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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 370 à 389 - Hors compétence Etat. - 1988-2008
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire.

      • 2749 W 374 à 387 - Antibes. - 1996-2008
        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat.

        • 2749 W 374 - Kalfa. - 2003 - 2003
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 375 - SCI (Société civile immobilière) Antibes Estagnol ; Briatore. - 2005 - 2005
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 376 - SARL (Société à responsabilité limitée) SAGEC. - 2005 - 2005
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 377 -
          SCI (Société civile immobilière) Mistral Saint-Roch ; SCI R.J.H. ; Kalfa ; Léon-Plénot ; SARL...Ouvrir le détail
          1996 - 2004
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 378 -
          SCI (Société civile immobilière) Stella ; Giraud ; SNC (Société en nom collectif) Trianon ;...Ouvrir le détail
          2005 - 2006
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 379 -
          SCI (Société civile immobilière) Inex Center ; SARL (Société à responsabilité limitée) Cap...Ouvrir le détail
          2004 - 2006
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 380 à 382 - Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci. - 2004-2006
          Présentation du contenu :

          A noter, l'article 2749W 382 concerne également le lycée Jacques Dolle.

          Evaluation, tri et sort final :

          50

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

          • 2749 W 380 - Première partie. - 2006 - 2006
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes. > Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci.

          • 2749 W 381 - Deuxième partie. - 2006 - 2006
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes. > Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci.

          • 2749 W 382 - Troisième partie. - 2004 - 2006
            Présentation du contenu :

            Concerne également le lycée Jacques Dolle.

            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes. > Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci.

        • 2749 W 383 - Conseil général des Alpes-Maritimes, lycée horticole. - 2003 - 2004
          Présentation du contenu :

          Concerne également l'école des Mines de Paris, commune de Valbonne.

          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 384 - N° 006 004 06 A0176 ; 006 004 06 A0186 ; 006 004 07 A0123. - 2006 - 2007
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 385 - N° 006 004 06 A0189 ; 006 004 07 A0035. - 2006 - 2007
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 386 - N° 006 004 07 A0055 ; 006 004 07 A0155 ; 006 004 08 A0005 ; 006 004 08 A0020. - 2007 - 2008
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

        • 2749 W 387 -
          N° 006 004 08 A0020M01 ; 006 004 08 A0088 ; 006 004 08 A0143 ; 006 004 08 A0150 ; 006 004 06...Ouvrir le détail
          2006 - 2008
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.