Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 46 à 54 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1946

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 46 à 53 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1946

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 13 46 à 47 - Cadastre. - 1796-1875

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 13 46 -

          1G 1. Section A : état de section (an V).
          1G 2. Section B : état de section (an V).
          1G 3....

          1G 1. Section A : état de section (an V).
          1G 2. Section B : état de section (an V).
          1G 3. Section C : état de section (an V).
          1G 4. Procès-verbal de division du territoire en sections (1874).
          1G 5. Registre des mutations. - Déclarations de vente par les propriétaires (an X-an XII).
          1G 6. Registre des mutations. - Déclarations de vente par les propriétaires, état des mutations de propriétés (1807-1836).
          1G 7. État des mutations de propriétés (1819-1831). -

          An V-1874

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          Importance matérielle : 6 registres, 1 pièce.

          Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FINANCES-PUBLIQUES, CADASTRE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          MUTATION

          ,

          ÉTAT DE SECTION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          
          
        • E-dépôt 13 47 -

          1G 8. État des mutations de propriétés (1832-1841).
          1G 9. État des mutations de propriétés...

          1G 8. État des mutations de propriétés (1832-1841).
          1G 9. État des mutations de propriétés (1842-1859).
          1G 10. Registre des mutations cadastrales (1835-1860).
          1G 11. Registre des augmentations et diminutions (1860-1874).
          1G 12. État des propriétaires des parcelles cadastrales : registre des acquéreurs (s.d., v. 1875). -

          1832-1875

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          Importance matérielle : 4 registres, 1 cahier.

          Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FINANCES-PUBLIQUES, CADASTRE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          MUTATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Cadastre.

          
          
      • E-dépôt 13 48 à 51 - Rôles des contributions. - 1796-1839

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 13 48 -

          1G 13. Contribution foncière (an V). Contributions des portes et fenêtres (an VII).
          1G 14....

          1G 13. Contribution foncière (an V). Contributions des portes et fenêtres (an VII).
          1G 14. Contribution foncière (an VII).
          1G 15. Contributions foncière, personnelle, des portes et fenêtres (an V-an VIII).
          1G 16. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres (1811-1812). -

          An V-1812

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          Importance matérielle : 4 registres.

          Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
        • E-dépôt 13 49 -

          1G 17. Contributions foncière, personnelle, portes et fenêtres (1813-1814).
          1G 18. Contributions...

          1G 17. Contributions foncière, personnelle, portes et fenêtres (1813-1814).
          1G 18. Contributions foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres (1815-1819).
          1G 19. Contributions foncière, personnelle et mobilière (1819-1822). -

          1813-1822

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          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

          Sujet(s) :

          CONTRIBUTIONS DIRECTES

          ,

          RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
        • E-dépôt 13 50 - Contributions foncière, personnelle et mobilière. - 1823-1829

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
          • E-dépôt 13 50 - 1G 20. 1823-1825.
            1G 21. 1826-1829. - 1823-1829

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            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions. > Contributions foncière, personnelle et mobilière.

            
            
        • E-dépôt 13 51 - Contributions foncière, personnelle et mobilière. - 1830-1839

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          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions.

          
          
          • E-dépôt 13 51 - 1G 22. 1830-1832.
            1G 23. 1833-1834.
            1G 24. 1836-1839. - 1830-1839

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            Importance matérielle : 3 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

            Sujet(s) :

            CONTRIBUTIONS DIRECTES

            ,

            RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Rôles des contributions. > Contributions foncière, personnelle et mobilière.

            
            
      • E-dépôt 13 52 -

        1G 25. Contributions foncière, personnelle et mobilière : rôles (1840-1849).
        1G 26. État...

        1G 25. Contributions foncière, personnelle et mobilière : rôles (1840-1849).
        1G 26. État quinquennal des contribuables soumis à l'impôt foncier (1852-1857).
        1G 27. Rôles de la contribution foncière sur le bâti (avec table de révision pour l'année 1852) (1851-1852).
        1G 28. Rôle des taxes sur les gens exerçant une profession ("esercenti professioni), corporations libérales, industrie et commerce (1852). -

        1840-1857

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        Importance matérielle : 1 registre, 3 pièces.

        Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, TAXE-PROFESSIONNELLE, ARTISAN, COMMERCE, INDUSTRIE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES, CADASTRE

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 13 53 - 1G 29. Matrices générales des contributions et taxes. - 1862-1946

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        Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-D'APPRENTISSAGE, TAXE-SUR-LE-CHIFFRE-D'AFFAIRES, TAXE-FONCIERE, TAXE-PROFESSIONNELLE, IMPOT-SUR-LE-REVENU

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

        ,

        MATRICES GÉNÉRALES ET SPÉCIALES DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
    • E-dépôt 13 54 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 30. Contribuables en retard : états des frais pour...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 30. Contribuables en retard : états des frais pour le recouvrement des contributions directes de la commune (1812).
      1G 31. États des contribuables défaillants ("contribuenti morosi") soumis au logement militaire ("alloggio militare") (1816-1841).
      1G 32. Rôle des débiteurs des taxes ou suppléments de taxes pour les prêts imposés sur le crédit hypothécaire (1849).
      1G 33. Contributions directes : mandements de répartition de l'État, du département, de la commune (1898-1915).
      1G 34. Contributions foncière, mobilière et patente : mandements de répartition du département, de la commune (1937-1944).
      1G 35. Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1933-1945).
      1G 36. Impôts directs : registre de demandes en dégrèvement (1938-1952).
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
      vue financier.
      3G 1. Poids et mesures : rôles des usagers (1852, 1854).
      3G 2. Postes. - Location d'un immeuble communal à l'administration des Postes et Télégraphes : baux, instructions, correspondance (1903-1943).
      3G 3. Postes. - Distribution du courrier, facteur-receveur : instructions, correspondance (1903-1940).
      3G 4. Douanes. - Baraques-abris affectées au service des Douanes : instructions, correspondance (1906-1934.
      3G 5. Douanes. - Réglementation du pacage et de le circulation des bestiaux : instructions, délibération (1912, 1927).
      3G 6. Contributions indirectes. - Taxe à la production de blé : registre de bon d'exonération (1939-1941). -

      1812-1945

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      Importance matérielle : 5 cahiers, 2 pièces, 1 registre.

      Mot(s) matière : FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, TAXE-PROFESSIONNELLE, DROITS-DE-DOUANE, ENREGISTREMENT, POIDS-ET-MESURES, TELEGRAPHE, POSTE, DISTRIBUTION-POSTALE, TRI-POSTAL

      Sujet(s) :

      CONTRIBUTIONS DIRECTES

      ,

      RÔLES, TAXES ET PRESTATIONS

      ,

      MATRICES GÉNÉRALES ET SPÉCIALES DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

      ,

      CONTRIBUTIONS INDIRECTES

      ,

      DOUANES

      ,

      POSTES

      ,

      BARAQUE

      ,

      DÉGRÈVEMENT

      ,

      PATENTE

      ,

      RÉPARTITION DES IMPÔTS DIRECTS, MANDEMENTS

      ,

      LOGEMENT MILITAIRE

      ,

      BUREAU DE POSTES

      ,

      RÉCLAMATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS DIRECTES

      ,

      TÉLÉGRAPHES

      ,

      ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

      ,

      PERCEPTION

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.