Imprimer cette page

Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

Présentation des notices

-+
  • 177 W 331 à 496 - Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. - 1956-1976
    Mode de classement :

    Classement thématique des interventions.

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

    • 177 W 331 à 348 -
      Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et...Ouvrir le détail
      1966-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 331 -
        Revendications du personnel hospitalier et voeux émis par les syndicats. Campagne en faveur de...Ouvrir le détail
        1969-1970
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, PHARMACIE, PROFESSION-MEDICALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 332 -
        Règlement sanitaire départemental (arrêté préfectoral du 24 février 1964). Conseil départemental...Ouvrir le détail
        1970-1970
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL, PHARMACIE, PROFESSION-MEDICALE, FOYER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 333 -
        Demande d'agrément du centre privé de soins et de cure ambulatoire "Le ciel bleu" à Cannes...Ouvrir le détail
        1971-1971
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL, FOYER, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 334 -
        Entretiens niçois de pneumo-phtisiologie du 30 avril au 2 mai 1971 à Nice. Participation...Ouvrir le détail
        1971-1971
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, HOPITAL, PHARMACIE, PROFESSION-MEDICALE, ASSURANCE-SOCIALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 335 -
        Maison de retraite et de convalescence "Le cap fleuri" à Cap d'Ail : réouverture de l'ancienne...Ouvrir le détail
        1972-1972
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, PROFESSION-MEDICALE, ASSURANCE-SOCIALE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 336 -
        Enfance inadaptée : ADAPEI (association départementale d'aide et de protection à l'enfance...Ouvrir le détail
        1972-1972
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, PHARMACIE, HOPITAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 337 -
        Projet de construction d'un nouvel hôpital à Grasse. Projet de transfert de l'hôpital de Menton...Ouvrir le détail
        1973-1973
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, PROFESSION-MEDICALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 338 -
        Création d'un centre anticancéreux à Contes. Institution du carnet de soins en vigueur pour les...Ouvrir le détail
        1973-1973
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, PROFESSION-MEDICALE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 339 -
        Conditions d'hospitalisation et de soins à l'hôpital de Grasse. Désignation d'un médecin...Ouvrir le détail
        1974-1974
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, PROFESSION-MEDICALE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 340 -
        Enfance inadaptée : Centre médico-psycho-pédagogique à Nice géré par le comité de gestion du...Ouvrir le détail
        1974-1974
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, ASSURANCE-SOCIALE, PHARMACIE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 341 -
        Pharmacies : demandes d'autorisation d'ouverture. Motions du personnel des hôpitaux (pour...Ouvrir le détail
        1975-1975
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, PHARMACIE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 342 -
        Centre hospitalier de Cannes : fonctionnement du centre de transfusion sanguine. Gestion du...Ouvrir le détail
        1975-1975
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, FOYER, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 343 -
        Centre d'apprentissage "Le vieux château" à Mouans Sartoux : requête de l'association...Ouvrir le détail
        1975-1975
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 344 -
        Sécurité sociale : fonctionnement de la société mutualiste dite mutuelle de la santé et de...Ouvrir le détail
        1975-1975
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, ASSURANCE-SOCIALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 345 - Centre hospitalier universitaire de Nice : gestion du personnel. - 1966-1972
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, HOPITAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 346 -
        Centre hospitalier universitaire de Nice : gestion du patrimoine immobilier ; plan directeur ;...Ouvrir le détail
        1968-1972
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, HOPITAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 347 -
        Comité départemental d'information sociale aux personnes âgées : enquête sur le vieillissement...Ouvrir le détail
        1976-1976
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL, FOYER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

      • 177 W 348 -
        Pharmacies : demandes d'autorisation d'exploitation. Station thermale de Berthemont-les-Bains :...Ouvrir le détail
        1976-1976
        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, ACTION-SANITAIRE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, HOPITAL, FOYER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Préfet au niveau du fonctionnement des établissements sanitaires, médicaux et sociaux, de la gestion des professions de santé, de la protection sanitaire et sociale et de l'application de la réglementation du travail.

    • 177 W 349 à 357 - Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. - 1968-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 349 à 354 - Classement des dossiers d'intervention par ordre alphabétique des cantons. - 1968-1970
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976.

        • 177 W 349 -
          Pour le canton d'Antibes, Biot et Vallauris : élargissement du chemin des sables (Antibes) ;...Ouvrir le détail
          1969-1970
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre alphabétique des cantons.

        • 177 W 350 -
          Pour le canton de Cagnes-sur-Mer (Cagnes-sur-Mer, la Colle-sur-Loup, Saint-Laurent-du-Var et...Ouvrir le détail
          1968-1970
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre alphabétique des cantons.

        • 177 W 351 -
          Pour le canton de Contes (Contes, Drap) : abattage d'arbres ; Modification de zonages du plan...Ouvrir le détail
          1969-1970
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre alphabétique des cantons.

        • 177 W 352 -
          Pour le canton de Levens : aménagement des anciens ouvrages militaires du Mont Chauve...Ouvrir le détail
          1969-1970
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre alphabétique des cantons.

        • 177 W 353 -
          Pour les cantons de Nice (Nice, la Trinité) : projet d'urbanisation dans la zone des vignobles...Ouvrir le détail
          1970-1970
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre alphabétique des cantons.

        • 177 W 354 -
          Pour le canton de Roquefort-les-Pins : dossier sur l'association syndicale autorisée des...Ouvrir le détail
          1968-1970
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre alphabétique des cantons.

      • 177 W 355 à 357 - Classement des dossiers d'intervention par ordre chronologique. - 1969-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976.

        • 177 W 355 -
          Inventaire des investissements réalisés au cours des cinq dernières années dans les cantons...Ouvrir le détail
          1969-1972
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre chronologique.

        • 177 W 356 -
          Message du ministre de l'Intérieur adressé aux maires (1973). Législation sur la retraite des...Ouvrir le détail
          1973-1974
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre chronologique.

        • 177 W 357 -
          Réunions sur l'action intercommunale de travail et d'information (1975). Recensement des...Ouvrir le détail
          1975-1976
          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Contrôle du Préfet sur l'administration communale, 1968-1976. > Classement des dossiers d'intervention par ordre chronologique.

    • 177 W 358 à 367 - Administration préfectorale, 1966-1976. - 1966-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 358 -
        Correspondance, circulaires et télégrammes sur les personnels de l'administration centrale (avis...Ouvrir le détail
        1966-1970
        Présentation du contenu :

        A noter : rapports de l'association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'Intérieur (assemblée générale des 28 et 29 novembre 1968) ; exemplaire de la revue d'information "Administration" publiée par l'association du...

        Ouvrir le détail
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 359 -
        Invitations adressées au Préfet et demandes d'audience par des délégations d'organismes privés...Ouvrir le détail
        1971-1971
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 360 -
        Corps préfectoral et gestion du personnel : avis de concours, demandes d'emploi, vacances de...Ouvrir le détail
        1970-1971
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 361 -
        Invitations adressées au Préfet et demandes d'audience. Corps préfectoral : stages destinés aux...Ouvrir le détail
        1972-1972
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 362 -
        Correspondance sur le service des archives (avec exemplaire du livre blanc publié par...Ouvrir le détail
        1972-1972
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 363 -
        Gestion du personnel : correspondance sur les nominations, les vacances d'emploi, les candidats...Ouvrir le détail
        1974-1974
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 364 -
        Invitations adressées au Préfet. Fonctionnement interne de la préfecture. Rapports de la...Ouvrir le détail
        1974-1974
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 365 -
        Gestion du personnel. Corps préfectoral : rapports annuels du sous-préfet de Grasse (1970-1971,...Ouvrir le détail
        1970-1975
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 366 -
        Invitations adressées au Préfet. Organigramme de la préfecture. Brochure sur l'institut...Ouvrir le détail
        1975-1975
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

      • 177 W 367 -
        Gestion du personnel. Corps préfectoral : stages et formation. Service des transmissions :...Ouvrir le détail
        1976-1976
        Présentation du contenu :

        A noter : rapport Pinatel sur l'organisation et le fonctionnement des préfectures.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-CENTRALE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Administration préfectorale, 1966-1976.

    • 177 W 368 à 369 -
      Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'action culturelle, de l'information artistique...Ouvrir le détail
      1968-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 368 -
        Cinéma : Bulletins des renseignements généraux sur l'action revendicative des personnels du...Ouvrir le détail
        1968-1972
        Mot(s) matière : CULTURE, CINEMA, ART-DRAMATIQUE, SALLE-DE-SPECTACLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'action culturelle, de l'information artistique et culturelle et de la préservation du patrimoine culturel.

      • 177 W 369 -
        Année 1973 : Demande de concours de personnel et matériel de police pour le tournage du film "La...Ouvrir le détail
        1973-1976
        Mot(s) matière : CULTURE, CINEMA, ART-DRAMATIQUE, SALLE-DE-SPECTACLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'action culturelle, de l'information artistique et culturelle et de la préservation du patrimoine culturel.

    • 177 W 370 à 371 - Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine maritime. - 1961-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 370 -
        Exploitation des ports de commerce et de plaisance, transport maritime, navires et signalisation...Ouvrir le détail
        1970-1976
        Mot(s) matière : PORT, TRANSPORT-MARITIME, MARIN-DE-COMMERCE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine maritime.

      • 177 W 371 -
        Escales des bâtiments de guerre et navires portant pavillon français et étranger : français...Ouvrir le détail
        1961-1976
        Mot(s) matière : PORT, TRANSPORT-MARITIME, MARIN-DE-COMMERCE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine maritime.

    • 177 W 372 à 380 - Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. - 1970-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 372 à 378 -
        Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale,...Ouvrir le détail
        1970-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976.

        • 177 W 372 -
          Année 1970 : activité de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles...Ouvrir le détail
          1970-1970
          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        • 177 W 373 -
          Année 1971 : exemplaire du tome 1 de "Réflexions pour un livre vert" établi par la direction...Ouvrir le détail
          1971-1971
          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, FORET, PRODUCTION-AGRICOLE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        • 177 W 374 -
          Année 1972 : Articles sur les forêts parus dans le journal "La tribune" ; Rénovation rurale :...Ouvrir le détail
          1972-1973
          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, FORET, PRODUCTION-AGRICOLE, CALAMITE-AGRICOLE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        • 177 W 375 -
          Année 1974 : indemnisation d'abattage des bovins atteints de brucellose et dispositions...Ouvrir le détail
          1974-1975
          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, FORET, PRODUCTION-AGRICOLE, PROTECTION-DES-VEGETAUX
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        • 177 W 376 -
          Année 1975 : programme de développement des olivaies de montagne, aménagement de la zone des...Ouvrir le détail
          1975-1975
          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, PRODUCTION-AGRICOLE, INONDATION
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

        • 177 W 377 à 378 - Année 1976. - 1976-1976
          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux).

          • 177 W 377 -
            Sécheresse : bulletins du ministère de la qualité de la vie sur la situation de sécheresse...Ouvrir le détail
            1976-1976
            Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, PRODUCTION-AGRICOLE, SECHERESSE
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux). > Année 1976.

          • 177 W 378 -
            Culture de l'oeillet : lutte contre la fusarium et certification de l'oeillet (entreprise...Ouvrir le détail
            1976-1976
            Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, EXPLOITATION-AGRICOLE, PRODUCTION-AGRICOLE, SECHERESSE
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'agriculture (économie rurale, aménagement forestier, productions et exploitations agricoles, hydraulique agricole et usages agricoles locaux). > Année 1976.

      • 177 W 379 à 380 -
        Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'environnement, de l'aménagement des eaux...Ouvrir le détail
        1970-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976.

        • 177 W 379 -
          Année 1970 : Suppression des vieux dépôts d'ordures ménagères des communes de la vallée de la...Ouvrir le détail
          1970-1974
          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, AMENAGEMENT-DES-EAUX
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'environnement, de l'aménagement des eaux et la police des eaux.

        • 177 W 380 -
          Année 1975 : Station d'épuration des eaux-vannes à Cagnes-sur-Mer : réclamation d'un particulier...Ouvrir le détail
          1975-1976
          Mot(s) matière : AGRICULTURE, AMENAGEMENT-RURAL, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, AMENAGEMENT-DES-EAUX
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Agriculture, eau et assainissement, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le secteur de l'environnement, de l'aménagement des eaux et la police des eaux.

    • 177 W 381 à 382 - Informations du Cabinet du Préfet sur les activités des anciens combattants, 1970-1976. - 1970-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 381 -
        Année 1970 : Participation d'une délégation de la section départementale des combattants et...Ouvrir le détail
        1970-1973
        Mot(s) matière : ANCIEN-COMBATTANT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Informations du Cabinet du Préfet sur les activités des anciens combattants, 1970-1976.

      • 177 W 382 -
        Année 1974 : érection d'un monument à Paris à la mémoire du général Koenig : souscription au...Ouvrir le détail
        1974-1976
        Mot(s) matière : ANCIEN-COMBATTANT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Informations du Cabinet du Préfet sur les activités des anciens combattants, 1970-1976.

    • 177 W 383 - Informations du Cabinet du Préfet sur les activités de l'armée, 1971-1976. - 1971-1976
      Présentation du contenu :

      Année 1971 : Commémoration du 108ème anniversaire du combat de Camerone par la légion étrangère ; Plaquette "Le plan militaire" (1971-1975) exemplaire de "Terre, air, mer", avril 1971. Année 1972 : Campagne d'information en faveur de...

      Ouvrir le détail
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

    • 177 W 384 à 390 -
      Associations. - Informations du Cabinet du Préfet sur les déclarations d'associations (selon le...Ouvrir le détail
      1968-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 384 -
        Années 1968 à 1970 : Union des Corses et des amitiés corses de Nice et des Alpes-Maritimes ; La...Ouvrir le détail
        1968-1971
        Mot(s) matière : ASSOCIATION
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Associations. - Informations du Cabinet du Préfet sur les déclarations d'associations (selon le régime de la loi du 1er juillet 1901) : enquêtes sur les associations (bulletins des renseignements généraux), correspondance sur la composition, les statuts et les activités des associations et demandes de subventions, 1968-1976.

      • 177 W 385 -
        Associations étrangères : en particulier l'amicale des marocains du Sud Est (1969-1973) et...Ouvrir le détail
        1970-1972
        Mot(s) matière : ASSOCIATION
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Associations. - Informations du Cabinet du Préfet sur les déclarations d'associations (selon le régime de la loi du 1er juillet 1901) : enquêtes sur les associations (bulletins des renseignements généraux), correspondance sur la composition, les statuts et les activités des associations et demandes de subventions, 1968-1976.

      • 177 W 386 -
        Année 1973 : Bulletins des renseignements généraux sur diverses associations étrangères ; Les...Ouvrir le détail
        1973-1973
        Mot(s) matière : ASSOCIATION
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Associations. - Informations du Cabinet du Préfet sur les déclarations d'associations (selon le régime de la loi du 1er juillet 1901) : enquêtes sur les associations (bulletins des renseignements généraux), correspondance sur la composition, les statuts et les activités des associations et demandes de subventions, 1968-1976.

      • 177 W 387 -
        Année 1974 : Centre d'information et d'étude pour l'équipement, l'environnement et le logement ;...Ouvrir le détail
        1974-1974
        Mot(s) matière : ASSOCIATION
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Associations. - Informations du Cabinet du Préfet sur les déclarations d'associations (selon le régime de la loi du 1er juillet 1901) : enquêtes sur les associations (bulletins des renseignements généraux), correspondance sur la composition, les statuts et les activités des associations et demandes de subventions, 1968-1976.

      • 177 W 388 -
        Année 1975 : Bulletins des renseignements généraux sur des associations étrangères (notamment...Ouvrir le détail
        1975-1975
        Mot(s) matière : ASSOCIATION
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Associations. - Informations du Cabinet du Préfet sur les déclarations d'associations (selon le régime de la loi du 1er juillet 1901) : enquêtes sur les associations (bulletins des renseignements généraux), correspondance sur la composition, les statuts et les activités des associations et demandes de subventions, 1968-1976.

      • 177 W 389 -
        Année 1976 : La mission laïque française ; Association populaire des vacances familiales de...Ouvrir le détail
        1976-1976
        Mot(s) matière : ASSOCIATION
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Associations. - Informations du Cabinet du Préfet sur les déclarations d'associations (selon le régime de la loi du 1er juillet 1901) : enquêtes sur les associations (bulletins des renseignements généraux), correspondance sur la composition, les statuts et les activités des associations et demandes de subventions, 1968-1976.

      • 177 W 390 -
        Année 1976 : Bulletins des renseignements généraux sur des associations étrangères (dont le club...Ouvrir le détail
        1976-1976
        Mot(s) matière : ASSOCIATION
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Associations. - Informations du Cabinet du Préfet sur les déclarations d'associations (selon le régime de la loi du 1er juillet 1901) : enquêtes sur les associations (bulletins des renseignements généraux), correspondance sur la composition, les statuts et les activités des associations et demandes de subventions, 1968-1976.

    • 177 W 391 à 393 - Chambres consulaires, 1971-1976. - 1971-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 391 à 392 -
        Informations du Cabinet du Préfet sur la Chambre de commerce et d'industrie de Nice et des...Ouvrir le détail
        1972-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Chambres consulaires, 1971-1976.

        • 177 W 391 -
          Assises nationales des chambres de commerce et d'industrie à Nice (8 et 9 juin 1972) :...Ouvrir le détail
          1972-1972
          Mot(s) matière : CHAMBRE-CONSULAIRE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Chambres consulaires, 1971-1976. > Informations du Cabinet du Préfet sur la Chambre de commerce et d'industrie de Nice et des Alpes-Maritimes.

        • 177 W 392 -
          Prévisions pour les élections des 11 et 17 février 1974 (1973). Procès-verbal de la séance du 26...Ouvrir le détail
          1973-1976
          Mot(s) matière : CHAMBRE-CONSULAIRE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Chambres consulaires, 1971-1976. > Informations du Cabinet du Préfet sur la Chambre de commerce et d'industrie de Nice et des Alpes-Maritimes.

      • 177 W 393 -
        Informations du Cabinet du Préfet sur la Chambre des Métiers des Alpes-Maritimes. -...Ouvrir le détail
        1971-1976
        Présentation du contenu :

        A noter : dossier sur le rôle et les attributions de la chambre des métiers (1975) ; exemplaires de la revue officielle (avril à juillet 1974, septembre, novembre et décembre 1974) ; rapport de l'enquête effectuée par l'inspecteur général de...

        Ouvrir le détail
        Mot(s) matière : CHAMBRE-CONSULAIRE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Chambres consulaires, 1971-1976.

    • 177 W 394 à 397 - Commerce, industrie et artisanat, 1967-1976. - 1967-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 394 à 395 -
        Informations du Cabinet du Préfet sur les secteurs du commerce, de l'industrie et de l'artisanat. - Ouvrir le détail
        1970-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Commerce, industrie et artisanat, 1967-1976.

        • 177 W 394 -
          Année 1970 : Activité des services du centre national du commerce extérieur (1969) ; Note de...Ouvrir le détail
          1970-1973
          Présentation du contenu :

          Communicable sans dérogation à partir de 2024.

          Mot(s) matière : COMMERCE, INDUSTRIE, ARTISAN
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Commerce, industrie et artisanat, 1967-1976. > Informations du Cabinet du Préfet sur les secteurs du commerce, de l'industrie et de l'artisanat.

        • 177 W 395 -
          Année 1974 : Économies en matière de consommation d'énergie : instructions, réponses des chefs...Ouvrir le détail
          1974-1976
          Présentation du contenu :

          Communicable sans dérogation à partir de 2027.

          Mot(s) matière : COMMERCE, INDUSTRIE, ARTISAN
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Commerce, industrie et artisanat, 1967-1976. > Informations du Cabinet du Préfet sur les secteurs du commerce, de l'industrie et de l'artisanat.

      • 177 W 396 -
        Informations du Cabinet du Préfet sur le secteur de l'industrie pétrolière et de la production...Ouvrir le détail
        1970-1976
        Mot(s) matière : INDUSTRIE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Commerce, industrie et artisanat, 1967-1976.

      • 177 W 397 -
        Informations du Cabinet du Préfet sur la réglementation des prix. - Année 1967 : Fédération...Ouvrir le détail
        1967-1976
        Mot(s) matière : PRIX, COMMERCE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Commerce, industrie et artisanat, 1967-1976.

    • 177 W 398 - Informations du Cabinet du Préfet sur les consulats. - 1969-1976
      Présentation du contenu :

      Année 1969 : pétition des résidents de l'avenue Mont-Rabeau contre l'implantation du consulat d'Algérie dans cette avenue ; Réunions d'information du consul général de Tunisie dans le département ; Liste nominative du corps consulaire...

      Ouvrir le détail
      Mot(s) matière : REPRESENTATION-DIPLOMATIQUE
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

    • 177 W 399 à 400 -
      Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la politique financière, économique et fiscale...Ouvrir le détail
      1967-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 399 -
        Année 1967 : émission départementale d'obligations par la caisse d'aide à l'équipement des...Ouvrir le détail
        1967-1974
        Mot(s) matière : ECONOMIE, FINANCES-PUBLIQUES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la politique financière, économique et fiscale du département.

      • 177 W 400 -
        Année 1975 : application dans le département du plan de soutien à l'économie lancé par le...Ouvrir le détail
        1975-1976
        Mot(s) matière : ECONOMIE, FINANCES-PUBLIQUES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la politique financière, économique et fiscale du département.

    • 177 W 401 à 413 - Education nationale, 1970-1976. - 1965-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 401 à 404 -
        Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de...Ouvrir le détail
        1970-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976.

        • 177 W 401 -
          Année 1970 : école communale du Plan d'Ariou (Tourrette-Levens) : ouverture d'une seconde...Ouvrir le détail
          1970-1971
          Mot(s) matière : ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ENSEIGNEMENT-SECONDAIRE, ORGANISATION-SCOLAIRE, ENSEIGNEMENT-PROFESSIONNEL, ENSEIGNANT, EDUCATION
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de l'organisation scolaire et des établissements d'enseignement (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat).

        • 177 W 402 -
          Année 1972 : Requête du consul général du Maroc tendant à organiser à Nice des cours d'arabe...Ouvrir le détail
          1972-1973
          Mot(s) matière : ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ENSEIGNEMENT-SECONDAIRE, ORGANISATION-SCOLAIRE, ENSEIGNEMENT-PROFESSIONNEL, ENSEIGNANT, EDUCATION
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de l'organisation scolaire et des établissements d'enseignement (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat).

        • 177 W 403 -
          Année 1974 : Lycée inter cantonal de Cagnes-sur-Mer-Vence : projet de construction et agrément...Ouvrir le détail
          1974-1975
          Mot(s) matière : ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ENSEIGNEMENT-SECONDAIRE, ORGANISATION-SCOLAIRE, ENSEIGNEMENT-PROFESSIONNEL, ENSEIGNANT, EDUCATION
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de l'organisation scolaire et des établissements d'enseignement (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat).

        • 177 W 404 -
          Année 1975 : Projet de création d'une école bilingue dans la zone de Valbonne , Enquête sur le...Ouvrir le détail
          1975-1976
          Mot(s) matière : ENSEIGNEMENT-ELEMENTAIRE, ENSEIGNEMENT-SECONDAIRE, ORGANISATION-SCOLAIRE, ENSEIGNEMENT-PROFESSIONNEL, ENSEIGNANT, EDUCATION
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de l'organisation scolaire et des établissements d'enseignement (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat).

      • 177 W 405 à 406 -
        Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la construction des établissements...Ouvrir le détail
        1965-1974
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976.

        • 177 W 405 -
          Antibes : projet de création d'un collège d'enseignement secondaire (1971) ; travaux de...Ouvrir le détail
          1968-1974
          Mot(s) matière : EDUCATION, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, ECOLE, COLLEGE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la construction des établissements d'enseignement primaire et secondaire.

        • 177 W 406 -
          Mouans-Sartoux : travaux de construction d'un groupe scolaire (1968-1972). Nice : extension du...Ouvrir le détail
          1965-1974
          Mot(s) matière : EDUCATION, CONSTRUCTION-SCOLAIRE, ECOLE, COLLEGE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la construction des établissements d'enseignement primaire et secondaire.

      • 177 W 407 à 409 -
        Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de...Ouvrir le détail
        1970-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976.

        • 177 W 407 - 1970-1972. - 1970-1972
          Mot(s) matière : EDUCATION, COLLEGE, LYCEE, ETUDIANT, ENSEIGNANT, PROGRAMME-SCOLAIRE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de l'organisation scolaire et des établissements d'enseignement (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat). - Rapports des renseignements généraux sur les mouvements au sein de l'éducation nationale et les activités des syndicats d'étudiants, d'enseignants et des fédérations des parents d'élèves.

        • 177 W 408 - 1973-1974. - 1973-1974
          Présentation du contenu :

          A noter : manifestations des étudiants contre le projet de réforme Fontanet.

          Mot(s) matière : EDUCATION, COLLEGE, LYCEE, ETUDIANT, ENSEIGNANT, PROGRAMME-SCOLAIRE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de l'organisation scolaire et des établissements d'enseignement (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat). - Rapports des renseignements généraux sur les mouvements au sein de l'éducation nationale et les activités des syndicats d'étudiants, d'enseignants et des fédérations des parents d'élèves.

        • 177 W 409 - 1975-1976. - 1975-1976
          Présentation du contenu :

          A noter : dossier de travail de la délégation générale à l'information sur le projet de modernisation du système d'enseignement déposé par le ministre de l'éducation Haby (1975).

          Mot(s) matière : EDUCATION, COLLEGE, LYCEE, ETUDIANT, ENSEIGNANT, PROGRAMME-SCOLAIRE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement primaire et secondaire, de l'organisation scolaire et des établissements d'enseignement (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat). - Rapports des renseignements généraux sur les mouvements au sein de l'éducation nationale et les activités des syndicats d'étudiants, d'enseignants et des fédérations des parents d'élèves.

      • 177 W 410 à 413 -
        Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement supérieur et de l'organisation et...Ouvrir le détail
        1967-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976.

        • 177 W 410 -
          Inauguration du foyer universitaire de Nice (octobre 1967). Rapport sur l'organisation de...Ouvrir le détail
          1967-1974
          Mot(s) matière : EDUCATION, ETUDIANT, ENSEIGNANT, PROGRAMME-SCOLAIRE, UNIVERSITE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement supérieur et de l'organisation et du fonctionnement des universités (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat).

        • 177 W 411 -
          Année 1975 : Incidents survenus à la faculté de droit lors de la réunion organisée par les...Ouvrir le détail
          1975-1976
          Mot(s) matière : EDUCATION, ETUDIANT, ENSEIGNANT, PROGRAMME-SCOLAIRE, UNIVERSITE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement supérieur et de l'organisation et du fonctionnement des universités (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat).

        • 177 W 412 à 413 -
          Rapports mensuels du Préfet et des renseignements généraux sur la situation dans les facultés et...Ouvrir le détail
          1969-1971
          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement supérieur et de l'organisation et du fonctionnement des universités (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat).

          • 177 W 412 - 1969-1970. - 1969-1970
            Présentation du contenu :

            A noter : 15 et 20 mai 1969 : occupation des locaux du rectorat par les étudiants corses et manifestations des étudiants corses ; mars 1970 : distribution de tracts et découverte d'affiches maoïstes, activité révolutionnaire de la gauche...

            Ouvrir le détail
            Mot(s) matière : EDUCATION, ETUDIANT, ENSEIGNANT, PROGRAMME-SCOLAIRE, UNIVERSITE
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement supérieur et de l'organisation et du fonctionnement des universités (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat). > Rapports mensuels du Préfet et des renseignements généraux sur la situation dans les facultés et les activités des groupes politiques et des syndicats (notamment mouvements révolutionnaires) au sein des universités (application de la circulaire du 8 mars 1969).

          • 177 W 413 - 1970-1971. - 1970-1971
            Mot(s) matière : EDUCATION, ETUDIANT, ENSEIGNANT, PROGRAMME-SCOLAIRE, UNIVERSITE
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Education nationale, 1970-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de l'enseignement supérieur et de l'organisation et du fonctionnement des universités (correspondance avec l'inspection académique et le rectorat). > Rapports mensuels du Préfet et des renseignements généraux sur la situation dans les facultés et les activités des groupes politiques et des syndicats (notamment mouvements révolutionnaires) au sein des universités (application de la circulaire du 8 mars 1969).

    • 177 W 414 à 419 - Environnement, 1971-1976. - 1965-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 414 à 418 -
        Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la défense de l'environnement et de la...Ouvrir le détail
        1970-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Environnement, 1971-1976.

        • 177 W 414 -
          Années 1970 à 1971 : Propreté de la plage des Marinières à Villefranche-sur-Mer (1970) ;...Ouvrir le détail
          1970-1973
          Mot(s) matière : ENVIRONNEMENT, POLLUTION-DE-LA-MER, PROTECTION-DE-LA-NATURE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Environnement, 1971-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la défense de l'environnement et de la protection de la nature.

        • 177 W 415 -
          Année 1974 : Exploitation et réglementation des plages de la Côte d'Azur et contrôle de...Ouvrir le détail
          1974-1974
          Mot(s) matière : ENVIRONNEMENT, POLLUTION-DE-LA-MER, PROTECTION-DE-LA-NATURE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Environnement, 1971-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la défense de l'environnement et de la protection de la nature.

        • 177 W 416 -
          Année 1974 : Conférence de presse du Préfet, le 19 juillet 1974 : compte-rendu de la journée...Ouvrir le détail
          1974-1974
          Mot(s) matière : ENVIRONNEMENT, POLLUTION-DE-LA-MER, PROTECTION-DE-LA-NATURE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Environnement, 1971-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la défense de l'environnement et de la protection de la nature.

        • 177 W 417 -
          Année 1975 : Conférence de presse du Préfet, le 31 juillet 1975, sur le thème de la lutte contre...Ouvrir le détail
          1975-1975
          Mot(s) matière : ENVIRONNEMENT, POLLUTION-DE-LA-MER, PROTECTION-DE-LA-NATURE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Environnement, 1971-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la défense de l'environnement et de la protection de la nature.

        • 177 W 418 -
          Année 1976 : Opération "vallée propre" dans la vallée de la Vésubie ; Prévention des sinistres...Ouvrir le détail
          1976-1976
          Mot(s) matière : ENVIRONNEMENT, POLLUTION-DE-LA-MER, PROTECTION-DE-LA-NATURE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Environnement, 1971-1976. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la défense de l'environnement et de la protection de la nature.

      • 177 W 419 -
        Projets de parcs départementaux urbains et suburbains. - Registre de la direction départementale...Ouvrir le détail
        [1965]-[1965]
        Mot(s) matière : ENVIRONNEMENT
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Environnement, 1971-1976.

    • 177 W 420 à 430 -
      Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la...Ouvrir le détail
      1964-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 420 -
        Urbanisme et construction immobilière : Sociétés civiles immobilières : bulletins des...Ouvrir le détail
        1964-1970
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, CONSTRUCTION, URBANISME, RESEAU-ROUTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 421 -
        Urbanisme et construction immobilière : Conférence de presse du Préfet du 8 juillet 1971 sur...Ouvrir le détail
        1971-1971
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, CONSTRUCTION, URBANISME, RESEAU-ROUTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 422 -
        Urbanisme et construction immobilière : Infraction à la législation sur les permis de construire...Ouvrir le détail
        1972-1972
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, CONSTRUCTION, URBANISME, RESEAU-ROUTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 423 -
        Réseau routier (chemins départementaux) : Achèvement des travaux de la route de Granile à Tende...Ouvrir le détail
        1972-1972
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, RESEAU-ROUTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 424 -
        Logements sociaux : Note sur le logement social dans les Alpes-Maritimes. Office public...Ouvrir le détail
        1972-1972
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, URBANISME, CONSTRUCTION, LOGEMENT-SOCIAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 425 -
        Réseau routier : Transfert des routes nationales secondaires dans la voirie départementale...Ouvrir le détail
        1973-1973
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, RESEAU-ROUTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 426 -
        Urbanisme et construction : projet de construction d'une maison de vacances et de loisirs à...Ouvrir le détail
        1974-1974
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, RESEAU-ROUTIER, URBANISME, CONSTRUCTION
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 427 -
        Réseau routier (chemins départementaux) : Chemin départemental n°21 : aménagement dans la vallée...Ouvrir le détail
        1974-1974
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, RESEAU-ROUTIER, URBANISME, LOGEMENT-SOCIAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 428 -
        Urbanisme : Implantation d'un supermarché Printania-Garavan à Menton : bulletins des...Ouvrir le détail
        1972-1975
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, URBANISME
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 429 -
        Urbanisme et construction immobilière : Situation de l'institut polyclinique de Cannes :...Ouvrir le détail
        1975-1975
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, URBANISME, RESEAU-ROUTIER, LOGEMENT-SOCIAL
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

      • 177 W 430 -
        Urbanisme et construction immobilière : Travaux non conformes au permis de construire délivré...Ouvrir le détail
        1976-1976
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, URBANISME, RESEAU-ROUTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet dans le domaine de l'équipement et contrôle du respect de la légalité dans les opérations d'urbanisme et de construction et les opérations foncières nécessaires aux travaux d'aménagement du réseau routier (1969-1976).

    • 177 W 431 à 440 -
      Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes...Ouvrir le détail
      1956-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 431 -
        Construction de l'autoroute A8 (ouverture le 13 juillet 1969 du tronçon...Ouvrir le détail
        1969-1976
        Présentation du contenu :

        A noter : tracé de l'autoroute de contournement Nice Nord et problème avec l'extension de l'hôpital Sainte-Marie et les procédures d'expropriation pour la section Pessicart-Paillon. La situation des riverains du hameau des Cabrolles...

        Ouvrir le détail
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, RESEAU-ROUTIER, AUTOROUTE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 432 -
        Construction de l'autoroute Estérel Côte d'Azur (route de l'Intérieur) : correspondance sur les...Ouvrir le détail
        1956-1970
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, RESEAU-ROUTIER, AUTOROUTE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 433 -
        Programmes d'investissements en matière de voirie rurale : Correspondance sur les programmes...Ouvrir le détail
        1968-1976
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, RESEAU-ROUTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 434 -
        Programmes d'investissements en matière de rénovation rurale en montagne (améliorations...Ouvrir le détail
        1968-1975
        Présentation du contenu :

        A noter : pour 1972, projet de construction du chemin pastoral des Serres à Entraunes et projet d'amélioration du chemin pastoral de Bante à Châteauneuf-d'Entraunes ; pour 1974, projet de construction de la route forestière et pastorale du Siruol...

        Ouvrir le détail
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, AMENAGEMENT-RURAL, AMENAGEMENT-FORESTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 435 -
        Programmes d'investissements en matière d'équipement rural : Programme d'assainissement des...Ouvrir le détail
        1965-1973
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, AMENAGEMENT-RURAL, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, HYDRAULIQUE-AGRICOLE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 436 -
        Financement des programmes routiers par le FSIR (fonds spécial d'investissement routier) :...Ouvrir le détail
        1962-1974
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, RESEAU-ROUTIER
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 437 -
        Exploitation des ports de plaisance : Projet de construction, établissement et exploitation d'un...Ouvrir le détail
        1965-1976
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, PORT-DE-PLAISANCE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 438 -
        Exploitation des ports de plaisance : Inauguration du port de la Rague (entre Théoule-sur-Mer et...Ouvrir le détail
        1966-1975
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, PORT-DE-PLAISANCE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 439 -
        Exploitation des ports de plaisance : Construction et exploitation du port de...Ouvrir le détail
        1967-1975
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, PORT-DE-PLAISANCE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

      • 177 W 440 -
        Aéroport Nice Côte d'Azur : Projet d'extension sur la mer de l'aéroport (avec un exemplaire du...Ouvrir le détail
        1970-1974
        Mot(s) matière : EQUIPEMENT, AERODROME
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Interventions du Cabinet du Préfet au niveau de la réalisation de grands programmes d'investissements. - Inscriptions des différents projets aux programmes et attributions des subventions (1956-1976).

    • 177 W 441 à 442 -
      Informations du Cabinet du Préfet sur l'action culturelle, sociale et sportive du département et...Ouvrir le détail
      1967-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 441 -
        Demandes d'agrément de l'association des géographes de Nice, de l'association "Education...Ouvrir le détail
        1967-1973
        Mot(s) matière : ACTION-CULTURELLE, LOISIR, SPORT, INSTALLATION-SPORTIVE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Informations du Cabinet du Préfet sur l'action culturelle, sociale et sportive du département et sur la réalisation des équipements nécessaires à l'intensification de cette action (1967-1976).

      • 177 W 442 -
        Année 1974 : Comité régional olympique et sportif : organisation de parcours pédestres dans les...Ouvrir le détail
        1974-1976
        Mot(s) matière : ACTION-CULTURELLE, LOISIR, SPORT, INSTALLATION-SPORTIVE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Informations du Cabinet du Préfet sur l'action culturelle, sociale et sportive du département et sur la réalisation des équipements nécessaires à l'intensification de cette action (1967-1976).

    • 177 W 443 à 444 -
      Informations du Cabinet du Préfet sur l'organisation judiciaire et l'administration...Ouvrir le détail
      1967-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 443 -
        Tribunal de commerce de Nice : création de nouveaux locaux et frais de fonctionnement du...Ouvrir le détail
        1967-1976
        Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Informations du Cabinet du Préfet sur l'organisation judiciaire et l'administration pénitentiaire (1967-1976).

      • 177 W 444 -
        Transfèrement des condamnés : interventions du Préfet pour l'escorte des convois (1970-1973)....Ouvrir le détail
        1970-1976
        Mot(s) matière : CONDITION-PENITENTIAIRE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Informations du Cabinet du Préfet sur l'organisation judiciaire et l'administration pénitentiaire (1967-1976).

    • 177 W 445 à 450 - Mouvements sociaux (1968-1976). - 1968-1976
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet.

      • 177 W 445 -
        Informations du Cabinet du Préfet sur la situation sociale. - Évènements de mai 1968 : bulletins...Ouvrir le détail
        1968-1968
        Mot(s) matière : TROUBLE-UNIVERSITAIRE
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Mouvements sociaux (1968-1976).

      • 177 W 446 à 450 -
        Informations du Cabinet du Préfet sur les différents mouvements sociaux, grèves et conflits du...Ouvrir le détail
        1970-1976
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Mouvements sociaux (1968-1976).

        • 177 W 446 - Années 1970 et 1971. - 1970-1971
          Présentation du contenu :

          A noter : grève à Air France, grève dans les palaces cannois, grève à la SNCF, grève scolaire du 26 avril 1971 à Gattières, grève aux établissements Tunzini de Cagnes-sur-Mer.

          Mot(s) matière : CONFLIT-DU-TRAVAIL
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Mouvements sociaux (1968-1976). > Informations du Cabinet du Préfet sur les différents mouvements sociaux, grèves et conflits du travail. - Bulletins des renseignements généraux, correspondance, coupures de presse et tracts (1970-1976).

        • 177 W 447 - Années 1972 et 1973. - 1972-1973
          Présentation du contenu :

          A noter : grève à Nice-Matin (septembre 1972), grève des cimenteries (1973), grève des mineurs de Maurevieille (1973).

          Mot(s) matière : CONFLIT-DU-TRAVAIL
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Activités de contrôle, de recherche et d'information du cabinet du préfet. > Mouvements sociaux (1968-1976). > Informations du Cabinet du Préfet sur les différents mouvements sociaux, grèves et conflits du travail. - Bulletins des renseignements généraux, correspondance, coupures de presse et tracts (1970-1976).

12>2 pages

Voir par page :102050100