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Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

Présentation des notices

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  • 3 AFF 6, 11, 592, 649 - Recouvrement des impositions - 1790-1798
    • 3 AFF 6 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 12 janvier 1790 autorisant les commissions intermédiaires des pays d'états à rendre exécutoires les rôles d'impositions. - (21/01/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Recouvrement des impositions

    • 3 AFF 11 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 30 janvier 1790 relatif aux recouvrements des impositions ordinaires et directes de l'exercice 1790 et des exercices antérieurs. - (03/02/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Recouvrement des impositions

    • 3 AFF 592 - Extrait des procès-verbaux du directoire du département du Var portant publicité des Lettres Patentes royales du 10 juillet 1790 portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 28 juin 1790 relatif aux recouvrements des impositions des exercices 1789 et 1790. - (14/08/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Recouvrement des impositions

    • 3 AFF 649 - Arrêté de l'administration centrale du département du Var relatif au recouvrement des contributions de l'An VI et années antérieures. - (19 pluviôse An VI, 07/02/1798)
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