jérôme Peyre de Castelnuovo et ses...Ouvrir le détail
          1635-1754
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          PEYRE De CASTELNUOVO (Comte Jérôme)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 7 - Règlement des taxes provinciales. - Commune contre le Sénat de Nice. - 1638-1639
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 8 - Impôts sur les biens. - Barthélemy Torino contre la commune. - 1640-1643
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          TORINO Barthélémy

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 9 - Non-paiement des impôts. - Contrôleur Louis Giacobi contre la commune. - 1647-1667
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          GIACOBI Louis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 10 - Perception de la taille. - Commune contre capitaine Joseph Buffoni et Jean-François Oddo. - 1659-1660
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          BUFFONI Joseph

          ,

          ODDO Jean-François

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 11 -
          Règlement de taxes. - Frères Gagli, Lionel Giausseran et autres particuliers de Lantosque contre...Ouvrir le détail
          1679-1682
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          GAGLI (Frères)

          ,

          GIAUSSERAN Lionel

          ,

          THAON Charles-Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 12 à FF 14 - Règlement de la taille. - 1680-1691
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

          • E-dépôt 78 FF 12 - Commune contre capitaine Joseph Buffoni et Jean-François Oddo. - 1680-1684
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            BUFFONI (ou BUFFON) Joseph

            ,

            ODDO Jean-François

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes. > Règlement de la taille.

          • E-dépôt 78 FF 13 - Commune contre noble Charles-François Torrini. - 1681-1691
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            TORRINI Charles-François

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes. > Règlement de la taille.

          • E-dépôt 78 FF 14 - Commune contre Barthélemy Corniglion. - 1682-1683
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            CORNIGLION Barthélémy

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes. > Règlement de la taille.

        • E-dépôt 78 FF 15 - Perception de la taille. - Commune contre Procureur Thomas Thaon. - 1682-1711
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          THAON Thomas

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 16 - Répartition des frais de garnison. - Commune contre Viguerie de Sospel. - 1691-1692
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 17 -
          Remboursement de taxes pastorales indûment perçues sur les terres indivises entre Lantosque et...Ouvrir le détail
          1697-1698
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          FIGHIERA André

          ,

          THAON Charles-André

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 18 - Taxes indûment perçues. - Commune contre Insinuateur Charles-Antoine Fighiera. - 1702-1703
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          FIGHIERA Charles-Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 19 - Règlement des taxes foncières. - Louis Augier et Louis Thaon contre commune. - 1702-1712
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          AUGIER Louis

          ,

          THAON Louis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 20 -
          Règlement de taxes pastorales. - Commune contre Jacques (ou Jean) Gaglio, Barthélemy Dallone,...Ouvrir le détail
          1707-1709
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          DALLONE Barthélémy

          ,

          GAGLIO Jacques (ou Jean)

          ,

          MILLO-MENOT Lionel

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 21 - Règlement de la taille. - Commune contre Vassal Charles-Antoine Thaon de Saint-André. - 1711-1713
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          THAON Charles-Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 22 - Perception des taxes sur le bétail ("capaggio"). - Pierre-Antoine Passeron contre la commune. - 1713-1714
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          PASSERON Pierre-Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 23 - Règlement des taxes de garnison. - Viguerie de Sospel contre la commune. - 1713-1717
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 24 - Règlement des taxes pastorales. - Commune contre Jean-Baptiste Otto-Brondet. - 1731-1740
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          OTTO-BRONDET Jean-Baptiste

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

      • E-dépôt 78 FF 25 à FF 72 - Finances communales. - 1598-1791
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 78 FF 25 - Dettes de la commune. - André Drago contre commune. - 1598-1598
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          DRAGO André

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 26 - Paiement des vacations. - Commune et Viguerie de Sospel contre Isoard Sicardo. - 1600-1605
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          SICARDO Isoard

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 27 - Dettes de la commune. - Louis Gallo et Compagnie, marchands à Turin contre commune. - 1601-1610
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          GALLO Louis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 28 - Paiement des vacations. - Jean Doya, ancien syndic, contre la commune. - 1602-1603
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          DOYA Jean

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 29 - Dettes de la commune. - Barthélemy Torrino contre la commune. - 1602-1603
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          TORRINO Barthélémy

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 30 - Récapitulatif des frais de procès impliquant la commune jusqu'à 1606. - 1606-1606
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 31 à FF 32 - Dettes envers la commune (1606-1609). - 1606-1609
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

          • E-dépôt 78 FF 31 - Commune contre Galleotto Solaro. - 1606-1607
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            SOLARO Galleotto

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes envers la commune (1606-1609).

          • E-dépôt 78 FF 32 - Commune contre Antoine Solaro. - 1606-1609
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            SOLARO Antoine

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes envers la commune (1606-1609).

        • E-dépôt 78 FF 33 à FF 34 - Dettes de la commune (1607-1608). - 1607-1608
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

          • E-dépôt 78 FF 33 - Claude Millo contre la commune. - 1607-1607
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            MILLO Claude

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1607-1608).

          • E-dépôt 78 FF 34 - Antoine Millo contre commune. - 1607-1608
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            MILLO Antoine

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1607-1608).

        • E-dépôt 78 FF 35 - Règlement d'un cens. - Jérôme et Jean-François Peyre, de Nice, contre la commune. - 1610-1626
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          PEYRE Jean-François

          ,

          PEYRE Jérôme

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 36 - Paiement des vacations. - Louis Serra et Verano Maurino contre la commune. - 1611-1613
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          SERRA Louis

          ,

          VERANO Maurino

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 37 - Dettes de la commune. - Hoirs De Bartholoméis contre la commune. - 1622-1675
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          De BARTHOLOMÉIS (Hoirs)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 38 - Dettes envers la commune. - Commune contre Philippe Canaparo. - 1626-1659
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          CANAPARO Philippe

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 39 à FF 41 - Dettes de la commune (1627-1690). - 1627-1690
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

          • E-dépôt 78 FF 39 - André Chiais contre la commune. - 1627-1645
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            CHIAIS André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1627-1690).

          • E-dépôt 78 FF 40 - Capitaine Mathieu Portale contre la commune. - 1628-1666
            Importance matérielle : 4 cahiers.
            Nom de personne :

            PORTALE Mathieu

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1627-1690).

          • E-dépôt 78 FF 41 - Révérends Pères Don Stéphane et Don Théodore, Pierre et Paul Thaon contre la commune. - 1631-1690
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            Don Stéphane (Révérend père...)

            ,

            Don Théodore (Révérend père...)

            ,

            THAON Paul

            ,

            THAON Pierre

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1627-1690).

        • E-dépôt 78 FF 42 - Intérêts abusifs. - Honoré Thaon contre la commune. - 1635-1654
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          THAON Honoré

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 43 - Dettes de la commune. - Thomas Thaon contre la commune. - 1635-1659
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          THAON Thomas

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 44 - Paiement des vacations. - Honoré Millo contre la commune. - 1638-1652
          Importance matérielle : 3 cahiers.
          Nom de personne :

          MILLO Honoré

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 45 à FF 47 - Dettes de la commune (1638-1707). - 1638-1707
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

          • E-dépôt 78 FF 45 -
            Médecin Jules Torrini, Capitaine Jules-César Auda, Louis Portale et André Thaon fils contre la...Ouvrir le détail
            1638-1673
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            AUDA Jules-César (Capitaine)

            ,

            BUFFONI Antoine-François

            ,

            BUFFONI Jean

            ,

            BUFFONI Jean-Baptiste

            ,

            BUFFONI Jean-Louis

            ,

            BUFFONI Joseph

            ,

            MILLO Honoré

            ,

            MILLO Jean-Pierre

            ,

            PORTALE Louis

            ,

            SALAMONE Antoine

            ,

            THAON André

            ,

            THAON Paul

            ,

            THAON Pierre

            ,

            THAON Stéphane

            ,

            TORRINI Barthélémy

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1638-1707).

          • E-dépôt 78 FF 46 - Jean-Honoré Camerano contre la commune. - 1642-1651
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            CAMERANO Jean-Honoré

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1638-1707).

          • E-dépôt 78 FF 47 - Louis Giacobi, contrôleur, contre la commune. - 1647-1707
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            GIACOBI Louis

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1638-1707).

        • E-dépôt 78 FF 48 -
          Dettes envers la commune. - Commune contre Capitaine Jules-César Auda, André Daidéri, Antoine...Ouvrir le détail
          1650-1660
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          AUDA Jules-César (Capitaine)

          ,

          DAIDÉRI André

          ,

          DALONE Antoine

          ,

          DORIA Jean-André

          ,

          MILLO Jean-Pierre

          ,

          PASSERON François

          ,

          PORTALE Louis

          ,

          SOLARO Stéphane

          ,

          THAON Claude

          ,

          THAON François

          ,

          THAON Stéphane

          ,

          TORRIN Jules

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 49 - Paiement des vacations. - Théodore Thaon, maître d'école, contre la commune. - 1651-1653
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          THAON Théodore

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 50 - Dettes de la commune. - Jean-Pierre Millo et Antoine Dallo contre la commune. - 1652-1659
          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Nom de personne :

          DALLO Antoine

          ,

          MILLO Jean-Pierre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 51 -
          Paiement de grains. - Commune contre Capitaine François Thaon, Jules-César Auda, Dominique...Ouvrir le détail
          1653-1653
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          AUDA Jules-César (Capitaine)

          ,

          GIOFFREDO Jacques

          ,

          MAURIN Dominique

          ,

          THAON François (Capitaine)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 52 à FF 55 - Dettes de la commune (1660-1673). - 1660-1673
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

          • E-dépôt 78 FF 52 - Angélique Buffon contre la commune. - 1660-1660
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            BUFFON Angélique

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1660-1673).

          • E-dépôt 78 FF 53 - Barthélemy et Jean-Louis Chiais contre la commune. - 1662-1662
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            CHIAIS Barthélémy

            ,

            CHIAIS Jean-Louis

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1660-1673).

          • E-dépôt 78 FF 54 - Jules Torrini et Louis Portale contre la commune. - 1663-1663
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            PORTALE Louis

            ,

            TORRINI Jules

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1660-1673).

          • E-dépôt 78 FF 55 - "Juive Sarah Morera" contre Mathieu Portale (1666-1670), puis contre la commune (1670-1673). - 1666-1673
            Importance matérielle : 2 cahiers.
            Nom de personne :

            PORTALE Mathieu

            ,

            MORERA Sarah

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1660-1673).

        • E-dépôt 78 FF 56 - Paiement des vacations. - Louis Sereno contre la commune. - 1668-1673
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          SERENO Louis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 57 -
          Dettes envers la commune. - Commune contre Prieur Camille Thaon devant la curie épiscopale de...Ouvrir le détail
          1668-1712
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          THAON Camille (Prieur)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 58 à FF 63 - Dettes de la commune (1669-1691). - 1669-1691
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

          • E-dépôt 78 FF 58 - Jules, Jean-Baptiste et Jean-Louis Torrini contre la commune. - 1669-1679
            Importance matérielle : 5 cahiers.
            Nom de personne :

            TORRINI Jean-Baptiste

            ,

            TORRINI Jean-Louis

            ,

            TORRINI Jules

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1669-1691).

          • E-dépôt 78 FF 59 - Louis Portale contre la commune. - 1670-1677
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Nom de personne :

            PORTALE Louis

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1669-1691).

          • E-dépôt 78 FF 60 - "Juif Isaac Morera" contre la commune. - 1670-1691
            Importance matérielle : 2 cahiers.
            Nom de personne :

            MORERA Isaac

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1669-1691).

          • E-dépôt 78 FF 61 - Jean-André et Louis Drago contre la commune. - 1671-1675
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            DRAGO Jean-André

            ,

            DRAGO Louis

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1669-1691).

          • E-dépôt 78 FF 62 - Barthélemy Corniglion contre la commune. - 1672-1678
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            CORNIGLION Barthélémy

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1669-1691).

          • E-dépôt 78 FF 63 - Jean-Baptiste Giofferno, d'Utelle, contre la commune. - 1673-1675
            Importance matérielle : 2 cahiers.
            Nom de personne :

            GIOFFERNO Jean-Baptiste

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales. > Dettes de la commune (1669-1691).

        • E-dépôt 78 FF 64 - Recueil de notice et comptes relatifs à des contentieux communaux contre des particuliers. - 1677-1677
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 65 -
          Non-paiement d'un cens dû par la commune. - Camille, Jean-François et Marc-Antoine de Caïs...Ouvrir le détail
          1677-1714
          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Nom de personne :

          De CAÏS Camille

          ,

          De CAÏS Jean-François

          ,

          De CAÏS Marc-Antoine

          ,

          THAON Barthélémy

          ,

          THAON Pierre-Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 66 - Dettes de la commune. - Honorine Corniglion contre la commune. - 1692-1719
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          CORNIGLION Honorine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 67 -
          Contentieux relatif à l'organisation de la "Banque du Pain, du Vin et de l'Huile". - Commune...Ouvrir le détail
          1694-1695
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          DOYA Claude-Philippe

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 68 - Paiement des vacations. - Honoré Fighiera contre la commune. - 1700-1719
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          FIGHIERA Honoré

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 69 - Trafic de revenus communaux. - Commune contre Charles-Antoine Chiais. - 1713-1715
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          CHIAIS Charles-Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 70 -
          Dettes de la commune. - André Chiais et autres particuliers de Saint-Martin-de-Clans contre la...Ouvrir le détail
          1715-1716
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          CHIAIS André

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 71 -
          Paiement d'un cens annuel institué en 1611. - Comte Alexandre-François del Posso di Perno contre...Ouvrir le détail
          1733-1734
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          Del POSSO Di PERNO (Comte Alexandre-François)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

        • E-dépôt 78 FF 72 - Dettes de la commune. - Charles-Antoine Dalloni et Raphaël Rossetti contre la commune. - 1791-1791
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          DALLONI Charles-Antoine

          ,

          ROSSETTI Raphaël

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Finances communales.

      • E-dépôt 78 FF 73 à FF 95 - Biens communaux. - 1610-1775
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 78 FF 73 - Contentieux relatif aux droits de passage. - Isoard Sicardi contre la commune. - 1610-1610
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          SICARDI Isoard

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 74 à FF 75, FF 77 à FF 78 - Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera. - 1640-1670
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 77, 78, 82, 84, 89, 91, 92, 97 et 100.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

          • E-dépôt 78 FF 74 - Règlement des droits et taxes. - 1640-1640
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            FIGHIERA André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera.

          • E-dépôt 78 FF 75 - Achat. - 1647-1649
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            FIGHIERA André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera.

          • E-dépôt 78 FF 77 - Droits de pacage sur les terres acquises. - 1659-1659
            Importance matérielle : 1 registre.
            Sources complémentaires :

            Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 78, 82, 84, 89, 91, 92, 97 et 100.

            Nom de personne :

            FIGHIERA André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera.

          • E-dépôt 78 FF 78 - Règlement de l'achat. - 1659-1670
            Importance matérielle : 2 cahiers.
            Sources complémentaires :

            Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 82, 84, 89, 91, 92, 97 et 100.

            Nom de personne :

            FIGHIERA André

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Acquisitions en 1634. - Commune contre André Fighiera.

        • E-dépôt 78 FF 76 -
          Indemnités d'expropriation. - Jean-Baptiste Buffon, Jules-César Dalloni, Pierre Otto-Bruc,...Ouvrir le détail
          1652-1719
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          BUFFON Jean-Baptiste

          ,

          DALLONI Jules-César

          ,

          OTTO-BRUC Pierre

          ,

          ROBIN Pierre

          ,

          THAON Barthélémy

          ,

          TORRINI Antoine-François

          ,

          TORRINI Louis

          ,

          TORRINI Pierre-Paul

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 79 - Adjudication de l'auberge. - Commune contre Joseph Fighiera. - 1678-1682
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          FIGHIERA Joseph

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 80 -
          Indemnités d'expropriation. - François Biscarra, Antoine-François et Jean-Louis Buffon contre la...Ouvrir le détail
          1682-1688
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          BISCARRA François

          ,

          BUFFON Antoine-François

          ,

          BUFFON Jean-Louis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 81 -
          Construction d'un moulin à huile jouxtant ceux de la commune et utilisant la même béalière. -...Ouvrir le détail
          1686-1701
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          FIGHIERA Philippe

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 82 -
          Règlement des droits et taxes relatifs aux biens communaux acquis en 1634 par André Fighiera. -...Ouvrir le détail
          1687-1719
          Importance matérielle : 1 registre de 2000 pages.
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 78, 84, 89, 91, 92, 97 et 100.

          Nom de personne :

          FIGHIERA André

          ,

          FIGHIERA Jean-Baptiste

          ,

          FIGHIERA Joseph

          ,

          FIGHIERA Lionel

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 83 - Droits de mouture et de fournée. - Commune contre le Comte Jérôme Peyre de Castelnuovo. - 1693-1693
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          PEYRE De CASTELNUOVO (Comte Jérôme...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 84 -
          Règlement des droits et taxes relatifs aux biens communaux acquis en 1634 par André Fighiera. -...Ouvrir le détail
          1694-1695
          Importance matérielle : 1 registre.
          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également les cotes E 078/FF 74, 75, 77, 78, 82, 89, 91, 92, 97 et 100.

          Nom de personne :

          FIGHIERA André

          ,

          FIGHIERA Philippe

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 85 - Adjudication de la boucherie. - Commune contre Jean-Baptiste Rostang. - 1698-1698
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          ROSTANG Jean-Baptiste

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 FF 86 à FF 87 - Indemnités d'expropriation. - 1699-1705
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux.

          • E-dépôt 78 FF 86 - Jean-Baptiste Massiera et autres particuliers de Lantosque contre la commune. - 1699-1704
            Importance matérielle : 2 cahiers.
            Nom de personne :

            MASSIERA Jean-Baptiste

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Biens communaux. > Indemnités d'expropriation.

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