Imprimer cette page

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

-+
  • 2749 W 8 à 195 - Lotissements. - 1924-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 8 à 186 - Autorisations de lotir. - 1924-2009
      Présentation du contenu :

      Composition-type du dossier : notes de présentation, plans (situation et masse, travaux, réseaux), règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges et statuts de l'association, correspondances, garantie bancaire, certificat d'achèvement des...

      Ouvrir le détail
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements.

      • 2749 W 53 à 67, 144 à 153 - Commune de Roquefort-les-Pins. - 1956-2008
        Présentation du contenu :

        A noter, l'article 2749W 53 concerne également la commune d'Opio.

        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.

        • 2749 W 65 - Martin, Magne, La Gorgue Civatte, Tesseire, Marro, Domaine de la Laie. - 1960 - 2000
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Roquefort-les-Pins.