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Armoiries dans les Alpes-Maritimes

Présentation des notices

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  • E-dépôt 14 1 - Charles Ier duc de Savoie
    1 vue  - Charles Ier duc de Savoie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Cote complémentaire : AA7 document 3
    Cote de reproduction : FRAD006_E014_AA007_A_001
    Date de l'acte : 01/10/1489
    Sigillant : Charles Ier duc de Savoie
    Catégorie du sigilant : Souverains
    Mode d'apposition : pendant sur simple queue de parchemin
    Analyse :

    Confirmation par le duc Charles Ier de la concession du privilège octroyé en 1471 par Claude Bonardi, lieutenant et vice-gouverneur de Nice au nom du duc Amédée IX, à la communauté de Sigale de pouvoir choisir librement et annuellement le baile de la dite communauté.

    Observations :

    Sceau de type armorial : heaume et cimier surmontant l'écu à la Croix de Savoie (effacé ).

    Autre incommunicabilité :

    Numérisé