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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 8 à 195 - Lotissements. - 1924-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 8 à 186 - Autorisations de lotir. - 1924-2009
      Présentation du contenu :

      Composition-type du dossier : notes de présentation, plans (situation et masse, travaux, réseaux), règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges et statuts de l'association, correspondances, garantie bancaire, certificat d'achèvement des...

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      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements.

      • 2749 W 39 à 44 - Commune de Gréolières. - 1964-2004
        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.

        • 2749 W 40 à 44 - Lotissement de Gréolières-les-Neiges. - 1964-2004
          Evaluation, tri et sort final :

          50

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Gréolières.

          • 2749 W 41 -
            Contentieux unité touristique nouvelle de Gréolières-les-Neiges et société d'équipement...Ouvrir le détail
            1971 - 1993
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Gréolières. > Lotissement de Gréolières-les-Neiges.