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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 8 à 195 - Lotissements. - 1924-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 8 à 186 - Autorisations de lotir. - 1924-2009
      Présentation du contenu :

      Composition-type du dossier : notes de présentation, plans (situation et masse, travaux, réseaux), règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges et statuts de l'association, correspondances, garantie bancaire, certificat d'achèvement des...

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      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements.

      • 2749 W 83 -
        Valbonne : Domaine de Brasset, Clos de Brasset. Commune de Vallauris : Impiniers, Fauquemberghe,...Ouvrir le détail
        1957 - 2007
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.