Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

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2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009
Evaluation, tri et sort final :
50
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  2749 W 274 à 369 - Compétence Etat. - 1989-2009
  Evaluation, tri et sort final :
  50
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    2749 W 274 - Aéroport Cannes-Mandelieu, Mandelieu-la-Napoule. - 2007 - 2007
    Présentation du contenu :
    A noter, permis d'aménager.
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 275 -
    Aéroport Cannes-Mandelieu, Mandelieu-la-Napoule ; Conseil Général des Alpes-Maritimes, Grasse ;...
    Aéroport Cannes-Mandelieu, Mandelieu-la-Napoule ; Conseil Général des Alpes-Maritimes, Grasse ; Géant Casino, Villeneuve-Loubet. -
    2007 - 2007
    Présentation du contenu :
    A noter, permis d'aménager.
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 276 -
    Communes de Biot, Valbonne, Villeneuve-Loubet, Grasse, Mandelieu-la-Napoule, Roquefort-les-Pins,...
    Communes de Biot, Valbonne, Villeneuve-Loubet, Grasse, Mandelieu-la-Napoule, Roquefort-les-Pins, Antibes, Vallauris, Saint-Paul-de-Vence. -
    2001 - 2006
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 277 - Conseil Général des Alpes-Maritimes, commune de Biot. - 2007 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 278 -
    SNCF (Société nationale des chemins de fer), région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), commune...
    SNCF (Société nationale des chemins de fer), région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), commune de Cannes ; Agrobiotech, commune de Biot ; SNCF, Antibes. -
    2003 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 279 -
    Conseil Général des Alpes-Maritimes, communes de Valbonne et Saint-Vallier-de-Thiey ; Aéroport...
    Conseil Général des Alpes-Maritimes, communes de Valbonne et Saint-Vallier-de-Thiey ; Aéroport Cannes-Mandelieu, Mandelieu-la-Napoule. -
    2001 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 280 - Conseil Général des Alpes-Maritimes, communes de Mandelieu-la-Napoule, Mougins et Valbonne. - 2006 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 281 à 287 - SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours). - 2001-2007
    Evaluation, tri et sort final :
    50
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      2749 W 281 - Valbonne. - 2002 - 2002
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 282 à 285 - Vallauris. - 2001-2007
      Evaluation, tri et sort final :
      50
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        2749 W 282 - 2001. - 2001 - 2001
        Présentation du contenu :
        Contient également le n° 006 152 01 T0014 (Conseil Général des Alpes-Maritimes), commune de Valbonne
        Communicabilité :
        50 ans
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        2749 W 283 - 2004-2007. - 2004 - 2007
        Communicabilité :
        50 ans
      - Voir l'analyse
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        2749 W 284 - 2001. - 2001 - 2001
        Communicabilité :
        50 ans
      - Voir l'analyse
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        2749 W 285 - 2001. - 2001 - 2001
        Communicabilité :
        50 ans
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      2749 W 286 à 287 - Mougins. - 2007-2007
      Evaluation, tri et sort final :
      50
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        2749 W 286 - Première partie. - 2007 - 2007
        Communicabilité :
        50 ans
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        2749 W 287 - Deuxième partie. - 2007 - 2007
        Communicabilité :
        50 ans
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    2749 W 288 à 289 - Géant Casino, Villeneuve-Loubet. - 2003-2003
    Evaluation, tri et sort final :
    50
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      2749 W 288 - Première partie. - 2003 - 2003
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 289 - Deuxième partie. - 2003 - 2003
      Communicabilité :
      50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 290 -
    Aéroport Cannes-Mandelieu-la-Napoule, Mandelieu-la-Napoule ; RFF (Réseau ferré de France), CREPS...
    Aéroport Cannes-Mandelieu-la-Napoule, Mandelieu-la-Napoule ; RFF (Réseau ferré de France), CREPS (Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive) PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur) site d'Antibes, commune d'Antibes. -
    2007 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 291 - Ministère de l'Education, Valbonne. - 2003 - 2003
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 292 -
    Conseil Général des Alpes-Maritimes, Roquefort-les-Pins ; SNCF (Société nationale des chemins de...
    Conseil Général des Alpes-Maritimes, Roquefort-les-Pins ; SNCF (Société nationale des chemins de fer), Cannes. -
    2006 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 293 - Courmes. - 1996 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 294 - Courmes, Bouyon. - 2008 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 295 - Coursegoules. - 2008 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 296 - Coursegoules, Gréolières. - 2008 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 297 à 303 - Gréolières. - 2003-2008
    Présentation du contenu :
    A noter, l'article 2749W 303 concerne également la commune de Bézaudun-les-Alpes.
    Evaluation, tri et sort final :
    50
    - Voir l'analyse
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      2749 W 297 - 2006-2008. - 2006 - 2008
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 298 - 2006. - 2006 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 299 - 2006-2007. - 2006 - 2007
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 300 - 2003-2004. - 2003 - 2004
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 301 - 2004-2005. - 2004 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 302 - 2005. - 2005 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 303 - 2005-2008. - 2005 - 2008
      Présentation du contenu :
      Contient également Bézaudun-les-Alpes.
      Communicabilité :
      50 ans
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    2749 W 304 - Bézaudun-les-Alpes, Bouyon. - 2002 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 305 à 308 - Bouyon. - 2004-2007
    Présentation du contenu :
    A noter, l'article 2749W 308 concerne également les communes de Gréolières et Bézaudun-les-Alpes.
    Evaluation, tri et sort final :
    50
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      2749 W 305 - 2004-2006. - 2004 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 306 - 2005-2007. - 2005 - 2007
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 307 - 2006. - 2006 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 308 - 2006-2007. - 2006 - 2007
      Présentation du contenu :
      Contient également les communes de Gréolières et Bézaudun-les-Alpes.
      Communicabilité :
      50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 309 à 311 - Bézaudun-les-Alpes. - 2002-2007
    Evaluation, tri et sort final :
    50
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      2749 W 309 - 2002-2007. - 2002 - 2007
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 310 - 2004-2005. - 2004 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 311 - 2006. - 2006 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 312 - Conseil Général des Alpes-Maritimes, commune d' Antibes. - 2003 - 2003
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 313 - Coursegoules. - 2009 - 2009
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 314 - Bézaudun-les-Alpes. - 2009 - 2009
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 315 à 323 - Séranon. - 1999-2009
    Evaluation, tri et sort final :
    50
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      2749 W 315 - 2006. - 2006 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 316 - 2006-2007. - 2006 - 2007
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 317 - 2007-2008. - 2007 - 2008
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 318 - 2008. - 2008 - 2008
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 319 - 2007-2008. - 2007 - 2008
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 320 - 2009. - 2009 - 2009
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 321 - 1999-2003. - 1999 - 2003
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 322 - 2003-2005. - 2003 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 323 - 2005-2007. - 2005 - 2007
      Communicabilité :
      50 ans
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    2749 W 324 -
    Gymnase, commune de Châteauneuf-Grasse ; SCI (Société civile immobilière) Bivouac Napoléon,...
    Gymnase, commune de Châteauneuf-Grasse ; SCI (Société civile immobilière) Bivouac Napoléon, Cannes ; cinéma à Roquefort-les-Pins ; SARL (Société à responsabilité limitée) Plateforme Sud, Mandelieu-la-Napoule ; Conseil régional PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), commune d'Antibes. -
    2004 - 2005
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 325 - Conseil régional PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), communes de Cannes et Antibes. - 2004 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 326 - Centre hospitalier de Cannes, commune de Cannes. - 2002 - 2002
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 327 - Clinique Wilson, accueil thérapeutique, commune d'Antibes. - 2006 - 2006
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 328 - Centre hospitalier de Cannes, commune de Cannes. - 2004 - 2004
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 329 - SCI (Société civile immobilière) Parc d'Antibes, SCI Jane Andrée, commune d'Antibes. - 2004 - 2004
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 330 - SNC (Société en nom collectif) Charles Guillaumont, commune d'Antibes. - 2004 - 2004
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 331 -
    SCI (Société civile immobilière) Méditerranée, SNC (Société en nom collectif) COGEDIM...
    SCI (Société civile immobilière) Méditerranée, SNC (Société en nom collectif) COGEDIM Méditerranée, commune d'Antibes. -
    2004 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 332 - Briançonnet. - 2008 - 2009
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 333 - Briançonnet. - 2003 - 2005
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 334 - Briançonnet, Séranon, Aiglun, Amirat, Sallagriffon. - 2003 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 335 à 337 - Valderoure. - 2002-2007
    Présentation du contenu :
    A noter, l'article 2749W 337 concerne également la commune de Sallagriffon.
    Evaluation, tri et sort final :
    50
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      2749 W 335 - 2002-2003. - 2002 - 2003
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 336 - 2003-2005. - 2003 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 337 - 2005-2007. - 2005 - 2007
      Présentation du contenu :
      Contient également Sallagriffon.
      Communicabilité :
      50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 338 - Le Mas, Collongues. - 2003 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 339 - Gars, Le Mas, Bouyon. - 2003 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 340 à 342 - Coursegoules. - 2003-2007
    Présentation du contenu :
    A noter, l'article 2749W 342 concerne également la commune de Gréolières.
    Evaluation, tri et sort final :
    50
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      2749 W 340 - 2003-2005. - 2003 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 341 - 2005-2006. - 2005 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 342 - 2006-2007. - 2006 - 2007
      Présentation du contenu :
      Contient également Gréolières.
      Communicabilité :
      50 ans
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    2749 W 343 - Gréolières. - 2007 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 344 - Gréolières. - 2007 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 345 -
    Conseil Général des Alpes-Maritimes, commune de Saint-Vallier-de-Thiey ; Gendarmerie, commune de...
    Conseil Général des Alpes-Maritimes, commune de Saint-Vallier-de-Thiey ; Gendarmerie, commune de Pégomas. -
    2007 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 346 - Conseil Général des Alpes-Maritimes, commune de Saint-Vallier-de-Thiey. - 2002 - 2002
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 347 - Gendarmerie, commune de Pégomas. - 2007 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 348 - Observatoire de la Côte d'Azur, commune de Cipières. - 2004 - 2004
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 349 - SA (Société anonyme) Everson, SCI (Société civile immobilière) Océanus, commune d'Antibes. - 2004 - 2004
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 350 - Palais des Congrès, commune d'Antibes. - 2004 - 2004
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 351 - Saint-Auban. - 2003 - 2005
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 352 - Saint-Auban, Aiglun. - 2003 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 353 à 359, 361 à 363 - Antibes. - 1989-2009
    Evaluation, tri et sort final :
    50
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      2749 W 353 - 2004-2006. - 2004 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
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      2749 W 354 - 2001-2004. - 2001 - 2004
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 355 - 2002-2005. - 2002 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 356 - 2005-2009. - 2005 - 2009
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 357 - 2009. - 2009 - 2009
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 358 - 2009. - 2009 - 2009
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 359 - 2009. - 2009 - 2009
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 361 - Marineland (première partie). - 2008 - 2008
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 362 -
      Marineland (deuxième partie) ; SAS (Société par actions simplifiée) Foncière Seaview (première...
      Marineland (deuxième partie) ; SAS (Société par actions simplifiée) Foncière Seaview (première partie). -
      1989 - 2008
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 363 - SAS (Société par actions simplifiée) Foncière Seaview (deuxième partie). - 1989 - 1989
      Communicabilité :
      50 ans
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    2749 W 360 - Centrale photovoltaïque, commune de Valderoure. - 2009 - 2009
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 364 -
    Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur) et Conseil général des Alpes-Maritimes, commune de...
    Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur) et Conseil général des Alpes-Maritimes, commune de Cannes ; Conseil général des Alpes-Maritimes, commune de Mandelieu-la-Napoule. -
    2004 - 2005
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 365 -
    Conseil Régional PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), commune d'Antibes ; Conseil général des...
    Conseil Régional PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), commune d'Antibes ; Conseil général des Alpes-Maritimes, commune de Biot (première partie). -
    2006 - 2006
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 366 -
    Conseil général des Alpes-Maritimes, commune de Biot (deuxième partie). Région PACA...
    Conseil général des Alpes-Maritimes, commune de Biot (deuxième partie). Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), commune d'Antibes (première partie). -
    2006 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 367 -
    Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), commune d'Antibes (deuxième partie) ; ZAC (Zone...
    Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), commune d'Antibes (deuxième partie) ; ZAC (Zone d'aménagement concerté) Les Semboules à Antibes. -
    2007 - 2007
    Présentation du contenu :
    A noter, le dossier de la ZAC contient plan d'aménagement, programme, échéancier, modalités de financement, bilan prévisionnel ; aménagement d'une promenade de front de mer à Juan-les-Pins (dossier technique).
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 368 - Bouyon, Coursegoules. - 2008 - 2008
    Présentation du contenu :
    A noter, permis d'aménager.
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 369 -
    La Poste, commune d'Auribeau-sur-Siagne ; Conseil Général des Alpes-Maritimes, communes de La...
    La Poste, commune d'Auribeau-sur-Siagne ; Conseil Général des Alpes-Maritimes, communes de La Roquette-sur-Siagne et Saint-Cézaire-sur-Siagne ; EDF (Electricité de France) et gendarmerie, commune de Saint-Vallier-de-Thiey. -
    2003 - 2005
    Présentation du contenu :
    A noter, permis de démolir, déclaration de travaux.
    Communicabilité :
    50 ans
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  2749 W 370 à 389 - Hors compétence Etat. - 1988-2008
  Evaluation, tri et sort final :
  50
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    2749 W 370 - Peymeinade. - 2007 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 371 - Peymeinade. - 2007 - 2007
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 372 - Spéracèdes (Lauzet). - 1999 - 1999
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 373 - Spéracèdes (Lauzet). - 1999 - 1999
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 374 à 387 - Antibes. - 1996-2008
    Evaluation, tri et sort final :
    50
    - Voir l'analyse
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      2749 W 374 - Kalfa. - 2003 - 2003
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 375 - SCI (Société civile immobilière) Antibes Estagnol ; Briatore. - 2005 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 376 - SARL (Société à responsabilité limitée) SAGEC. - 2005 - 2005
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 377 -
      SCI (Société civile immobilière) Mistral Saint-Roch ; SCI R.J.H. ; Kalfa ; Léon-Plénot ; SARL...
      SCI (Société civile immobilière) Mistral Saint-Roch ; SCI R.J.H. ; Kalfa ; Léon-Plénot ; SARL (Société à responsabilité limitée) Azimut. -
      1996 - 2004
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 378 -
      SCI (Société civile immobilière) Stella ; Giraud ; SNC (Société en nom collectif) Trianon ;...
      SCI (Société civile immobilière) Stella ; Giraud ; SNC (Société en nom collectif) Trianon ; Fabre. -
      2005 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 379 -
      SCI (Société civile immobilière) Inex Center ; SARL (Société à responsabilité limitée) Cap...
      SCI (Société civile immobilière) Inex Center ; SARL (Société à responsabilité limitée) Cap Invest France. -
      2004 - 2006
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 380 à 382 - Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci. - 2004-2006
      Présentation du contenu :
      A noter, l'article 2749W 382 concerne également le lycée Jacques Dolle.
      Evaluation, tri et sort final :
      50
      - Voir l'analyse
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        2749 W 380 - Première partie. - 2006 - 2006
        Communicabilité :
        50 ans
      - Voir l'analyse
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        2749 W 381 - Deuxième partie. - 2006 - 2006
        Communicabilité :
        50 ans
      - Voir l'analyse
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        2749 W 382 - Troisième partie. - 2004 - 2006
        Présentation du contenu :
        Concerne également le lycée Jacques Dolle.
        Communicabilité :
        50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 383 - Conseil général des Alpes-Maritimes, lycée horticole. - 2003 - 2004
      Présentation du contenu :
      Concerne également l'école des Mines de Paris, commune de Valbonne.
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 384 - N° 006 004 06 A0176 ; 006 004 06 A0186 ; 006 004 07 A0123. - 2006 - 2007
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 385 - N° 006 004 06 A0189 ; 006 004 07 A0035. - 2006 - 2007
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 386 - N° 006 004 07 A0055 ; 006 004 07 A0155 ; 006 004 08 A0005 ; 006 004 08 A0020. - 2007 - 2008
      Communicabilité :
      50 ans
    - Voir l'analyse
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      2749 W 387 -
      N° 006 004 08 A0020M01 ; 006 004 08 A0088 ; 006 004 08 A0143 ; 006 004 08 A0150 ; 006 004 06...
      N° 006 004 08 A0020M01 ; 006 004 08 A0088 ; 006 004 08 A0143 ; 006 004 08 A0150 ; 006 004 06 A0164. -
      2006 - 2008
      Communicabilité :
      50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 388 -
    SARL (Société à responsabilité limitée) Fonta, commune de Valbonne; SCI (Société civile...
    SARL (Société à responsabilité limitée) Fonta, commune de Valbonne; SCI (Société civile immobilière) Les Résidences du Golf, commune de Biot. -
    1988 - 1994
    Communicabilité :
    50 ans
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    2749 W 389 - N° 006 004 06 A0176. - 2006 - 2008
    Présentation du contenu :
    A noter, autorisation de lotir pour l'ASA (association syndicale autorisée) du lotissement des Cougoulins, commune d'Antibes.
    Communicabilité :
    50 ans
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  2749 W 390 à 391 - Contentieux de l'urbanisme et des règlements amiables : jugements et procès-verbaux. - 1996-2005
  Evaluation, tri et sort final :
  50
  - Voir l'analyse
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    2749 W 390 -
    Communes de Pégomas, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Mas, Séranon, Saint-Vallier-de-Thiey,...
    Communes de Pégomas, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Mas, Séranon, Saint-Vallier-de-Thiey, Peymeinade, La Roquette-sur-Siagne, Auribeau-sur-Siagne. -
    2004 - 2005
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 391 -
    Communes de Pégomas, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Tignet, Séranon,...
    Communes de Pégomas, Cabris, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le Tignet, Séranon, Saint-Vallier-de-Thiey, Spéracèdes, Cannes, Théoule-sur-Mer, Le Cannet, Mougins, Grasse, Mouans-Sartoux. -
    1996 - 2005
    Communicabilité :
    50 ans
- Voir l'analyse
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  2749 W 392 - Meunier Méditerranée et Azur Provence Habitat, Borio, commune d'Antibes. - 2003 - 2009
  Présentation du contenu :
  A noter, plans de prévention des risques d'incendie de forêt (approuvés le 20 juillet 2003 et le 1er juillet 2009).
  Communicabilité :
  50 ans
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  2749 W 393 à 394 - Marineland, commune d'Antibes. - 2006-2008
  Présentation du contenu :
  A noter, l'article 2749W 394 concerne également le logement social et l'ANAH.
  Evaluation, tri et sort final :
  50
  - Voir l'analyse
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    2749 W 393 - Première partie. - 2008 - 2008
    Communicabilité :
    50 ans
  - Voir l'analyse
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    2749 W 394 - Deuxième partie. - 2006 - 2008
    Présentation du contenu :
    A noter, observatoire immobilier d'habitat, ANAH (Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat), aménagement santé loi, commune de Biot ; ensemble La Tourach (commune de Grasse) ; projection socio-démographique sur les besoins au logement.
    A noter, observatoire immobilier d'habitat, ANAH (Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat), aménagement santé loi, commune de Biot ; ensemble La Tourach (commune de Grasse) ; projection socio-démographique sur les besoins au logement.
    Communicabilité :
    50 ans
- Voir l'analyse
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  2749 W 395 - SEERI Méditerranée ; SCI (Société civile immobilière) l'Azuréenne ; Antibes. - 1989 - 1989
  Présentation du contenu :
  A noter, compétence Etat.
  Communicabilité :
  50 ans