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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 3 à 7 - Autorisations d'urbanisme. - 1951-2008
    Evaluation, tri et sort final :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 5 à 6 -
      Urbanisme, compétence Etat. - Centre d'exploitation et bâtiment administratif de la DDE...Ouvrir le détail
      1951-1989
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme.

      • 2749 W 5 - Première partie. - 1951 - 1989
        Communicabilité :

        immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme. > Urbanisme, compétence Etat. - Centre d'exploitation et bâtiment administratif de la DDE (Direction départementale de l'équipement) d'Antibes : plans et documents administratifs.

      • 2749 W 6 - Deuxième partie. - 1951 - 1989
        Communicabilité :

        immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Autorisations d'urbanisme. > Urbanisme, compétence Etat. - Centre d'exploitation et bâtiment administratif de la DDE (Direction départementale de l'équipement) d'Antibes : plans et documents administratifs.