Présentation des notices

• E-dépôt 122 34 à 43, 44/1 à 44/2, 45 à 56, 57/1 à 57/2, 58 à 85, 86/1 à 86/2, 87, 88/1 à 88/2, 89/1 à 89/2, 90 à 113, 115 à 128 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1969

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122)

  
  
  • E-dépôt 122 104 à 108 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1791-1945

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 122 104 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1791-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/105.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 122 104 -

        1N 1. Terrains communaux. - Mises à ferme et locations : instructions, délibérations, cahiers...

        1N 1. Terrains communaux. - Mises à ferme et locations : instructions, délibérations, cahiers des charges, baux et procès-verbaux d'adjudication, correspondance relatifs aux pâturages de la Moute et de Clos Renoux (1792-1906), aux terrains soumis aux droits de la tasque (1792-1849), aux pâturages du "Defens" (1844-1862), aux pâturages de Préredon (1838), aux pâturages de Léouvière (1847), aux pâturages et parcelles du "Grand Pré" (1908), aux pâturages du Clos de Guignon et de Castellar (1921).
        1N 2. Terrains communaux. - Ventes, échanges, achats de terrains : instructions, correspondance, délibérations, actes, plans, procès-verbaux d'enquête et d'estimation. (1839-1929).
        1N 3. Terrains communaux. - Achat du Grand Pré à Joseph Jouan : arrêté, plans, délibérations (1908 - 1909). Droits d'usage de particuliers dans le Grand Pré (1791 - 1894).
        1N 4. Terrains communaux. - Donation par Alcène Olivier d'une maison et de bois, vente de ces biens par la commune, achat de terrains provenant de la succession vacante de Décène Olivier : délibérations, correspondance. Contentieux avec les époux Bérard : correspondance (1903-1927). -

        1791-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Nom de personne :

        JOUAN Joseph

        ,

        OLIVIER Alcène

        ,

        OLIVIER Décène

        ,

        BÉRARD époux

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        
        
    • E-dépôt 122 105 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
      1N 5. Terrains communaux. - Donation par Gotthold...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux. (suite).
      1N 5. Terrains communaux. - Donation par Gotthold Hauri d'une parcelle au quartier de la Croix de Cabris ou de Défens : instructions, délibérations, plans, actes, correspondance (1938).
      1N 6. Terrains communaux. - Bornages et délimitations : différents avec divers propriétaires : procès-verbaux de bornage, instructions, correspondance (An V-1896).
      1N 7. Terrains du domaine de la Malle. - Bornage et délimitation du domaine de la Malle appartenant au sieur Euzière : instructions, procès-verbaux de délimitation de Saint-Vallier et des communes environnantes, délibérations, correspondance (An XIII-1817).
      1N 8. Produits des terrains communaux. - Fleurs de lavande et plantes aromatiques : instructions, adjudications, cahiers des charges, baux, délibérations, correspondance (An VIII-1941).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications, ventes et délivrances de coupes : instructions, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux, délibérations, correspondance (1808-1944). -

      An V-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également la cote E 122/104 (sous-série 1 N) et les cotes E 122/106 et E 122/107 (sous-série 2 N).

      Nom de personne :

      HAURI Gotthold

      ,

      EUZIERE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
    • E-dépôt 122 106 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1825-1944

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/105 et E 122/107.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 122 106 -

        2N 2. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications et ventes : désignation des coupes,...

        2N 2. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications et ventes : désignation des coupes, cahiers des charges, clauses spéciales (1825-1879).
        2N 3. Coupes ordinaires et extraordinaires. - Adjudications et ventes : désignation des coupes, cahiers des charges, clauses spéciales (1880-1944). -

        1825-1944

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        
        
    • E-dépôt 122 107 -

      Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
      2N 4. Forêt communale de Clos-Raynoux. - Bornage et...

      Sous-série 2 N. - Bois. (suite).
      2N 4. Forêt communale de Clos-Raynoux. - Bornage et délimitation de la forêt et des propriétés Subissareta : instructions, délibérations, procès-verbaux, correspondance (1845-1856).
      2N 5. Récolte des truffes. - Mise à ferme et adjudications : instructions, délibérations, procès-verbaux d'adjudication, baux, correspondance (1853-1916).
      2N 6. Chasse. - Location de la chasse sur le territoire communal : traités, délibérations, instructions, correspondance (1838 - 1936).
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3N 1. Sources de Préredon. - Amélioration du captage de la source par des fouilles effectuées par le sieur Puverel, convention avec le même pour délivrance des eaux à la commune (1793). Acquisition du pré de Félix Puverel et de ses sources : instructions, actes, expertises, délibérations, correspondances (1833 - 1834). Amélioration de captage (1856).
      3N 2. Sources de Thiey. - Acquisition de la source de Jean Robert d'Escragnolles : ordonnance royale, acte notarié, délibérations, instructions (1817-1818).
      3N 3. Sources du Ferrier et de Castellas. - Acquisition des terrains du sieur Jean Ricord pour les sources de Castellas : instructions, actes, délibérations, plans, procès-verbal d'estimation, correspondance (1900 - 1904). Projet d'achat de la source du Ferrier au même (1888).
      3N 4. Sources. - Recherches de sources et études hydrauliques : instructions, délibérations, rapports d'experts, correspondance (1822-1934).
      3N 5. Puits et abreuvoirs. - Usurpation des eaux du puits de Fabron (an XI). Echange de parcelles avec Julien Carlavan pour le puits de Roquebaron (1861 - 1862). Différend relatif au puits des Crots (1927).
      3N 6. Irrigation. - Réglementation communale, différends avec des particuliers : délibérations, pétitions, instructions, correspondance (1825-1854).
      3N 7. Force hydraulique. - Cession de terrain et des eaux de la Fontaine des Prés en faveur du sieur Fabreguette pour la construction de son moulin à farine : instructions, arrêtés d'autorisations, délibérations, expertises, correspondance (1843). Cession de terrain et autorisation d'établir un moulin à farine et un foulon sur les bords de la Siagne en faveur de Claude Robert d'Escragnolles : instructions, arrêté d'autorisation, estimation, délibérations, correspondance (1852 - 1853).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Fours à pain. - Affermage des haut-four et bas-four : instructions, délibérations, adjudications, cahiers des charges, correspondance (1863-1936). -

      1793-1936

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Consulter également les cotes E 122/105 et E 122/106.

      Nom de personne :

      SUBISSARETA (Propriétés...)

      ,

      PUVEREL Félix

      ,

      D'ESCRAGNOLLES Jean Robert

      ,

      RICORD Jean

      ,

      CARLAVAN Julien

      ,

      D'ESCRAGNOLLES Claude Robert

      ,

      FABREGUETTE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
    • E-dépôt 122 108 -

      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 2. Fours à pain, moulin et foulon de la...

      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 2. Fours à pain, moulin et foulon de la Siagne. - Rachat des banalités grevant les fours à pain et moulins : instructions, délibérations, rapports et mémoires, actes de cessions, correspondance (1813-1840).
      4N 3. Local Place du Tour (maison des Pauvres). - Location : délibérations, baux, adjudications, correspondance (1929-1941).
      4N 4. Carrières de pierres et sablières. - Instructions, délibérations, adjudications, cahiers des charges, correspondance (Concerne : carrière de Valens (1847 - 1938), carrière de Ferrier (1897 - 1944), carrières du Pilon et de St Luce (1904 - 1940), carrière de la Combe (1879 - 1943), carrière de Léouvières (1938), carrière de Castellas (1933 - 1939)).
      4N 5. Concessions au cimetière. - Instructions, délibérations, plans, actes, correspondance(1849-1944).
      4N 6. Garde des troupeaux communs. - Instructions, délibérations, adjudications, baux, cahiers des charges, correspondance (1793 - 1929). Projet de constitution d'une chèvrerie communale (1944 - 1945) .
      4N 7. Boucherie "obligée". - Instructions, délibérations, adjudications, baux, cahiers des charges, correspondance (1793-1862).
      Sous-série 5 N. - Biens nationaux.
      5N 1. Biens des émigrés. - Mises à fermes des biens des abbés Ponteves et Olivier, du sieur Darbasselly, du sieur Alziary : procès-verbaux d'adjudication (1792-1793). 6 pièces .
      5N 2. Le Grand Pré. - Achat et revente du Grand Pré par la commune : autorisation du directoire du département, droit d'usage accordé par un des acquéreurs (1791). 2 pièces. -

      1791-1945

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Nom de personne :

      PONTEVES abbé

      ,

      OLIVIER abbé

      ,

      DARBASSELLY

      ,

      ALZIARY

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Vallier-de-Thiey (E-dépôt 122) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.