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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Présentation des notices

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  • 2686 W 623 à 713 - Travaux d'aménagement (1986-2008). - 1960-2009
    • 2686 W 691 à 707 - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009). - 1997-2009
      • 2686 W 699 à 701 - Création d'une voie d'accès au collège Jean Cocteau sis à Beaulieu-sur-Mer (2004-2008). - 2004-2008
        • 2686 W 699 - Dossier de projet, plans, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance. - 2004-2005
        • 2686 W 700 -
          Étude préliminaire, plans, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance, photographies,...Ouvrir le détail
          2004-2008
        • 2686 W 701 -
          Consultation pour repérage de réseaux existants secs et humides, dossier de consultation des...Ouvrir le détail
          2005-2007