Imprimer cette page

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

-+
  • 2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 370 à 389 - Hors compétence Etat. - 1988-2008
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire.

      • 2749 W 374 à 387 - Antibes. - 1996-2008
        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat.

        • 2749 W 380 à 382 - Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci. - 2004-2006
          Présentation du contenu :

          A noter, l'article 2749W 382 concerne également le lycée Jacques Dolle.

          Evaluation, tri et sort final :

          50

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.

          • 2749 W 380 - Première partie. - 2006 - 2006
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes. > Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci.

          • 2749 W 381 - Deuxième partie. - 2006 - 2006
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes. > Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci.

          • 2749 W 382 - Troisième partie. - 2004 - 2006
            Présentation du contenu :

            Concerne également le lycée Jacques Dolle.

            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes. > Région PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), gymnase du Lycée technique Léonard de Vinci.