Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage
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Communes de Andon et Caille : document final en date du 26 avril 2006 relatif à la station de l'Audibergue-la-Moulière, étude de positionnement ; commune de Châteauvieux et de La Martre : UTN (Unité touristique nouvelle), projet d'un golf ; délibération du Conseil Régional PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur) du 17 décembre 2004, Parc Naturel Régional Préalpes d'Azur ; contrat montagne 2001/2003 Préalpes d'Azur-Haut Estéron. -
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ZAC (Zone d'aménagement concerté) Parc International d'Activité de Valbonne-Sophia Antipolis, construction de la voie départementale. - La Colle-sur-Loup : aménagement du carrefour boulevard Alex Roubert, CD (Chemin départemental) 6 et boulevard Clara Gasquet (juin 1987) ; plan d'aménagement de zone d'octobre 1976, document graphique.
