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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Présentation des notices

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  • 2686 W 623 à 713 - Travaux d'aménagement (1986-2008). - 1960-2009
    • 2686 W 663 à 678 - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) Val de Banquière (1960-2008). - 1960-2008
      • 2686 W 677 à 678 - Aménagement de la place de l'église à Saint-Martin-du-Var (2003-2006). - 2003-2006
        • 2686 W 677 -
          Correspondance, délibérations, plans, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de...Ouvrir le détail
          2005-2006
        • 2686 W 678 -
          Correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunions de chantier, dossier de consultation...Ouvrir le détail
          2003-2005