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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 8 à 195 - Lotissements. - 1924-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 8 à 186 - Autorisations de lotir. - 1924-2009
      Présentation du contenu :

      Composition-type du dossier : notes de présentation, plans (situation et masse, travaux, réseaux), règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges et statuts de l'association, correspondances, garantie bancaire, certificat d'achèvement des...

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      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements.

      • 2749 W 108 à 128 - Commune de Grasse. - 1925-2003
        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.

        • 2749 W 108 -
          Grasse-Ville, Becker, Benoît, Filibilin, Riou-Blanquet, Magni, Mantegues, Nel, Oliva-Mot,...Ouvrir le détail
          1925 - 1991
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 109 -
          Parc des Sports, Saint-Claude, Lotissement du Cours, Domaine de Rothschild, Grand Palais,...Ouvrir le détail
          1926 - 1988
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 110 à 111 - Domaine de Rothschild. - 1925 - 1992
          Evaluation, tri et sort final :

          50

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

          • 2749 W 110 - Première partie. - -
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse. > Domaine de Rothschild.

          • 2749 W 111 - Deuxième partie. - -
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse. > Domaine de Rothschild.

        • 2749 W 112 - Saint-Hilaire, Bel Air, Kalouguine, Domaine Saint-Jacques Les Chênes. - 1954 - 1988
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 113 -
          Bley, Les Chênes, Allix, Habrant, Vincent, L'Oliveraie, Coteau Saint-Jean, Martin-Seytre,...Ouvrir le détail
          1954 - 1980
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 114 - Les Ormeaux, Riou, Le Clos Ossola. - 1955 - 2003
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 115 -
          Les Mûriers, Schaller, Bois Fleuri, Van Den Berch, Giorsetti, Saint-Jacques, Latil, Bruno,...Ouvrir le détail
          1955 - 1991
          Communicabilité :

          50 ans

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        • 2749 W 116 - Les Hauts de Saint-Jacques, Les Oliviers. - 1959 - 1997
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 117 -
          Steele, Veyan, Les Cerisiers, De Galard, Muratore, Bernard, Boursier-Mougenot, Villedieux,...Ouvrir le détail
          1959 - 1986
          Communicabilité :

          50 ans

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        • 2749 W 118 -
          Thoronet, Rossi, Gastaud, Carlavan, Marcus, De Boutiny, Bell Itaposa 2, Vaillières, Marconnet,...Ouvrir le détail
          1958 - 1980
          Communicabilité :

          50 ans

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        • 2749 W 119 -
          Gibon-Guilhem, Girard, André, Baumes, Conti, Lavoix, Mandrea, Knoche, Guillier, Ricord, Cante...Ouvrir le détail
          1954 - 1983
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 120 - Cante Perdrix : affaire juridique. - 1976 - 2002
          Communicabilité :

          75 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 121 -
          Lotissement industriel Les Bois de Grasse, Geoffroy, De Rivière, Loubonnières, Laforgue, La...Ouvrir le détail
          1969 - 1975
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 122 -
          Gleizon, Les Parettes, Patti , Blanc, Lotissement des Campanettes, Lotissement de la société...Ouvrir le détail
          1964 - 1987
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 123 -
          Les Campanettes, Cresp, D'Agnolo, Sainte-Brigitte, Magagnosc-Civatte, SCI (Société civile...Ouvrir le détail
          1963 - 1985
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 124 - Les Bois Mures, Ninin-Fouchet, De Galard, Goletto, Saint-Jacob, Isnard, Garnier, Maillard. - 1964 - 1976
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 125 -
          Funel, Burnett, Gooris, Phelipot, Dor, Brumeaux, Tremoulet, Traversini, Les Cigales, Le Hameau...Ouvrir le détail
          1960 - 1992
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 126 - Le Prado, La Fontaine. - 1973 - 1989
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 127 -
          Les Roses de Mai, Spagnolo, SARL (Société à responsabilité limitée) Arbra, Lafitte, La Flour Di...Ouvrir le détail
          1981 - 1985
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.

        • 2749 W 128 - Le Prado, Serlonghi-Boselli, Chaumard, Laure-Porcari, Les Alouettes, Saint-Hilaire. - 1973 - 1980
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Grasse.