Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

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824 W 2 à 52 - Le littoral (1940-2000). - 1940-2000
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Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.
- 824 W 2 à 27 - Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). - 1941-2000
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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000).
  - 824 W 2 -
    Beaulieu-sur-Mer, anse des Fourmis. Équipement balnéaire avec une plage artificielle et un...
    Beaulieu-sur-Mer, anse des Fourmis. Équipement balnéaire avec une plage artificielle et un bassin de compétition, création sur des terrains proches du port concédés à charge d'endiguement, projet : rapports des ingénieurs, arrêtés, plans, notice, délibérations du conseil municipal, avis, procès-verbal d'enquête, correspondance (1949-1950, 1956-1957) ; aménagement de la plage artificielle, avant-projet : avis, plans, profils, note technique, correspondance (1967-1971) ; état après travaux : photographies (1974-1978). -
    1949-1978
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    Sources complémentaires :
    La construction du centre nautique s'insère dans un projet de création d'un port de plaisance à Pierrefourmi : voir 0824W 0036 et 0824W 0145.
    Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, AIRE-DE-JEUX
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
  - 824 W 3 -
    Littoral entre Beaulieu-sur-Mer et Villefranche-sur-Mer, ancienne décharge constituée par des...
    Littoral entre Beaulieu-sur-Mer et Villefranche-sur-Mer, ancienne décharge constituée par des travaux de terrassement entre le Cap Roux et la Petite-Afrique. Travaux destinés à aplanir la décharge : bordereau des prix, devis, plans, rapport de l'ingénieur, photographies, correspondance (1972-1976) ; aménagement d'une plage sur l'ancienne décharge et protection de ce site contre la mer, avant-projet : plans, note de présentation, échéancier, notice descriptive, avant métré, photographies, délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1976-1979, 1988) ; reconnaissance des fonds : rapport, carte interprétrative, plan bathymétrique, correspondance (1977, 1987). -
    1972-1988
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    Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, ELIMINATION-DES-DECHETS
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
  - 824 W 4 -
    Cap d'Ail, plages. Plage Marquet, création sur un terrain concédé à charge d'endiguement,...
    Cap d'Ail, plages. Plage Marquet, création sur un terrain concédé à charge d'endiguement, avant-projet : plans, profils, avant métré, bordereau des prix, notice, délibérations du conseil municipal, correspondance (1957-1965). Plage Mala, embarcadère, avant-projet : rapports de l'ingénieur, plan, profils, bordereau des prix, détail estimatif, photographies, délibérations du conseil municipal (1968-1969) ; construction : situation définitive des dépenses, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, soumission, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives, plans, correspondance (1969-1972). -
    1957-1972
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    Sources complémentaires :
    Autorisation d'occupation temporaire pour la construction de l'embarcadère de la plage Mala : voir 0824W 0037.
    Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
  - 824 W 5 à 17 - Menton (1964-1996). - 1964-1996
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
    - 824 W 5 à 6 - Terre-plein du Bastion (1965-1982). - 1965-1982
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).
      - 824 W 5 -
        Création d'un parking souterrain et de jardins publics, avant-projet : notice, plans, profils,...
        Création d'un parking souterrain et de jardins publics, avant-projet : notice, plans, profils, bordereau des prix, détail estimatif, avant métré, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, correspondance (1965-1972). -
        1965-1972
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        Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, AIRE-DE-STATIONNEMENT, ESPACE-VERT
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Terre-plein du Bastion (1965-1982).
      - 824 W 6 -
        Création d'un parking souterrain et de jardins publics, travaux, marché avec l'entreprise Spada...
        Création d'un parking souterrain et de jardins publics, travaux, marché avec l'entreprise Spada : soumission, plans, profils, compte-rendu, rapports de l'ingénieur, procès-verbal d'ouverture des plis, avenant, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif (1972-1973, 1982) ; contrôle des travaux : procès-verbal de réception définitive, plans, procès-verbaux de réunion de chantier, photographies, acte de concession à la commune, procès-verbal de la commission départementale des sites, notes, correspondance (1972-1978). -
        1972-1982
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        Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, AIRE-DE-STATIONNEMENT, ESPACE-VERT
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Terre-plein du Bastion (1965-1982).
    - 824 W 7 -
      Baie est, dite de Garavan, plage artificielle des Sablettes. Création et aménagement par emprise...
      Baie est, dite de Garavan, plage artificielle des Sablettes. Création et aménagement par emprise sur mer entre le vieux port et le terre-plein : soumission, cahier des prescriptions spéciales, bordereaux des salaires et des prix, détail estimatif, procès-verbal d'adjudication, plans, profils, décompte général et définitif, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, profils bathymétriques, procès-verbal de la commission départementale des sites, correspondance (1964-1976). -
      1964-1976
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      Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).
    - 824 W 8 à 9 - Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977). - 1971-1977
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).
      - 824 W 8 -
        Création de plages artificielles, d'un terre-plein à charge d'endiguement et d'un port de...
        Création de plages artificielles, d'un terre-plein à charge d'endiguement et d'un port de plaisance, avant-projet : études préliminaires, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, plans, estimation, notes, correspondance (1971-1977). -
        1971-1977
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        Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT-DE-PLAISANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977).
      - 824 W 9 -
        Terre-plein à l'est de l'embouchure du Caréï destiné à éviter la pollution des plages à son...
        Terre-plein à l'est de l'embouchure du Caréï destiné à éviter la pollution des plages à son embouchure, avant-projet et construction : plans, profils, avant métré, note technique, acte d'engagement, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif (1976). Port de plaisance, examen du projet et abandon : cahier des charges, plans, profils, délibérations du conseil municipal (1974-1977). -
        1974-1977
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        Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT-DE-PLAISANCE, POLLUTION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977).
    - 824 W 10 à 17 - Station d'épuration (1990-1996). - 1990-1996
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).
      - 824 W 10 -
        Avant-projet, notamment pour la déclaration d'utilité publique et la mise en compatibilité avec...
        Avant-projet, notamment pour la déclaration d'utilité publique et la mise en compatibilité avec le plan d'occupation des sols de Menton : plans, délibérations du conseil municipal, réglementation, études d'impact de la station d'épuration et de la création d'un terre-plein en mer, projet de convention entre l'Etat et la commune pour la concession, cahier des charges (1992). -
        1992-1992
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).
      - 824 W 11 à 12 - État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993). - 1993-1993
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).
        
        824 W 11 - Procès-verbal de constat, photographies (1993). - 1993-1993
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
        Communicabilité :
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993).
        
        824 W 12 - Photographies (1993). - 1993-1993
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993).
      - 824 W 13 -
        Lot n°1, terre-plein gagné sur la mer. Études sur modèle réduit : rapport, compte-rendu de...
        Lot n°1, terre-plein gagné sur la mer. Études sur modèle réduit : rapport, compte-rendu de réunion, correspondance (1991) ; sondages : profils, rapports d'études, article de presse sur les problèmes liés à la nature du sol sous-marin (1991) ; construction : rapport de dépouillement des offres, détail estimatif, bordereau des prix, acte d'engagement, arrêté de permis de construire, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, devis, plans, correspondance (1990-1993) ; contrôle des travaux : correspondance (1995). -
        1990-1995
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).
      - 824 W 14 à 15 - Lot n°2, génie civil de la station. Marché de travaux (1992). - 1992-1992
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).
        
        824 W 14 - Cahier des clauses techniques particulières (1992). - 1992-1992
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
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        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > Lot n°2, génie civil de la station. Marché de travaux (1992).
        
        824 W 15 -
        Plans, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, détail estimatif,...
        Plans, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, détail estimatif, étude géotechnique (1992). -
        1992-1992
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > Lot n°2, génie civil de la station. Marché de travaux (1992).
      - 824 W 16 -
        Lot n°3, aménagements extérieurs, avant-projet modifiant le marché : plans, ordre de service...
        Lot n°3, aménagements extérieurs, avant-projet modifiant le marché : plans, ordre de service (1994) ; implantation du talus de la plage ouest du terre-plein : notice, plans, profils, estimation (1993-1995). Plan d'hygiène et de sécurité (1993). Pollution due au vallon du Fossan, avant-projet de création d'une station de relèvement des eaux : note explicative, détail estimatif, plans (1994-1995). -
        1992-1995
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, POLLUTION
        Communicabilité :
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).
      - 824 W 17 -
        Exploitation de la station, concession à la Compagnie Générale des Eaux : avenants, compte-rendu...
        Exploitation de la station, concession à la Compagnie Générale des Eaux : avenants, compte-rendu de réunion, correspondance (1992-1996). Lot d'équipement, construction : dépouillement des appels d'offres, marché avec la société Omnium de traitement et de valorisation pour le suivi des travaux d'équipement, procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux (1992-1996). Règlement final des lots 1, 2 et 3 : rapport du conducteur d'opération, propositions de décompte final, décompte général et définitif (1995-1996). -
        1992-1996
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
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        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).
  - 824 W 18 à 21 - Nice (1941-1991). - 1941-1991
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
    - 824 W 18 -
      Mur de protection contre la mer le long du quai des États-Unis entre le musée des Ponchettes et...
      Mur de protection contre la mer le long du quai des États-Unis entre le musée des Ponchettes et la place Guynemer. Cession à la commune des terrains du domaine public nécessaires : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réunion de la commission départementale des sites, étude d'impact, rapport d'enquête de déclaration d'utilité publique, convention de transfert de gestion, profils, plans, notice explicative, photographie, correspondance (1987-1991). -
      1987-1991
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, LUTTE-CONTRE-L'EROSION
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Nice (1941-1991).
    - 824 W 19 à 21 - Promenade des Anglais (1941-1964). - 1941-1964
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Nice (1941-1991).
      - 824 W 19 -
        Élargissement entre le boulevard Gambetta et le boulevard du bord de la mer, cession amiable à...
        Élargissement entre le boulevard Gambetta et le boulevard du bord de la mer, cession amiable à la ville des lais de mer et concession à charge d'endiguement : arrêté préfectoral, correspondance, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, note, plans, correspondance (1941-1944) ; versement par la ville des indemnité prévues : avenant au procès-verbal de remise des terrains, rapport de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal (1956-1961) ; travaux : devis, bordereau des prix et des salaires, détail estimatif, cahier des charges, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, décompte général et définitif, correspondance (1941-1945). -
        1941-1961
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, RESEAU-ROUTIER
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Nice (1941-1991). > Promenade des Anglais (1941-1964).
      - 824 W 20 -
        Contrôle des travaux, en particulier des travaux de réparation après la tempête dans le secteur...
        Contrôle des travaux, en particulier des travaux de réparation après la tempête dans le secteur de Carras en février et octobre 1944 et des travaux de construction de cales de halage et d'abris : plans, photographies, rapports de l'ingénieur, profils de sondages, décisions ministérielles, extrait du journal officiel, correspondance (1941-1946). -
        1941-1946
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, RESEAU-ROUTIER, CATASTROPHE-NATURELLE
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Nice (1941-1991). > Promenade des Anglais (1941-1964).
      - 824 W 21 -
        Élargissement entre le boulevard Gambetta et le boulevard du bord de la mer, avenants aux...
        Élargissement entre le boulevard Gambetta et le boulevard du bord de la mer, avenants aux marchés : détail des prix, décompte général et définitif, plans des travaux, correspondance (1941-1947). Pieux et obstacles sur les lais de mer, démolition : rapport, correspondance (1947-1950). -
        1947-1964
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, RESEAU-ROUTIER
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Nice (1941-1991). > Promenade des Anglais (1941-1964).
  - 824 W 22 à 24 - Roquebrune-Cap-Martin (1970-1990). - 1970-1990
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
    - 824 W 22 à 23 - Décharge de Carnolès (1970-1975). - 1970-1975
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Roquebrune-Cap-Martin (1970-1990).
      - 824 W 22 -
        Construction sur un terre-plein à charge d'endiguement, avant-projet : délibérations du conseil...
        Construction sur un terre-plein à charge d'endiguement, avant-projet : délibérations du conseil municipal, plans, état descriptif de la parcelle, rapports de l'ingénieur, notice explicative, avant métré, détail estimatif, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, correspondance (1970-1974). -
        1970-1974
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Roquebrune-Cap-Martin (1970-1990). > Décharge de Carnolès (1970-1975).
      - 824 W 23 -
        Construction sur un terre-plein à charge d'endiguement, avenants aux marchés : avenants n°1 et...
        Construction sur un terre-plein à charge d'endiguement, avenants aux marchés : avenants n°1 et n°2, délibérations du conseil municipal, détail estimatif, correspondance (1974-1975) ; contrôle des travaux : plans, relevé des fonds marins, avis géologique, procès-verbal de réunion de la commission départementale des sites, procès-verbaux de réunion de chantier, essais de béton, profils, photographies, correspondance (1974-1975). -
        1974-1975
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Roquebrune-Cap-Martin (1970-1990). > Décharge de Carnolès (1970-1975).
    - 824 W 24 -
      Plage artificielle de Carnolès. Aménagement en complément d'un terre-plein à charge...
      Plage artificielle de Carnolès. Aménagement en complément d'un terre-plein à charge d'endiguement, avant-projet d'agrandissement et de protection de la plage contre la mer : délibérations du conseil municipal, plans, profils, rapport de l'ingénieur, étude préliminaire, photographies, correspondance (1970-1976) ; construction des trois épis : plans, profils, correspondance (1977-1979) ; rechargement des épis : plans, photographies, carte, correspondance (1984-1990). -
      1970-1990
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, LUTTE-CONTRE-L'EROSION
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      Immédiate
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Roquebrune-Cap-Martin (1970-1990).
  - 824 W 25 -
    Villefranche-sur-Mer, plage artificielle des Marinières dans le fond de la rade. Agrandissement...
    Villefranche-sur-Mer, plage artificielle des Marinières dans le fond de la rade. Agrandissement par emprise sur la mer, projet : notices, plans, profils, levés bathymétriques, jugements du tribunal administratif, correspondance (1973-1987, 1991-1997). -
    1973-1997
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    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
  - 824 W 26 -
    Engraissement des plages. Menton, engraissement des plages de la baie ouest : étude d'impact,...
    Engraissement des plages. Menton, engraissement des plages de la baie ouest : étude d'impact, photographies, plans (1994). Nice, engraissement des plages et déversement des matériaux, autorisations accordées à la commune : plans, photographies, notes, correspondance (1954, 1976, 1998-2000). -
    1976-2000
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    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, LUTTE-CONTRE-L'EROSION
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
  - 824 W 27 -
    Émissaires en mer des égouts communaux de Saint-Jean-Cap-Ferrat, Beaulieu-sur-Mer et...
    Émissaires en mer des égouts communaux de Saint-Jean-Cap-Ferrat, Beaulieu-sur-Mer et Roquebrune-Cap-Martin. Réfection, maîtrise d'oeuvre et subventions pour les communes : devis, rapport de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, avant métré, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1946-1949). -
    1946-1949
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    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).
- 824 W 28 à 35 - Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). - 1940-1998
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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000).
  - 824 W 28 -
    État des lieux et projets de création, notamment à Beaulieu-sur-Mer, Eze-sur-Mer,...
    État des lieux et projets de création, notamment à Beaulieu-sur-Mer, Eze-sur-Mer, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Villefranche-sur-Mer, Nice : plans, procès-verbaux de réunion d'arrondissement, documentation, rapports de l'ingénieur, notice descriptive, correspondance (1960, 1982-1996). Taxe de séjour, emploi pour l'amélioration des sentiers : note, délibérations du conseil général, correspondance (1946-1979). -
    1946-1996
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    Histoire administrative :
    A partir des décisions du conseil général des 21 décembre 1960 et 5 mai 1962, des conventions sont signées entre les communes du littoral et le département pour la création de sentiers.
    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).
  - 824 W 29 -
    Beaulieu-sur-Mer. Création dans le cadre de l'aménagement du littoral et des plages,...
    Beaulieu-sur-Mer. Création dans le cadre de l'aménagement du littoral et des plages, avant-projet : rapport d'études, plans, correspondance (1979-1983). Tronçon entre Pierrefourmi et la batterie, projet : photographies (1978-1979). Tronçon entre la promenade Maurice Rouvier et la villa Kerylos, construction : plans, profils, compte-rendu de réunion, correspondance, note de calcul, détail estimatif, délibérations du conseil municipal, études (1980-1983). -
    1978-1983
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    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).
  - 824 W 30 à 31 - Cap-d'Ail (1948-1998). - 1948-1998
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).
    - 824 W 30 -
      Remise en état : plans, profils, dessins, notice, rapports de l'ingénieur, délibérations du...
      Remise en état : plans, profils, dessins, notice, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil général et du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal d'adjudication des travaux, marché de gré à gré, correspondance (1948-1962). -
      1948-1962
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). > Cap-d'Ail (1948-1998).
    - 824 W 31 -
      Aménagements et remise en état : plans, détail estimatif, photographies, rapports de...
      Aménagements et remise en état : plans, détail estimatif, photographies, rapports de l'ingénieur, décompte général et définitif, délibérations du conseil municipal, bordereau des prix, détail estimatif, correspondance (1972-1998). Chemin d'accès à la plage Mala, création : procès-verbal de la commission départementale des sites, extraits de journaux, plans, fiche descriptive, acte d'engagement, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, rapport, mémoire explicatif et justificatif, correspondance (1974-1979). -
      1972-1998
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). > Cap-d'Ail (1948-1998).
  - 824 W 32 -
    Accès aux plages. Eze-sur-Mer, accès aux plages, avant-projet : plans, notice, estimatif,...
    Accès aux plages. Eze-sur-Mer, accès aux plages, avant-projet : plans, notice, estimatif, correspondance (1974-1976) ; enquêtes publiques : arrêtés préfectoraux, correspondance (1976) ; expropriations pour cause d'utilité publique : délibérations du conseil municipal, plans, notice explicative (1976) ; construction : délibérations du conseil municipal, acte d'engagement, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, plans, profils, avant métré, notice technique, arrêtés préfectoraux (1976-1978, 1997). Roquebrune-Cap-Martin, sentier du bord de mer et notamment accès aux plages de la Veille, du Golfe bleu, aménagement et remise en état : photographies, extraits de journaux, plans, détail estimatif, procès-verbal de réunion de la commission départementale des sites, délibérations du conseil municipal, correspondance (1974-1976, 1981-1983, 1991). -
    1974-1997
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    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME, EXPROPRIATION
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).
  - 824 W 33 à 34 - Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1997). - 1940-1997
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).
    - 824 W 33 -
      N°9, de Passable au phare. Amélioration et remise en état : plans, devis, photographies avant et...
      N°9, de Passable au phare. Amélioration et remise en état : plans, devis, photographies avant et après les travaux, documentation, décompte général et définitif, bordereau des prix, notice descriptive, détail estimatif, cahiers des clauses administratives et des clauses techniques, délibérations du conseil municipal, correspondance (1940-1949, 1961, 1974-1978, 1983-1987) ; relevé des dégradations dues au ruissellement : notice explicative, plans (1997). -
      1940-1997
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). > Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1997).
    - 824 W 34 -
      Sentier de Grasseuil à Passable, travaux d'amélioration : devis, plans (1983). Promenade...
      Sentier de Grasseuil à Passable, travaux d'amélioration : devis, plans (1983). Promenade Rouvier, mur de soutènement, réfection : plan, devis, correspondance (1987, 1995). Sentier n°10, projet de construction après la cession de terrains à la commune par la société French Lands : plan, acte de cession, détail estimatif, dessins, délibérations du conseil municipal, correspondance (1940-1955) ; alignement au droit de la pinède : plans, correspondance (1980-1981). Sentier n°12, de Saint Hospice, remises en état, en particulier après les éboulements dus aux pluies : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, procès-verbal d'adjudication, plans, profils, avant métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis, correspondance (1946-1949, 1963, 1960-1963, 1993). Sentier n°13 de la pointe Causinière au phare, remise en état : photographies, engagement, détail estimatif, cahiers des clauses administratives et des clauses techniques, plans, bordereau des prix, correspondance (1976-1987). -
      1940-1995
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME, LUTTE-CONTRE-L'EROSION
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). > Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1997).
  - 824 W 35 -
    Villefranche-sur-Mer à Nice, dit "sentier du cap de Nice". Délimitation du domaine public aux...
    Villefranche-sur-Mer à Nice, dit "sentier du cap de Nice". Délimitation du domaine public aux abords du sentier, en particulier contentieux avec la villa "L'Inglès", avec la société immobilière de la rade de Villefranche-sur-Mer et entre la commune et l'Etat : avis du service maritime, note historique, photographies, bulletin de cession amiable, extraits du cadastre, rapport de l'ingénieur, plans, correspondance (1953-1998) ; travaux de prolongement du sentier vers Villefranche-sur-Mer et notamment problème de la cession du terrain de Mme Maeterlinck : plans, rapport de l'ingénieur, documentation, projet de convention entre l'Etat et la commune de Villefranche-sur-Mer, correspondance (1959-1992) ; remise en état : devis, compte-rendu du contrôleur des travaux, plans, procès-verbal de réception définitive, rapports de l'ingénieur, procès-verbal d'adjudication, avant métré, profils (1947-1951, 1953-1956, 1998). -
    1947-1998
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    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).
- 824 W 36 à 52 - Gestion du domaine public maritime (1940-1996). - 1940-1996
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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000).
  - 824 W 36 à 50 - Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). - 1940-1996
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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996).
    - 824 W 36 -
      Beaulieu-sur-Mer. Établissements de bains sur les plages de la Petite-Afrique et de Pierrefourmi...
      Beaulieu-sur-Mer. Établissements de bains sur les plages de la Petite-Afrique et de Pierrefourmi : plans, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication du droit d'exploiter les bains de mer, photographie, correspondance (1940-1984). Canalisations d'eaux usées : arrêtés préfectoraux, extrait de plan cadastral, procès-verbal de conférence mixte (1940-1969). Villas "Eiffel", "La Patula", "La Pointe du Finistère", autorisations de débarcadères : photographies, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance, arrêtés et plans de 1892 pour documentation (1962-1991). -
      1940-1991
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      Sources complémentaires :
      Pour les travaux de l'établissement de bains de Pierrefourmi : voir 0824W 0002.
      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, LOGEMENT, CANALISATION
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).
    - 824 W 37 -
      Cap-d'Ail. Plage Mala, autorisations pour un embarcadère, des abris à bateaux : arrêtés...
      Cap-d'Ail. Plage Mala, autorisations pour un embarcadère, des abris à bateaux : arrêtés préfectoraux, notice, plans, photographies, rapports, arrêtés de 1897, 1910 et 1930-1939 pour documentation (1940-1986). Plage Marquet, autorisation pour un terrain de volley-ball, une aire d'atterrissage, une décharge, un port-abri : arrêtés préfectoraux, plans, photographies, correspondance (1941-1981). Etablissements de bains et buvettes sur la pointe des Douanes, la plage Marquet, le Cap Fleuri, la plage Mala : arrêtés préfectoraux, plans, rapports de l'ingénieur, arrêtés et plans de 1915, 1922-1939 pour documentation (1940-1982). Villas, en particulier contentieux pour l'occupation abusive du domaine public par la villa "Les Mouettes" : arrêtés, plans, photographies, rapports de l'ingénieur, avertissements, arrêtés de 1900 et 1915 pour documentation, correspondance (1947-1990). Canalisations pour les eaux usées : plans, photographies, arrêtés préfectoraux, correspondance (1956-1982). -
      1940-1990
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, LOGEMENT, CANALISATION, AERODROME, PORT, NAVIRE, INSTALLATION-SPORTIVE
      Communicabilité :
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).
    - 824 W 38 -
      Eze-sur-Mer. Autorisation accordée à la société civile immobilière d'Eze-les-Pins : arrêtés...
      Eze-sur-Mer. Autorisation accordée à la société civile immobilière d'Eze-les-Pins : arrêtés préfectoraux, extrait de jugement du tribunal administratif, photographies, arrêtés préfectoraux de 1912 et 1920 pour documentation, correspondance (1953-1966). Canalisations pour les eaux usées : arrêtés, permis de construire, plans, photographies, arrêtés de 1899 et 1903 pour documentation (1965-1985). Cabanons : pétitions, plans, photographies, arrêtés préfectoraux (1965-1980). Commerces, notamment établissements "Las Palmas" et "Marco Polo" dont l'occupation est frauduleuse ; procès-verbaux de contravention, plans, photographies, arrêtés préfectoraux (1946-1978). Sanitaires : arrêtés préfectoraux (1946-1956). Décharge publique : arrêté de révocation, arrêté et plans de 1896 pour documentation (1958). -
      1946-1985
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, INSTALLATION-SPORTIVE, COMMERCE, IMMOBILIER
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).
    - 824 W 39 à 40 - Menton (1945-1989). - 1945-1989
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).
      - 824 W 39 -
        Plages. Location à des établissements de bains : plans, correspondance, procès-verbal et avis...
        Plages. Location à des établissements de bains : plans, correspondance, procès-verbal et avis d'adjudication, rapports de l'ingénieur (1952-1966) ; location à la commune dans le cadre du programme d'aménagement et d'exploitation des plages : bail, rapports de l'ingénieur, plans, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, notice, correspondance (1963-1978). -
        1952-1978
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        Sources complémentaires :
        D'après le bail à la commune de 1970, ce programme comprend la création de la plage artificielle des Sablettes : voir 0824W0007.
        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, OCCUPATION-TEMPORAIRE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Menton (1945-1989).
      - 824 W 40 -
        Autorisations diverses, notamment pour la construction d'épis sur la plage et pour des...
        Autorisations diverses, notamment pour la construction d'épis sur la plage et pour des établissements de bains : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur, plans, photographies, arrêtés de 1929-1938 pour documentation, correspondance (1945-1989). -
        1945-1989
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, LUTTE-CONTRE-L'EROSION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Menton (1945-1989).
    - 824 W 41 à 45 - Nice (1945-1996). - 1940-1996
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).
      - 824 W 41 -
        Aéroport et promenade des Anglais. Gare maritime sur le site de l'aéroport, projet...
        Aéroport et promenade des Anglais. Gare maritime sur le site de l'aéroport, projet d'implantation : notice descriptive, plans, photographies, correspondance (1990). Pontons flottants et navigantes, notamment appontement illicite des bateaux Gallus au droit du palais de la Méditerranée : arrêtés préfectoraux, photographies, plans, note descriptive, avertissement, cahier des charges, convention (1950-1996). -
        1950-1996
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TOURISME-BALNEAIRE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, AERODROME, RESEAU-ROUTIER, INSTALLATION-SPORTIVE
        Communicabilité :
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).
      - 824 W 42 -
        Centres de thalassothérapie. Autorisations pour des canalisations : rapport de l'ingénieur,...
        Centres de thalassothérapie. Autorisations pour des canalisations : rapport de l'ingénieur, cahier des charges, plans, correspondance (1987-1990). -
        1987-1990
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, CANALISATION
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).
      - 824 W 43 -
        Plages naturelles. Concession à la ville, projet : plans, délibération du conseil municipal,...
        Plages naturelles. Concession à la ville, projet : plans, délibération du conseil municipal, photographies, correspondance (1973-1978). -
        1973-1978
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).
      - 824 W 44 -
        Ouest et centre, établissements de bains : arrêtés préfectoraux, notice, plans, arrêtés de 1899,...
        Ouest et centre, établissements de bains : arrêtés préfectoraux, notice, plans, arrêtés de 1899, 1928-1939 pour documentation, correspondance (1940-1974). -
        1940-1974
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE
        Communicabilité :
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).
      - 824 W 45 -
        Est. Autorisations diverses, notamment pour les bains militaires, et contentieux sur le...
        Est. Autorisations diverses, notamment pour les bains militaires, et contentieux sur le déversement des eaux usées dans le cap de Nice : arrêtés, photographies, plans, procès-verbaux de contravention, arrêtés de 1908-1935 pour documentation (1945-1988). -
        1945-1988
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE
        Communicabilité :
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).
    - 824 W 46 à 47 - Roquebrune-Cap-Martin (1941-1993). - 1941-1993
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).
      - 824 W 46 -
        Établissements de bains de mer, notamment Société des Bains de Mer de Monaco. Autorisations...
        Établissements de bains de mer, notamment Société des Bains de Mer de Monaco. Autorisations d'occupation sur les plages de Carnolès, du Golfe bleu et de la pointe de la Veille : photographies, plans, arrêtés préfectoraux (1941-1982). -
        1941-1982
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE
        Communicabilité :
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Roquebrune-Cap-Martin (1941-1993).
      - 824 W 47 -
        Rejets d'eaux usées et captage d'eau : rapports de l'ingénieur, plans, arrêtés préfectoraux,...
        Rejets d'eaux usées et captage d'eau : rapports de l'ingénieur, plans, arrêtés préfectoraux, arrêtés de 1911-1931 pour documentation (1956-1993). Plages naturelles, concession à la commune, projet : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, délibérations du conseil municipal, barème des tarifs, plans (1973-1982). -
        1956-1993
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, PRISE-D'EAU
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Roquebrune-Cap-Martin (1941-1993).
    - 824 W 48 à 49 - Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1988). - 1940-1988
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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).
      - 824 W 48 -
        Plages. Plage de Passable, occupation illicite par la société civile immobilière "La nouvelle...
        Plages. Plage de Passable, occupation illicite par la société civile immobilière "La nouvelle Vague", instruction et démolition : plaintes des riverains, procès-verbaux de jugement et de contravention, rapports de l'ingénieur, photographies, correspondance (1955-1970). Etablissements de bains, autorisation d'occupation et concession de plages, en particulier concession de la plage artificielle "Cros-Dau-Pin" et de la plage "Midi-Plage" : permis de construire, conventions d'exploitation, plans, dessins, photographies, arrêtés préfectoraux, arrêtés de 1932-1938 pour documentation (1943-1983). -
        1943-1983
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE, LOGEMENT, IMMOBILIER
        Communicabilité :
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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1988).
      - 824 W 49 -
        Canalisations et rejet d'eaux usées : arrêtés préfectoraux, plans, arrêtés de 1899-1909, 1929,...
        Canalisations et rejet d'eaux usées : arrêtés préfectoraux, plans, arrêtés de 1899-1909, 1929, 1932-1933 pour documentation (1946-1986). Villas de Grasseuil à Passable, de Passable au phare, du phare à Paloma, sur la promenade Rouvier, et notamment pour M. Sapene, directeur du "Matin" : arrêtés préfectoraux, photographies, plans, rapports de l'ingénieur, arrêtés de 1901, 1931-1936 pour documentation (1940-1988). -
        1940-1988
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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE, LOGEMENT, CANALISATION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1988).
    - 824 W 50 -
      Villefranche-sur-Mer. Autorisations diverses, notamment pour des canalisations d'eaux usées sur...
      Villefranche-sur-Mer. Autorisations diverses, notamment pour des canalisations d'eaux usées sur la pointe Madame, la plage des Marinières, le Lazaret : arrêtés préfectoraux, plans, arrêtés de 1905-1933 pour documentation, correspondance (1940-1986). -
      1940-1986
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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE, CANALISATION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996).
  - 824 W 51 -
    Terrains privés en bordure du domaine public maritime, Roquebrune-Cap-Martin, Cap-d'Ail,...
    Terrains privés en bordure du domaine public maritime, Roquebrune-Cap-Martin, Cap-d'Ail, Eze-sur-Mer, Beaulieu-sur-Mer, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Nice, Menton. Propositions de réservations en vue de l'extension du domaine public : procès-verbal de la commission départementale des rivages de la mer, plans, notes, états parcellaires, plans cadastraux (1967-1968, 1975). -
    1967-1975
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    Histoire administrative :
    Le décret n°66-413 du 17 juin 1966, en application de la loi du 28 novembre 1963, demandait l'inventaire des terrains limitrophes du domaine public pouvant y être incorporés.
    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996).
  - 824 W 52 -
    Mouillages forains. Réglementation : arrêtés préfectoraux, documentation et notamment un arrêt...
    Mouillages forains. Réglementation : arrêtés préfectoraux, documentation et notamment un arrêt du conseil d'État de 1935, circulaires, compte-rendu, rapports de l'ingénieur, correspondance (1960-1966). Projets de mouillages à Saint-Jean-Cap-Ferrat, à Villefranche-sur-Mer sur le plan d'eau des Marinières, à Roquebrune-Cap-Martin, instruction des demandes : photographies, plans, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1992). -
    1960-1996
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    Histoire administrative :
    La loi "littoral" du 3 janvier 1986, art. 28, a institué un régime particulier d'occupation temporaire du domaine public maritime en dehors des ports pour l'organisation de zones de mouillages destinées à l'accueil des navires de plaisance.
    Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996).