Imprimer cette page

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

-+
  • 2749 W 645 à 648 - Projet d'aire d'accueil des gens du voyage. - 1992-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 645 -
      Grasse, Peymeinade, Auribeau-sur-Siagne, Mouans-Sartoux, Biot, Mandelieu-la-Napoule, Le Cannet,...Ouvrir le détail
      1992 - 2008
      Présentation du contenu :

      Contient document législatif, diagnostic,état des lieux du schéma départemental.

      Communicabilité :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Projet d'aire d'accueil des gens du voyage.

    • 2749 W 646 -
      Antibes, camping de La Palmosa : demande de subvention pour une aire d'accueil des gens du...Ouvrir le détail
      2001 - 2004
      Communicabilité :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Projet d'aire d'accueil des gens du voyage.

    • 2749 W 647 -
      La Colle-sur-Loup, Cannes ; délibération, porté à connaissance, diagnostic et avis de l'Etat sur...Ouvrir le détail
      2009 - 2009
      Communicabilité :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Projet d'aire d'accueil des gens du voyage.

    • 2749 W 648 -
      Valbonne : relogement des familles Tziganes (quartier Les Clausonnes) (2006) ; contrat de plan...Ouvrir le détail
      2006 - 2006
      Communicabilité :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Projet d'aire d'accueil des gens du voyage.