Présentation des notices

• E-dépôt 109 13 à 43 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1800-1981

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109)

  
  
  • E-dépôt 109 13 à 17 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1818-1947

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 13 à 16 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1818-1910

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 109/017.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 109 13 à 16 - Délibérations. - 1818-1910

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 109 13 -

          1D 01. 28 février 1818 - 19 février 1825. 1 registre.
          1D 02. 4 juillet 1825 - 31 juillet 1832. 1...

          1D 01. 28 février 1818 - 19 février 1825. 1 registre.
          1D 02. 4 juillet 1825 - 31 juillet 1832. 1 registre. -

          1818-1832

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          Présentation du contenu :

          Reliées en désordre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 14 -

          1D 03. 9 octobre 1832 - 15 août 1838. 1 registre.
          1D 04. 15 août 1838 - 18 décembre 1842 (avec...

          1D 03. 9 octobre 1832 - 15 août 1838. 1 registre.
          1D 04. 15 août 1838 - 18 décembre 1842 (avec index chronologique). 1 registre. -

          1832-1842

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          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 15 -

          1D 05. Adjudications (30 septembre 1825 - 9 décembre 1842). 1 registre.
          1D 06. 16 août 1860 - 30...

          1D 05. Adjudications (30 septembre 1825 - 9 décembre 1842). 1 registre.
          1D 06. 16 août 1860 - 30 août 1868. 1 registre.
          1D 07. 25 octobre 1868 - 18 novembre 1872. 1 registre. -

          1825-1872

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          Présentation du contenu :

          Le registre coté E 109/014/1D 05 ne concerne que les adjudications.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          ADJUDICATIONS (REGISTRES d'...)

          ,

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 16 -

          1D 08. 15 août 1876 - 20 février 1884. 1 registre.
          1D 09. 23 mars 1884 - 14 avril 1896. 1...

          1D 08. 15 août 1876 - 20 février 1884. 1 registre.
          1D 09. 23 mars 1884 - 14 avril 1896. 1 registre.
          1D 10. 17 mai 1896 - 16 octobre 1910. 1 registre. -

          1876-1910

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          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
    • E-dépôt 109 17 -

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 11. Délibérations (20 novembre 1910 - 15...

      Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
      1D 11. Délibérations (20 novembre 1910 - 15 juillet 1928). 1 registre.
      1D 12. Délibérations (22 juillet 1928 - 20 mai 1936). 1 registre.
      1D 13. Délibérations (22 juin 1936 - 29 novembre 1947). 1 registre.
      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 01. Correspondance. - Copies de lettres envoyées par la mairie, avec un index alphabétique (5 octobre1926 - 31 mai 1929). 1 registre.
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 01. Procès de la commune contre Louis Cardon, Florent Donadeï, Joseph Léotardi et Baptistine Ribotti au sujet des droits d'utilisation du moulin à huile (1839-1842). 1 registre.
      4D 02. Procès de la commune contre Joseph Melan, de Villars, adjudicataire des travaux de réparation de l'école, la mairie et le prétoire de la justice de paix pour non-exécution des travaux : délibérations, certificat de non-opposition au cautionnement, projet de transaction, arrêté préfectoral portant autorisation de transaction, transaction avec Anne Laugeri, veuve Joseph Melan, arrêté municipal autorisant la restitution du cautionnement fourni par l'entrepreneur à sa veuve, correspondance (1877-1884). 1 liasse.
      4D 03. Procès de Victor Geay, de Villars, contre la commune au sujet des dégâts causés à sa propriété de la Placette par les travaux de dallage des rues provoquant l'intrusion des eaux de pluie dans sa propriété : plan des lieux, délibération, exposés contradictoires des faits, arrêtés du Conseil de préfecture, rapport d'expertise, correspondance (1902-1915). 15 pièces.
      4D 04. Procès d'Adèle Martiny, veuve Vincent Perdigon, puis ses filles Marie, veuve Félix de Bernouilli et Émilie, contre la commune, au sujet des dégâts causés à leur propriété par les travaux de construction du Chemin Vicinal Ordinaire n° 5 de Thiery : exposé des faits, correspondance (1910-1916). 5 pièces.
      4D 05. Procès de Lydia Lapie, née Geay, de Villars, contre la commune pour non-respect par celle-ci d'une promesse d'achat du terrain destiné au projet de construction d'un groupe scolaire : liste chronologique des pièces, conclusions, mémoire d'honoraires, extrait de jugement, correspondance avec les avocats (1934-1935). 1 liasse. -

      1839-1947

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      Nom de personne :

      BERNOUILLI (Félix de...)

      ,

      BERNOUILLI (Marie de...)

      ,

      CARDON Louis

      ,

      De BERNOUILLI Félix

      ,

      De BERNOUILLI Marie, née PERDIGON

      ,

      DONADEÏ Florent

      ,

      GEAY Lydia, épouse Marcel LAPIE

      ,

      GEAY Victor

      ,

      LAPIE Lydia, née GEAY

      ,

      LAUGERI Anne, veuve Joseph MELAN

      ,

      LÉOTARDI Joseph

      ,

      MARTINY Adèle, veuve Vincent PERDIGON

      ,

      MELAN Anne, née LAUGERI

      ,

      MELAN Joseph

      ,

      PERDIGON Adèle, née MARTINY

      ,

      PERDIGON Émilie

      ,

      PERDIGON Marie, veuve Félix de BERNOUILLI

      ,

      RIBOTTI Baptistine

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, AFFAIRE-CIVILE, AVOCAT, BIEN-SINISTRE, CONSTRUCTION, CONTENTIEUX-ADMINISTRATIF, ECOLE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, HOTEL-DE-VILLE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX

      Sujet(s) :

      ADJUDICATION de TRAVAUX

      ,

      ARRÊTÉ ADMINISTRATIF

      ,

      CONSEIL de PRÉFECTURE

      ,

      CORRESPONDANCE MUNICIPALE

      ,

      DALLAGE des RUES

      ,

      DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

      ,

      EAU de PLUIE

      ,

      GROUPE SCOLAIRE

      ,

      HUILE (MOULIN à...)

      ,

      JUGEMENT

      ,

      JUSTICE de PAIX

      ,

      LETTRES (COPIES de...)

      ,

      MAIRIE

      ,

      MOULIN à HUILE

      ,

      PLAN

      ,

      PLUIE (EAU de...)

      ,

      PRÉTOIRE de la JUSTICE de PAIX

      ,

      PROCÈS

      ,

      RUES du VILLAGE

      ,

      TRAVAUX COMMUNAUX

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.