Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 534 à 535 - Lèse-majesté. - 1815-1837

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          Lieu : NAPOLI, GENOVA, NICE, MARSEILLE, PARIS, CUNEO, VENTIMIGLIA, TRIORA, PUGET-THENIERS

          Nom de personne :

          LAURA Domenico

          ,

          GARDELLA Antonio

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 534 -

            Informations sur une conspiration contre les rois de Sardaigne et de France et une prétendue...

            Informations sur une conspiration contre les rois de Sardaigne et de France et une prétendue liaison existant entre Napoli (Naples), l'île d'Elbe, Genova (Gênes), Nice, Marseille et Paris (28 avril 1815), 1 dossier.
            Information judiciaire ouverte à l'encontre de cinq Niçois soupçonnés de participation au mouvement révolutionnaire de mars 1821, contenant une feuille de route de 1821 permettant d'aller de Cuneo à Nice et un ordre du gouverneur de Cuneo imposant d'emprunter ce trajet (4 juin 1821), 1 dossier.
            Information judiciaire à l'encontre du notaire Domenico Laura, secrétaire communal à Ventimiglia (Vintimille), coupable d'avoir publié une affiche intitulée "aux Italiens" pour les inciter à faire la guerre aux Autrichiens et manifesté des idées en faveur de la constitution lors du mouvement révolutionnaire de mars 1821, contenant notamment le cachet de la communauté de Ventimiglia (Vintimille) (11 janvier 1822), 1 dossier.
            Information judiciaire ouverte à l'encontre de l'ancien receveur des douanes de Triora, Antonio Gardella, originaire de Genova (Gênes), coupable d'avoir agi en faveur du mouvement révolutionnaire de mars 1821 (11 février 1822), 1 dossier.
            Enquête sur un groupe de jeunes gens suspectés de menées insurrectionnelles et d'avoir hissé un drapeau quadricolore (blanc, bleu, rouge et noir) sur un arbre près du pont du Var, à la hauteur de Puget-Théniers (26 avril 1831), 1 dossier. -

            28/04/1815-26/04/1831

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Présentation du contenu :

            Le drapeau de la "Carboneria" (Charbonnerie) était de trois couleurs : rouge, bleu et noir.

            Lieu : NAPOLI, GENOVA, NICE, MARSEILLE, PARIS, CUNEO, VENTIMIGLIA, TRIORA, PUGET-THENIERS

            Nom de personne :

            LAURA Domenico

            ,

            GARDELLA Antonio

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Lèse-majesté.

            
            
          • 2 FS 535 -

            Discours séditieux à Levens, contenant des actes notariés et judiciaires de 1787 et 1791, la...

            Discours séditieux à Levens, contenant des actes notariés et judiciaires de 1787 et 1791, la nomination en août 1792 de Pietro Maria Tiranti comme lieutenant des milices du Var et du Paillon signée par Victor Amédée III et portant son cachet à sec, un sachet avec une pièce à conviction et un document portant le cachet de Giuseppe Tiranti, notaire à Levens et juge de paix d'Aspremont (8 juillet 1815), 1 dossier.
            Discours séditieux prononcés à Tende et à Sospel à l'encontre du roi et des alliés (22 août 1815), 1 dossier.
            Cris séditieux à Oneglia (Oneille) (20 septembre 1815), 1 dossier.
            Propos irrespectueux tenus à Roquebillière par Giuseppe Maria Cagnoli à l'encontre du gouvernement et du maire Serafino Martini, contenant en particulier la correspondance du marquis Gaetano Incisa di Camerana, inspecteur de police (21 août 1819), 1 dossier.
            Cris séditieux et chants républicains à Nice et à Aspremont (18 juin 1825), 1 dossier.
            Écrits séditieux contre le sénat de Nice attribués à Ludovico Maissa de Saint-Martin-Lantosque (14 avril 1830), 1 dossier.
            Propos injurieux prononcés contre le roi par le baile de Lieuche et tentative d'empoisonnement (8 mai 1830), 1 dossier.
            Écrits injurieux contre le roi à Ceriana (26 mai 1837), 1 dossier. -

            08/07/1815-26/05/1837

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Lieu : LEVENS, ASPREMONT, TENDE, SOSPEL, ONEGLIA, ROQUEBILLIERE, NICE, SAINT-MARTIN-VESUBIE, LIEUCHE, CERIANA

            Nom de personne :

            TIRANTI Pietro Maria

            ,

            VICTOR AMÉDÉE III (roi de Sardaigne)

            ,

            TIRANTI Giuseppe

            ,

            CAGNOLI Giuseppe Maria

            ,

            MARTINI Serafino

            ,

            INCISA di CAMERANA Gaetano

            ,

            MAISSA Ludovico

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Lèse-majesté.