Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

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  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

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    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

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        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 541 à 558 - Falsifications. - 1816-1860

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          Lieu : LIMONE, CUNEO, SOSPEL, VENTIMIGLIA, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, DIANO MARINA, SAINT-LEGER

          Nom de personne :

          VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

          ,

          LOUIS-PHILIPPE (roi des Français)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 542 à 550 - Faux en écritures. - 1817-1839

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            Lieu : NICE, SAN REMO, PORTO MAURIZIO, PIEVE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Falsifications.

            
            
            • 2 FS 548 -

              Faux en écritures publiques et privées à Pompeiana, Ceriana et Aspremont (3 avril 1832 - 22 août...

              Faux en écritures publiques et privées à Pompeiana, Ceriana et Aspremont (3 avril 1832 - 22 août 1834), 3 dossiers.
              Faux en écritures publiques et privées commis par les notaires Giuseppe Onorato Brun de Saint-Etienne, Pietro Baratta, en sa qualité de secrétaire de la communauté de Pornassio et Gio. Maria Daveo de Saorge dans l'étude du notaire Guidi de Tende (11 janvier-11 octobre 1834), 3 dossiers. -

              03/04/1832-11/10/1834

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              • Réserver en salle

              Lieu : POMPEIANA, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, CERIANA, PORNASSIO, ASPREMONT, SAORGE, TENDE

              Nom de personne :

              BRUN Giuseppe Onorato

              ,

              BARATTA Pietro

              ,

              DAVEO Gio. Maria

              ,

              GUIDI Gregorio

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Falsifications. > Faux en écritures.