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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 402 à 622 - Plan d'occupation des sols (POS). - 1973-2009
    Présentation du contenu :

    A noter, le plan d'occupation des sols (POS) est remplacé par le plan local d'urbanisme (PLU) suite à la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000 (loi SRU).

    Evaluation, tri et sort final :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 576 à 580 - Villeneuve-Loubet. - 1983-2007
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Plan d'occupation des sols (POS).

      • 2749 W 576 -
        Révision partielle du POS (quartier du Jas de Madame) (approuvée les 25 juin 1993 et 17 octobre...Ouvrir le détail
        1986 - 1995
        Communicabilité :

        immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Plan d'occupation des sols (POS). > Villeneuve-Loubet.

      • 2749 W 577 -
        Révision du POS partiel (quartier du Jas de Madame) (approuvé les 8 novembre 2001 et 28 février...Ouvrir le détail
        2001 - 2002
        Communicabilité :

        immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Plan d'occupation des sols (POS). > Villeneuve-Loubet.

      • 2749 W 578 -
        PLU (arrêté le 24 février 2005), modification du PAZ (Plan d'aménagement de zone) du Loubet...Ouvrir le détail
        2005 - 2005
        Communicabilité :

        immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Plan d'occupation des sols (POS). > Villeneuve-Loubet.

      • 2749 W 579 -
        Projet de PLU (2003-2007), CLIS (Commission locale d'information et de surveillance) du centre...Ouvrir le détail
        2003 - 2007
        Communicabilité :

        immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Plan d'occupation des sols (POS). > Villeneuve-Loubet.

      • 2749 W 580 -
        Loi littoral (3 juin 1993 et décembre 2004), modification du PAZ (Plan d'aménagement de zone) en...Ouvrir le détail
        1983 - 2004
        Présentation du contenu :

        Contient également Vallauris : approbation du POS du 28 novembre 1983.

        Communicabilité :

        immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Plan d'occupation des sols (POS). > Villeneuve-Loubet.