Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 56 à 81 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1952

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 56 à 65 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1939

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 102 56 à 65 - Délibérations. - 1794-1939

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 102 56 -

          1D 1. An II-An VII. 1 cahier factice .
          1D 2. An IX-An X. 1 cahier factice .
          1D 3. 1810-1813. 1...

          1D 1. An II-An VII. 1 cahier factice .
          1D 2. An IX-An X. 1 cahier factice .
          1D 3. 1810-1813. 1 registre .
          1D 4. 1814-1815. 1registre .
          1D 5. 1818-1819. 1 registre .
          1D 6. 1820-1821. 1 registre .
          1D 7. 1822. 1 registre. -

          1794-1822

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          Présentation du contenu :

          Le registre des délibérations de 1810 à 1813 contient une série d'arrêtés du préfet concernant les nominations des conseillers municipaux, maires, répartiteurs ainsi que des procès-verbaux de prestation de serment des officiers municipaux et...

          

          Le registre des délibérations de 1810 à 1813 contient une série d'arrêtés du préfet concernant les nominations des conseillers municipaux, maires, répartiteurs ainsi que des procès-verbaux de prestation de serment des officiers municipaux et fonctionnaires.

          

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 102 57 -

          1D 8. 1823. 1registre .
          1D 9. 1824. 1 registre .
          1D 10. 1825. 1 registre .
          1D 11. 1826. 1...

          1D 8. 1823. 1registre .
          1D 9. 1824. 1 registre .
          1D 10. 1825. 1 registre .
          1D 11. 1826. 1 registre .
          1D 12. 1827. 1 registre. -

          1823-1827

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 102 58 - 1D 13. 1828. 1registre .
          1D 14. 1829. 1 registre .
          1D 15. 1830-1840. 1 registre. - 1828-1840

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 102 59 - 1D 16. 1815-1819. 1 registre .
          1D 17. 1821-1822. 1 registre .
          1D 18. 1828-1840. 1 registre. - 1815-1840

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          Présentation du contenu :

          Il s'agit de délibérations approuvées.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 102 60 -

          1D 19. Adjudications des biens, droits et revenus communaux (an VII-1813).
          1D 20. Adjudications...

          1D 19. Adjudications des biens, droits et revenus communaux (an VII-1813).
          1D 20. Adjudications des biens, droits et revenus communaux (1814-1815).
          1D 21. Adjudications des biens, droits et revenus communaux (1817-1818).
          1D 22. Adjudications des biens, droits et revenus communaux (1819-1820).
          1D 23. Adjudications des biens, droits et revenus communaux (1820-1821).
          1D 24. Adjudications des biens, droits et revenus communaux (1830-1840). -

          1799-1840

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          Présentation du contenu :

          Contient la liste des actes insinués pour les années 1814 à 1815.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 102 61 - 1D 25. 1861-1869. 1 registre.
          1D 26. 1869-1878. 1 registre .
          1D 27. 1878-1890. 1 registre. - 1861-1890

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          Présentation du contenu :

          A noter parmi les délibérations :
          - 14 août 1861, distribution de secours aux pauvres pour la fête nationale en l'honneur de Napoléon III.
          - 9 septembre 1861, adjudication de fromages.
          - 20 septembre 1861, installation de l'instituteur.
          - 22...

          

          A noter parmi les délibérations :
          - 14 août 1861, distribution de secours aux pauvres pour la fête nationale en l'honneur de Napoléon III.
          - 9 septembre 1861, adjudication de fromages.
          - 20 septembre 1861, installation de l'instituteur.
          - 22 décembre 1861, concession de 100 plants de sapins ou mélèze à Emile Thomas, ingénieur.
          - 19 janvier 1862, reboisement.
          - 27 avril 1862, reboisement.
          - 17 août 1862, réparations à l'école.
          - 5 septembre 1862, adjudication de fromage provenant de loyers de bandites communales.
          - 31 octobre 1862, pavage de rues.
          - 19 novembre 1862, création d'une bibliothèque scolaire.
          - 19 mars 1863, reboisement, demande de subvention.
          - novembre 1863, mobilier de l'école.
          - 14 novembre 1863, avis suite à la demande de foire par la mairie de Clans.
          - 16 mai 1864, rétablissement du canton de Roquebillière.
          - février 1865, construction d'un pont sur le vallon Gordelasque, divers ponts de bois ayant été devastés par les pluies de l'hivers précédent.
          - 9 avril 1865, réparations au presbytère.

          

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 102 62 - 1D 28. 1890-1900. 1 registre .
          1D 29. 1900-1910. 1 registre .
          1D 30. 1910-1918. 1 registre. - 1890-1918

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 102 63 à 65 - Extraits. - 1794-1939

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
          • E-dépôt 102 63 - 1D 34. An II, an VI, an XIII, 1810, 1813, 1814, 1822, 1823, 1830, 1832, 1838, 1840-1842. - 1794-1842

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            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations. > Extraits.

            
            
          • E-dépôt 102 64 - 1D 35. 1843-1850. - 1843-1850

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            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations. > Extraits.

            
            
          • E-dépôt 102 65 - 1D 36. 1851-1861.
            1D 37. 1918-1939. - 1851-1939

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            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations. > Extraits.