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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 8 à 195 - Lotissements. - 1924-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 8 à 186 - Autorisations de lotir. - 1924-2009
      Présentation du contenu :

      Composition-type du dossier : notes de présentation, plans (situation et masse, travaux, réseaux), règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges et statuts de l'association, correspondances, garantie bancaire, certificat d'achèvement des...

      Ouvrir le détail
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements.

      • 2749 W 80 à 82, 105 à 107 - Commune de Valbonne. - 1954-1999
        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.

        • 2749 W 105 - Domaine de Pierrefeu, Les Oliviers. - 1954 - 1992
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Valbonne.