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Armoiries dans les Alpes-Maritimes

Présentation des notices

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  • E-dépôt 51 AA 10 - Non renseigné.
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    Cote de reproduction : FRAD006_ E051_AA010_A_001
    Date de l'acte : 01/01/1488
    Sigillant : Non renseigné.
    Mode d'apposition : sur cordelette beige, dans une boîte métal
    Dimensions : 54
    Légende :

    Présente.

    Analyse :

    Concession par Ugo de Foresta à la commune d'Utelle des droits de ban champêtre sur le territoire de Figaret 20 octobre 1488.

    Confirmation par le duc Charles de Savoie de la concession d'Ugo de Foresta 1 parchemin, bulle de plomb 17 mars 1489.

    Observations :

    Ecu à la croix de Savoie.

    Note :

    avll

    Autre incommunicabilité :

    Numérisé