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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 274 à 369 - Compétence Etat. - 1989-2009
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire.

      • 2749 W 281 à 287 - SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours). - 2001-2007
        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat.

        • 2749 W 281 - Valbonne. - 2002 - 2002
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours).

        • 2749 W 282 à 285 - Vallauris. - 2001-2007
          Evaluation, tri et sort final :

          50

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours).

          • 2749 W 282 - 2001. - 2001 - 2001
            Présentation du contenu :

            Contient également le n° 006 152 01 T0014 (Conseil Général des Alpes-Maritimes), commune de Valbonne

            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours). > Vallauris.

          • 2749 W 283 - 2004-2007. - 2004 - 2007
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours). > Vallauris.

          • 2749 W 284 - 2001. - 2001 - 2001
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours). > Vallauris.

          • 2749 W 285 - 2001. - 2001 - 2001
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours). > Vallauris.

        • 2749 W 286 à 287 - Mougins. - 2007-2007
          Evaluation, tri et sort final :

          50

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours).

          • 2749 W 286 - Première partie. - 2007 - 2007
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours). > Mougins.

          • 2749 W 287 - Deuxième partie. - 2007 - 2007
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > SDIS 06 (Service départemental d'incendie et de secours). > Mougins.