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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 370 à 389 - Hors compétence Etat. - 1988-2008
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire.

      • 2749 W 374 à 387 - Antibes. - 1996-2008
        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat.

        • 2749 W 385 - N° 006 004 06 A0189 ; 006 004 07 A0035. - 2006 - 2007
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Hors compétence Etat. > Antibes.