Présentation des notices

• E-dépôt 78 1 A 1 à 1 A 4, 1 B 1 à 1 B 4, 1 C 1 à 1 C 8, 1 D 1 à 1 D 8, 1 E 1 à 1 E 8, 1 F 1 à 1 F 6, 1 G 1 à 1 G 50, 1 H 1 à 1 H 23, 1 I 1 à 1 I 11, 1 K 1 à 1 K 25, 1 L 1 à 1 L 24, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 4, 1 O 1 à 1 O 3, 1 P 1 à 1 P 5, 1 Q 1 à 1 Q 2, 1 R 1 à 1 R 4, 1 S 1 à 1 S 3, 2 D 1 à 2 D 12, 2 E 1 à 2 E 5, 2 F 1 à 2 F 2, 2 H 1 à 2 H 19, 2 I 1 à 2 I 9, 2 K 1 à 2 K 3, 2 L 1 à 2 L 12, 2 M 1 à 2 M 2, 2 N 1 à 2 N 7, 2 O 1, 2 Q 1, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 7, 3 F 1 à 3 F 16, 3 G 1 à 3 G 5, 3 H 1 à 3 H 5, 3 I 1 à 3 I 4, 3 K 1 à 3 K 2, 3 M 1, 3 O 1 à 3 O 3, 4 D 1 à 4 D 11, 4 F 1 à 4 F 4, 4 H 1 à 4 H 21, 4 I 1 à 4 I 2, 4 N 1 à 4 N 5, 4 O 1 à 4 O 27, 4 Q 1, 5 F 1 à 5 F 2, 5 I 1 à 5 I 9, 5 M 1 à 5 M 3, 5 O 1 à 5 O 10, 5 Q 1 à 5 Q 23, 6 F 1 à 6 F 18, 6 O 1, 7 F 1, 7 O 1 à 7 O 2, 8 M 1 à 8 M 2, 8 O 1 à 8 O 4, 9 M 1 à 9 M 9, 10 O 1, 11 M 1 à 11 M 6, 11 O 1 à 11 O 3 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1972

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

  
  
  • E-dépôt 78 1 I 1 à 1 I 11, 2 I 1 à 2 I 9, 3 I 1 à 3 I 4, 4 I 1 à 4 I 2, 5 I 1 à 5 I 9 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1801-1972

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 78 1 I 1 à 1 I 11 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1803-1972

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 78 1 I 1 - Instructions et circulaires préfectorales. - An XII-1812

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        Importance matérielle : 5 pièces.

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 78 1 I 2 -

        Instructions et circulaires de l'Inspection de police générale de Nice, puis du Commandement...

        Instructions et circulaires de l'Inspection de police générale de Nice, puis du Commandement militaire provincial, affiche, délibérations, correspondance. -

        1818-1854

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 78 1 I 3 -

        Fêtes et cérémonies. - "Abbés de la jeunesse" ("Abati") : délibérations municipales portant...

        Fêtes et cérémonies. - "Abbés de la jeunesse" ("Abati") : délibérations municipales portant nominations. -

        1814-1899

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        Importance matérielle : 7 pièces.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 78 1 I 4 -

        Lieux publics. - Hôtels, auberges et débits de boisson ("alberghe, osterie e bettole") :...

        Lieux publics. - Hôtels, auberges et débits de boisson ("alberghe, osterie e bettole") : instructions et circulaires de l'Office de police, listes des établissements autorisés, délibérations, licences d'exploitation, correspondance. -

        1815-1854

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

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      • E-dépôt 78 1 I 5 -

        Crimes et délits. - Meurtres, coups et blessures, vols, insultes : instructions et circulaires...

        Crimes et délits. - Meurtres, coups et blessures, vols, insultes : instructions et circulaires de l'Office de police, procès-verbaux, rapports des carabiniers, correspondance. -

        1817-1858

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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      • E-dépôt 78 1 I 6 -

        Accidents et sinistres. - Noyades, suicide, incendies, éboulement : instructions de l'Office de...

        Accidents et sinistres. - Noyades, suicide, incendies, éboulement : instructions de l'Office de police, correspondance. -

        1827-1859

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 78 1 I 7 -

        Immeubles menaçant ruine. - Maison Passeron : instructions de l'Intendance générale,...

        Immeubles menaçant ruine. - Maison Passeron : instructions de l'Intendance générale, délibérations, correspondance. -

        1836-1855

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Nom de personne :

        PASSERON (Maison...)

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      • E-dépôt 78 1 I 8 -

        Fêtes et cérémonies. - Organisation d'un cortège (1871). Célébration du centenaire de la...

        Fêtes et cérémonies. - Organisation d'un cortège (1871). Célébration du centenaire de la Révolution (1889). Installation des "abbés de la jeunesse" (1872,1899). Circulaire préfectorale, délibérations, correspondance. -

        1871-1899

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        Importance matérielle : 5 pièces.

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        Immédiate

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      • E-dépôt 78 1 I 9 -

        Délits, accidents et sinistres. - Déclaration d'animaux trouvés. Plainte pour un vol. Arrêté...

        Délits, accidents et sinistres. - Déclaration d'animaux trouvés. Plainte pour un vol. Arrêté municipal autorisant une exhumation, attestation. -

        1867-1942

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        Importance matérielle : 6 pièces.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 78 1 I 10 -

        Immeubles menaçant ruine. - Maison Pigaglio : instructions préfectorales, notification d'acte...

        Immeubles menaçant ruine. - Maison Pigaglio : instructions préfectorales, notification d'acte administratif, liste d'objets trouvés dans la maison, procès-verbaux, correspondance. -

        1861-1878

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Nom de personne :

        PIGAGLIO (Maison...)

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 78 1 I 11 -

        Police rurale. - Chasse, pêche, protection des animaux : circulaires préfectorales, rapport de...

        Police rurale. - Chasse, pêche, protection des animaux : circulaires préfectorales, rapport de l'ingénieur du service hydraulique, arrêté préfectoral, correspondance. -

        1867-1972

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
    • E-dépôt 78 2 I 1 à 2 I 9 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1801-1958

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 78 2 I 1 -

        Enquêtes sur des suspects et prévenus d'émigration, poursuites contre des usurpateurs de biens...

        Enquêtes sur des suspects et prévenus d'émigration, poursuites contre des usurpateurs de biens communaux, mesures de sûreté publique : instructions, circulaires et arrêtés préfectoraux. -

        An X-1812

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 78 2 I 2 - Brevets royaux de règlement de la police et manifestes annuels (1828-1830, 1832-1837). - 1817-1837

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 78 2 I 3 - Instructions et circulaires de l'Office de police provincial, correspondance. - 1815-1855

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      • E-dépôt 78 2 I 4 -

        Certificats de bonne conduite : instructions et circulaires de l'Intendance générale, registre...

        Certificats de bonne conduite : instructions et circulaires de l'Intendance générale, registre de délivrance, correspondance. -

        1820-1859

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      • E-dépôt 78 2 I 5 -

        Passeport et feuilles de route : instructions et circulaires de l'Office de police, feuilles de...

        Passeport et feuilles de route : instructions et circulaires de l'Office de police, feuilles de route avec indemnité. -

        1818-1859

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 78 2 I 6 -

        Surveillance des personnes : instructions et circulaires de l'Office de police, fiches...

        Surveillance des personnes : instructions et circulaires de l'Office de police, fiches signalétiques de recherche, correspondance. -

        1815-1859

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 78 2 I 7 -

        Armes à feu. - Recensement et rachat par l'État, port d'armes par les gardes-champêtres, usage...

        Armes à feu. - Recensement et rachat par l'État, port d'armes par les gardes-champêtres, usage lors des fêtes : instructions et circulaires de l'Intendance générale. -

        1814-1836

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 78 2 I 8 -

        Création d'un commissariat à Saint-Martin de Lantosque (1879). Règlementation de la circulation...

        Création d'un commissariat à Saint-Martin de Lantosque (1879). Règlementation de la circulation (1921-1958). Règlementation de la distribution de carburants : décret ministériel, arrêtés et instructions préfectoraux, correspondance (1931-1937). -

        1879-1958

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      • E-dépôt 78 2 I 9 - Étrangers. - Cartes d'identité : circulaires ministérielles et préfectorales, correspondance. - 1928-1939

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
    • E-dépôt 78 3 I 1 à 3 I 4 - Sous-série 3 I. - Justice. - 1801-1931

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      • E-dépôt 78 3 I 1 -

        Justice criminelle. - Procès des barbets : extraits des jugements du tribunal spécial des...

        Justice criminelle. - Procès des barbets : extraits des jugements du tribunal spécial des Alpes-Maritimes, ordonnances, extraits des registres de la cour de justice criminelle des Alpes-Maritimes. -

        An XI-1811

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

        
        
      • E-dépôt 78 3 I 2 à 3 I 3 - Justice de paix. - 1801-1842

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

        
        
        • E-dépôt 78 3 I 2 -

          Convocation au dépouillement des élections des juges de paix (An X). Registre des ordonnances...

          Convocation au dépouillement des élections des juges de paix (An X). Registre des ordonnances (1808). Circulaire préfectorale. -

          An X-1814

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          Importance matérielle : 4 pièces.

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          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice. > Justice de paix.

          
          
        • E-dépôt 78 3 I 3 -

          Registre de sentences et ordonnances soumises à rétribution (1816), copie d'ordonnance,...

          Registre de sentences et ordonnances soumises à rétribution (1816), copie d'ordonnance, injonction, instructions de l'Intendance générale, correspondance. -

          1816-1842

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          Importance matérielle : 5 pièces.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice. > Justice de paix.

          
          
      • E-dépôt 78 3 I 4 -

        Extraits des minutes du tribunal civil, du tribunal de commerce et du tribunal de justice de...

        Extraits des minutes du tribunal civil, du tribunal de commerce et du tribunal de justice de paix, casiers judiciaires, avis administratifs de condamnations, dépôt d'un modèle de paraphe notarial, demande d'augmentation de rétribution par un greffier, correspondance. -

        1861-1931

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

        
        
    • E-dépôt 78 4 I 1 à 4 I 2 - Sous-série 4 I. - Répression. - 1817-1860

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 78 4 I 1 -

        Condamnés et détenus : instructions de l'Office de police, procès-verbaux d'arrestation par les...

        Condamnés et détenus : instructions de l'Office de police, procès-verbaux d'arrestation par les carabiniers, frais de transport et de nourriture des détenus, liste de détenus, certificats de libération du bagne de Nice. -

        1819-1860

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 4 I. - Répression.

        
        
      • E-dépôt 78 4 I 2 -

        Mendicité, vagabondage : instructions et circulaires de l'Office de police, listes des "oisifs,...

        Mendicité, vagabondage : instructions et circulaires de l'Office de police, listes des "oisifs, vagabonds et suspects". -

        1817-1856

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 4 I. - Répression.

        
        
    • E-dépôt 78 5 I 1 à 5 I 9 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1803-1972

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 78 5 I 1 - Santé publique. - Médecins, vétérinaires, vaccination : circulaires préfectorales. - An XII-1812

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        Importance matérielle : 4 pièces.

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
      • E-dépôt 78 5 I 2 à 5 I 3 - Maladies contagieuses. - 1820-1859

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
        • E-dépôt 78 5 I 2 -

          Vaccinations contre la variole et le choléra : instructions, manifestes et affiches du...

          Vaccinations contre la variole et le choléra : instructions, manifestes et affiches du "Magistrat sanitaire", de la "Junte provinciale du vaccin" et de l'Intendance générale, édits royaux organisant la lutte contre le choléra, livrets d'instructions pour la prévention et le traitement du choléra. -

          1820-1859

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          Importance matérielle : 1 liasse.

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. > Maladies contagieuses.

          
          
        • E-dépôt 78 5 I 3 -

          Vaccinations contre la variole et le choléra : liste d'enfants vaccinés (1832). Certificats de...

          Vaccinations contre la variole et le choléra : liste d'enfants vaccinés (1832). Certificats de vaccination, registre des délibérations de la Commission sanitaire de Lantosque (1832-1865). Liste de dons pour les secours aux cholériques indigents (1835). Manifeste municipal d'hygiène publique (1859). Correspondance. -

          1832-1859

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          Importance matérielle : 1 liasse.

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. > Maladies contagieuses.

          
          
      • E-dépôt 78 5 I 4 à 5 I 5 - Établissements insalubres. - 1860-1967

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
        • E-dépôt 78 5 I 4 -

          Four à chaux, moulin à huile, tueries particulières, abattoir municipal : instructions et...

          Four à chaux, moulin à huile, tueries particulières, abattoir municipal : instructions et circulaires préfectorales, arrêtés d'autorisation d'ouverture, correspondance. -

          1860-1952

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          Importance matérielle : 1 liasse.

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. > Établissements insalubres.

          
          
        • E-dépôt 78 5 I 5 -

          Service municipal d'inspection sanitaire des viandes : délibération de création (1950), arrêté...

          Service municipal d'inspection sanitaire des viandes : délibération de création (1950), arrêté municipal d'institution, relevés annuels des déclarations d'abattage (1954-1961), instructions des services vétérinaires, correspondance. -

          1950-1967

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          Importance matérielle : 1 liasse.

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. > Établissements insalubres.

          
          
      • E-dépôt 78 5 I 6 à 5 I 8 - Santé publique. - 1861-1934

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
        • E-dépôt 78 5 I 6 -

          Médecins, chirurgiens, pharmaciens, vétérinaires : instructions et circulaires préfectorales,...

          Médecins, chirurgiens, pharmaciens, vétérinaires : instructions et circulaires préfectorales, bulletin du syndicat médical de Nice, liste des vétérinaires du département, délibérations de subvention au vétérinaire. -

          1861-1934

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          Importance matérielle : 1 liasse.

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. > Santé publique.

          
          
        • E-dépôt 78 5 I 7 -

          Épidémies : instructions et circulaires préfectorales. Tableau des vaccinations et individus...

          Épidémies : instructions et circulaires préfectorales. Tableau des vaccinations et individus atteints de petite vérole (1861). Instructions contre le choléra et la typhoïde (1889). Souscription pour la recherche du vaccin de croup (1894). Instructions sur le sérum antidiphtérique, arrêté règlementant la vente des moules (1933). Correspondance. -

          1861-1934

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          Importance matérielle : 1 liasse.

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. > Santé publique.

          
          
        • E-dépôt 78 5 I 8 -

          Vaccination : listes nominatives des enfants soumis à une vaccination (1907, 1908, 1916, 1919,...

          Vaccination : listes nominatives des enfants soumis à une vaccination (1907, 1908, 1916, 1919, 1920). -

          1907-1920

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. > Santé publique.

          
          
      • E-dépôt 78 5 I 9 -

        Épizooties. - Fièvre aphteuse, fièvre charbonneuse, morve, farcin, tuberculose bovine, peste...

        Épizooties. - Fièvre aphteuse, fièvre charbonneuse, morve, farcin, tuberculose bovine, peste équine : arrêtés ministériels et préfectoraux, instructions et circulaires préfectorales, procès-verbaux de constatation d'état sanitaire, déclarations d'infection rapportées, affiche, correspondance. -

        1883-1972

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.