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Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 78 AA 1 à AA 10, BB 1 à BB 20, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 27, EE 1 à EE 8, FF 1 à FF 114, GG 1 à GG 4, GG 6 à GG 9, HH 1 à HH 2, II 1 à II 2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1320-1792
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

    • E-dépôt 78 AA 1 à AA 10 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1473-1775
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 78 AA 1 à AA 7 - Statuts de la commune. - 1473-1708
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

        • E-dépôt 78 AA 1 à AA 2 - Reconnaissance de la communauté de Lantosque du 14 mai 1473. - 1473-1473
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

          • E-dépôt 78 AA 1 -
            "Recognita communitatis Lantusce Commissaris extentarum et iuvium nobilum rusticorii ac...Ouvrir le détail
            1473-1473
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune. > Reconnaissance de la communauté de Lantosque du 14 mai 1473.

          • E-dépôt 78 AA 2 - Devant notaire. - 1473-1473
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune. > Reconnaissance de la communauté de Lantosque du 14 mai 1473.

        • E-dépôt 78 AA 3 à AA 4 - Capitulaires de Lantosque. - 1478-1708
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

          • E-dépôt 78 AA 3 - "Incipitur capitula loci de Lantusca" : texte original (25/09/1478). - 1478-1478
            Importance matérielle : 1 cahier.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune. > Capitulaires de Lantosque.

          • E-dépôt 78 AA 4 - Copies de 1506, 1659-1670 et 1708. - 1506-1708
            Importance matérielle : 3 cahiers.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune. > Capitulaires de Lantosque.

        • E-dépôt 78 AA 5 - Reconnaissance de la communauté de Lantosque : copie du texte de 1473 (04/03/1559). - 1559-1559
          Importance matérielle : Parchemin.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

        • E-dépôt 78 AA 6 -
          Privilèges avec la Viguerie de Sospel, suivis des instruments de transaction avec ladite...Ouvrir le détail
          1583-1595
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Nom de personne :

          FÉVRIER Charles

          ,

          MILLONIS (Notaire)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

        • E-dépôt 78 AA 7 -
          Détermination des droits et servitudes de passage de la commune : convention devant la Viguerie...Ouvrir le détail
          1660-1660
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

      • E-dépôt 78 AA 8 à AA 9 - Actes du pouvoir central. - 1733-1775
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

        • E-dépôt 78 AA 8 -
          Instructions de l'Intendance de Turin sur l'exécution de l'édit royal du 29 avril 1733 relatif à...Ouvrir le détail
          1733-1733
          Importance matérielle : Cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Actes du pouvoir central.

        • E-dépôt 78 AA 9 -
          Patente royale du 6 juin 1775 portant règlement des administrations publiques dans les états...Ouvrir le détail
          1775-1775
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Actes du pouvoir central.

      • E-dépôt 78 AA 10 -
        Actes du pouvoir provincial : circulaires du Sénat de Nice relatives à l'administration...Ouvrir le détail
        1770-1772
        Importance matérielle : 3 pièces.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

    • E-dépôt 78 BB 1 à BB 20 - Série BB. - Administration communale. - 1594-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 78 BB 1 à BB 19 - Délibérations. - 1603-1792
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

        • E-dépôt 78 BB 1 - 1603-1605. - 1603-1605
          Présentation du contenu :

          Elles proviennent du Parlement municipal.

          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 2 - 1623-1646. - 1623-1646
          Présentation du contenu :

          Il s'agit d'"Ordinati".

          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 3 - 1647-1679. - 1647-1679
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 4 - 1651-1677. - 1651-1677
          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 5 - 1679-1691. - 1679-1691
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 6 - 1690-1692. - 1690-1692
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 7 - 1691-1702. - 1691-1702
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 8 - 1702-1707. - 1702-1707
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 9 - 1711-1716. - 1711-1716
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 10 - 1716-1732. - 1716-1732
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 11 - 1732-1743. - 1732-1743
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 12 - 1749-1763. - 1749-1763
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 13 - 1764-1776. - 1764-1776
          Importance matérielle : 11 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 14 - 1777-1782. - 1777-1782
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 15 - 1783-1789. - 1783-1789
          Importance matérielle : 8 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 16 - 1789-1792. - 1789-1792
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 17 - Approuvées. - 1770-1781
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 78 BB 18 à BB 19 - Adjudications. - 1776-1792
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

          • E-dépôt 78 BB 18 - 1776-1781. - 1776-1781
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Adjudications.

          • E-dépôt 78 BB 19 - 1781-1792. - 1781-1792
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations. > Adjudications.

      • E-dépôt 78 BB 20 - Correspondance : copies de lettres. - 1594-1610
        Importance matérielle : 1 cahier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

    • E-dépôt 78 CC 1 à CC 36 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1549-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 78 CC 1 - Finances communales : instructions de l'Intendance générale et du Sénat. - 1700-1780
        Importance matérielle : 18 pièces.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      • E-dépôt 78 CC 2 à CC 6 - Budgets. - Livres des "causati". - 1700-1776
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 2 - 1700-1704. - 1700-1704
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Budgets. - Livres des "causati".

        • E-dépôt 78 CC 3 - 1712-1733. - 1712-1733
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Budgets. - Livres des "causati".

        • E-dépôt 78 CC 4 - Exercices 1734 à 1738 et 1742 à 1750. - 1734-1750
          Importance matérielle : 5 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Budgets. - Livres des "causati".

        • E-dépôt 78 CC 5 - Exercices 1752 à 1766 et 1768 à 1772. - 1752-1772
          Importance matérielle : 20 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Budgets. - Livres des "causati".

        • E-dépôt 78 CC 6 - 1773-1776. - 1773-1776
          Importance matérielle : 4 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Budgets. - Livres des "causati".

      • E-dépôt 78 CC 7 à CC 13 - Comptes communaux. - 1549-1790
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 7 - 1549-1593. - 1549-1593
          Importance matérielle : 1 registre.
          Caractéristique(s) matérielle(s) :

          Couverture de cuir estampée.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Langue(s) : langueoc, italien
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes communaux.

        • E-dépôt 78 CC 8 - 1624-1650. - 1624-1650
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes communaux.

        • E-dépôt 78 CC 9 - 1631-1640. - 1631-1640
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes communaux.

        • E-dépôt 78 CC 10 - 1649-1692. - 1649-1692
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes communaux.

        • E-dépôt 78 CC 11 - 1705-1716. - 1705-1716
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes communaux.

        • E-dépôt 78 CC 12 - 1716-1734. - 1716-1734
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes communaux.

        • E-dépôt 78 CC 13 - Exercices 1761, 1763 à 1771, 1774, 1789 et 1790. - 1761-1790
          Importance matérielle : 13 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes communaux.

      • E-dépôt 78 CC 14 à CC 23 - Comptabilité. - 1588-1790
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 14 - Ordonnances municipales relatives aux finances communales. - 1622-1790
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 15 - Actes notariés relatifs aux finances communales. - 1588-1790
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 16 - Comptes généraux ("parcelle") : documents isolés. - 1601-1776
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 17 - Taxes communales : comptes des droits de pâture. - 1759-1759
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 18 -
          Quittances d'impôts délivrées à la commune par le Trésorier général de la ville et du Comté de...Ouvrir le détail
          1624-1777
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 19 à CC 21 - Opérations financières de la commune. - 1646-1737
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité.

          • E-dépôt 78 CC 19 - 1735-1737. - 1735-1737
            Importance matérielle : 4 cahiers.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité. > Opérations financières de la commune.

          • E-dépôt 78 CC 20 - 1646-1706. - 1646-1706
            Importance matérielle : 7 cahiers foliotés 1 à 480.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité. > Opérations financières de la commune.

          • E-dépôt 78 CC 21 - 1704-1717. - 1704-1717
            Présentation du contenu :

            Concerne notamment l'entretien des troupes françaises.

            Importance matérielle : 9 cahiers foliotés 481 à 930.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité. > Opérations financières de la commune.

        • E-dépôt 78 CC 22 - Mandats et quittances relatifs à la comptabilité communale. - 1735-1737
          Importance matérielle : 4 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 23 - Comptes communaux. - 1767-1773
          Importance matérielle : 2 registres.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptabilité.

      • E-dépôt 78 CC 24 à CC 27 - Pièces justificatives des comptes. - 1589-1777
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 24 - 1589-1680. - 1589-1680
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Langue(s) : italien
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

        • E-dépôt 78 CC 25 - 1681-1720. - 1681-1720
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

        • E-dépôt 78 CC 26 - 1721-1762. - 1721-1762
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

        • E-dépôt 78 CC 27 - 1763-1777. - 1763-1777
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

      • E-dépôt 78 CC 28 à CC 35 - Cadastre et livre des mutations de propriété. - 1617-1792
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 78 CC 28 - 1617-1632. - 1617-1632
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété.

        • E-dépôt 78 CC 29 - 1641-1668. - 1641-1668
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété.

        • E-dépôt 78 CC 30 - 1695-1710. - 1695-1710
          Présentation du contenu :

          Comporte à la fin, un état des dégâts causés par la crue du Rio en 1707.

          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété.

        • E-dépôt 78 CC 31 -
          Cadastre. - Mesure du territoire communal (8 octobre 1697). Mesure de la surface de la béalière...Ouvrir le détail
          1697-1708
          Présentation du contenu :

          Ne contient pas de livre des mutations de propriété.

          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Langue(s) : italien
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété.

        • E-dépôt 78 CC 32 - 1711-1712. - 1711-1712
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété.

        • E-dépôt 78 CC 33 à CC 35 - Livres des mutations de propriété. - 1734-1792
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété.

          • E-dépôt 78 CC 33 - 1734-1758. - 1734-1758
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété. > Livres des mutations de propriété.

          • E-dépôt 78 CC 34 - 1758-1766. - 1758-1766
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété. > Livres des mutations de propriété.

          • E-dépôt 78 CC 35 - 1774-1792. - 1774-1792
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre et livre des mutations de propriété. > Livres des mutations de propriété.

      • E-dépôt 78 CC 36 - Impôts directs : compte de la taille pour l'année 1663. - 1663-1663
        Importance matérielle : 1 cahier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

    • E-dépôt 78 DD 1 à DD 27 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1320-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 78 DD 1 à DD 11 - Biens communaux. - 1320-1792
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

        • E-dépôt 78 DD 1 - Convention avec le sieur Tornaforti relative aux bestiaux, moulins et autres titres. - 1320-1320
          Importance matérielle : 6 parchemins cousus.
          Nom de personne :

          TORNAFORTI (Sieur...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 2 - Achat d'un moulin à Catherine Pellegrina. - 1426-1426
          Importance matérielle : Parchemin.
          Nom de personne :

          PELLEGRINA Catherine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 3 -
          Location en emphytéose de moulins communaux à Guillaume Portalle, de Lucéram, pour 24 mesures de...Ouvrir le détail
          1454-1454
          Importance matérielle : Parchemin.
          Nom de personne :

          PORTALLE Guillaume

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 4 - Vente de moulins à Jacob Tornaforti. - 1468-1468
          Importance matérielle : 2 parchemins et un cahier cousus.
          Nom de personne :

          TORNAFORTI Jacob

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 5 - Achat de moulins à Jacob Tornaforti et quittance. - 1476-1476
          Importance matérielle : 6 parchemins cousus.
          Nom de personne :

          TORNAFORTI Jacob

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 6 - Location de moulins par la commune. - 1477-1477
          Importance matérielle : Parchemin.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 7 - Sentence d'arbitrage relative à la béalière d'un moulin. - 1481-1481
          Importance matérielle : Parchemin.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 8 - Actes de vente originaux à André Fighiera. - 1634-1634
          Présentation du contenu :

          Concerne des moulins, fours, bandites, terres gastes, bois de la Maïris et terre de cour.

          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Nom de personne :

          FIGHIERA André

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 9 - Achat de moulins à Jean-François et Honoré Peyre. - 1635-1635
          Présentation du contenu :

          Concerne des fours, pâturages, bandites, bois, terres gastes et autres biens.

          Importance matérielle : Cahier.
          Nom de personne :

          PEYRE Honoré

          ,

          PEYRE Jean-François

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 10 -
          Pâturages. - Achats d'herbages et pâturages aux sieurs Draghi et Torrini, 11 mai 1676. Pâtures...Ouvrir le détail
          1462-1792
          Importance matérielle : 2 cahiers.
          Modalités d'entrée :

          Le recueil a été acquis par voie extraordinaire le 20 septembre 2011 et intégrer au fonds communal.

          Nom de personne :

          DRAGHI (Sieur...)

          ,

          TORRINI (Sieur...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

        • E-dépôt 78 DD 11 -
          Dations en paiement, locations, cens, testaments, état récapitulatif pour la cadastration,...Ouvrir le détail
          1709-1770
          Importance matérielle : 10 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Biens communaux.

      • E-dépôt 78 DD 12 à DD 25 - Bois communaux. - 1430-1790
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

        • E-dépôt 78 DD 12 - Rétrocession à la commune du bois de la Maïris par Philibert Raicardo (05/10/1430). - 1430-1430
          Présentation du contenu :

          Postérieurement daté par erreur du 5 octobre 1543.

          Importance matérielle : Parchemin.
          Nom de personne :

          RAICARDO Philibert

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Bois communaux.

        • E-dépôt 78 DD 13 - Achat d'un bois au sieur Tornaforti (07/12/1534). - 1534-1534
          Importance matérielle : 2 parchemins cousus.
          Nom de personne :

          TORNAFORTI (Sieur...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Bois communaux.

        • E-dépôt 78 DD 14 -
          Transaction entre la commune de Roquebillière et le Prieur de Gordolon, relative à l'usage des...Ouvrir le détail
          1680-1713
          Importance matérielle : 3 pièces.
          Nom de personne :

          Prieur de Gordolon

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. > Bois communaux.

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