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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 274 à 369 - Compétence Etat. - 1989-2009
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire.

      • 2749 W 353 à 359, 361 à 363 - Antibes. - 1989-2009
        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat.

        • 2749 W 353 - 2004-2006. - 2004 - 2006
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 354 - 2001-2004. - 2001 - 2004
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 355 - 2002-2005. - 2002 - 2005
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 356 - 2005-2009. - 2005 - 2009
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 357 - 2009. - 2009 - 2009
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 358 - 2009. - 2009 - 2009
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 359 - 2009. - 2009 - 2009
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 361 - Marineland (première partie). - 2008 - 2008
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 362 -
          Marineland (deuxième partie) ; SAS (Société par actions simplifiée) Foncière Seaview (première...Ouvrir le détail
          1989 - 2008
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 363 - SAS (Société par actions simplifiée) Foncière Seaview (deuxième partie). - 1989 - 1989
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Antibes.