Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 141 25 à 84 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1961
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141)
- E-dépôt 141 25 à 29 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1808-1889
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 25 - B 1. Circulaires de la préfecture du Var (1808-1824). - 1808-1824
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    Immédiate
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  - E-dépôt 141 26 à 29 - Circulaires, instructions, correspondance. - 1808-1889
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale.
    - E-dépôt 141 26 - B 2. De la Préfecture du Var (1825-1889).
      B 3. De la sous-préfecture de Grasse (1808-1810). - 1808-1889
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale. > Circulaires, instructions, correspondance.
    - E-dépôt 141 27 - B 4. De la sous-préfecture de Grasse (1811-1821). - 1811-1821
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale. > Circulaires, instructions, correspondance.
    - E-dépôt 141 28 - B 5. De la sous-préfecture de Grasse (1822-1836). - 1822-1836
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      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale. > Circulaires, instructions, correspondance.
    - E-dépôt 141 29 -
      B 6. De la sous-préfecture de Grasse (1837-1889).
      B 7.Des administrations financières...
      B 6. De la sous-préfecture de Grasse (1837-1889).
      B 7.Des administrations financières (1808-1890). -
      1822-1836
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      Présentation du contenu :
      La cote E 141/029/B7 ne contient pas d'instructions.
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série B. - Actes de l'administration départementale. > Circulaires, instructions, correspondance.
- E-dépôt 141 30 à 35 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1790-1953
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 30 à 33 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1953
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 141 30 à 33 - Registres de délibérations. - 1790-1953
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      - E-dépôt 141 30 -
        1D 1. 5 septembre 1790-17 septembre 1793.
        1D 2. 17 septembre 1793-15 fructidor an XII.
        1D 3. 9...
        1D 1. 5 septembre 1790-17 septembre 1793.
        1D 2. 17 septembre 1793-15 fructidor an XII.
        1D 3. 9 messidor an XIII-25 mai 1835. -
        1790-1835
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        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 141 31 -
        1D 4. 23 août 1835-15 décembre 1850.
        1D 5. 18 mai 1851-17 août 1879.
        1D 6. 15 février 1880-4...
        1D 4. 23 août 1835-15 décembre 1850.
        1D 5. 18 mai 1851-17 août 1879.
        1D 6. 15 février 1880-4 mars 1900. -
        1835-1900
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        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 141 32 -
        1D 7. 17 juin 1900-14 mars 1918.
        1D 8. 18 août 1918-16 février 1933.
        1D 9. 18 avril 1933-9...
        1D 7. 17 juin 1900-14 mars 1918.
        1D 8. 18 août 1918-16 février 1933.
        1D 9. 18 avril 1933-9 octobre 1938. -
        1900-1938
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        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 141 33 -
        1D 10. 20 novembre 1938-14 novembre 1943.
        1D 11. 4 décembre 1943-12 décembre 1953.
        1D 12....
        1D 10. 20 novembre 1938-14 novembre 1943.
        1D 11. 4 décembre 1943-12 décembre 1953.
        1D 12. Délibérations approuvées (1938-1945). 1 liasse. -
        1938-1953
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        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
  - E-dépôt 141 34 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1835-1945
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 141/035.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 141 34 - 2D 1. Registre des arrêtés de police (1835-1945). - 1835-1945
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      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
  - E-dépôt 141 35 -
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 2. Registre de correspondance (An...
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 2. Registre de correspondance (An VIII).
    2D 3. Correspondance diverse (1835-1887).
    2D 4. Répertoires des actes administratifs (1808-1942).
    2D 5. Suppliques des habitants de la commune adressées au préfet du Var (s.d., début XIXe).
    Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
    3D 1. Armoiries. - Projet de nouvelles armoiries : instructions, correspondance, extraits du registre des délibérations (1942-1946).
    Sous-série 4 D. - Contentieux.
    4D 1. La commune contre la marquise de Navailles, héritière du marquis Clapiers de Cabris. - Litige sur une créance que la commune possède sur les hoirs du marquis de Cabris : pièces annexes de procédure (1826-1830).
    4D 2. La commune contre Antoine Giovagnoli. - Litige sur la mitoyenneté d'un mur : pièces annexes de procédure (1934-1935).
    4D 3. Pièces de procédure isolées (1790-an XIII). -
    1790-1946
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    Nom de personne :
    NAVAILLES marquise de
    ,
    CLAPIERS DE CABRIS marquis
    ,
    GIOVAGNOLI Antoine
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
- E-dépôt 141 36 - Série E. - État civil. - 1827-1899
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 36 -
    2E 1. Vérification de l'état civil. - Tableaux des contraventions, lettres du parquet de Grasse...
    2E 1. Vérification de l'état civil. - Tableaux des contraventions, lettres du parquet de Grasse (1835-1888).
    2E 2. Registre d'expédition des actes de l'état civil (1827-1899). -
    1827-1899
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    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
- E-dépôt 141 37 à 43 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1808-1948
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 37 à 40 - Sous-série 1 F. - Population. - 1836-1936
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 141/041.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
    - E-dépôt 141 37 - 1F 1. Dénombrement de population. - États nominatifs (1836-1936). - 1836-1936
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      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.
    - E-dépôt 141 38 à 40 - Recensement de la population : feuilles de ménages. - 1866-1896
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.
      - E-dépôt 141 38 - 1F 2. 1881. - 1866-1881
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        Présentation du contenu :
        Contient également les bulletins de ménage de 1866.
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Recensement de la population : feuilles de ménages.
      - E-dépôt 141 39 - 1F 3. 1886. - 1886-1886
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        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Recensement de la population : feuilles de ménages.
      - E-dépôt 141 40 - 1F 4. 1896. - 1896-1896
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        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Recensement de la population : feuilles de ménages.
  - E-dépôt 141 41 -
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 5. Mouvements de la population. - États de situation...
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 5. Mouvements de la population. - États de situation (1808-1809), tableaux (1856-1899).
    Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
    2F 1. Listes électorales consulaires (1884-1904).
    2F 2. Élection consulaire du 12 décembre 1948. - Arrêtés, circulaire, liste d'appel et d'inscription des votants, bulletins de vote et de pointage, procès-verbal d'élection du juge titulaire et du suppléant.
    2F 3. Chambre de commerce et tribunal de commerce. - Liste électorale consulaire (1939), procès-verbaux des opérations électorales des juges et des présidents (1933-1936). Chambre des arts et manufactures de Grasse. - Élection de membres : procès-verbal des opérations électorales (1935). -
    1808-1948
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    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
  - E-dépôt 141 42 -
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Statistiques agricoles. - Questionnaires, registres des...
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Statistiques agricoles. - Questionnaires, registres des cultures (1856, 1892, 1930-1941).
    3F 2. Primes à l'oléiculture. - Bulletins de déclarations, tableaux communaux (1913-1942).
    3F 3. Déclaration des plantes à parfum. - Listes nominatives, fiches de renseignements, instructions, correspondance (1935).
    3F 4. Enseignement départemental de l'agriculture. - Cours pratiques et concours de greffage : affiches (1889).
    3F 5. Sinistres agricoles et calamités atmosphériques. - Grêles et gelées : états nominatifs des sinistrés, états des pertes subies, déclarations de pertes, arrêtés de nomination d'experts, correspondance, état des secours (1820-1822, 1926-1932).
    Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
    6F 1. Cartes d'alimentation. - Carnets de délivrance (1941-1944).
    6F 2. Ravitaillement. - Animaux de ferme : carnet de déclaration, registre de déclaration du bétail (1940, 1943).
    6F 3. Ravitaillement. - Registre des cartes de vins (1947). -
    1820-1947
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    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
  - E-dépôt 141 43 -
    Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
    6F 4. Métaux non ferreux. - Collecte, récupération,...
    Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.
    6F 4. Métaux non ferreux. - Collecte, récupération, distribution : instructions, correspondance, carnets de reçus, listes nominatives, états des sommes dues (1941-1942).
    6F 5. Chaussures. - Demande et attribution : registres et fiches de demandes, états de répartition, listes nominatives, correspondance (1942-1944).
    6F 6. Ravitaillement en bois. - États de répartition, listes nominatives, demandes, correspondance (1942-1944).
    6F 7. Emprunt de la Libération. - Instructions, bulletins de souscription, listes nominatives, reçus, correspondance (1944-1945).
    Sous-série 7 F. - Travail.
    7F 1. Main-d'oeuvre industrielle. - Registre des livrets d'ouvriers (s.d., fin XIXe siècle). -
    1850-1945
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    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
- E-dépôt 141 44 à 47 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1926
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 44 à 46 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1880
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 141/047.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
    - E-dépôt 141 44 - 1G 1. Cadastre. - Livre des mutations de propriétés (an XIV-1834). - an XIV-1834
      Voir l'analyse
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    - E-dépôt 141 45 -
      1G 2. Cadastre. - État de section, sections A, B, C, D, E (1791).
      1G 3. Contribution foncière. -...
      1G 2. Cadastre. - État de section, sections A, B, C, D, E (1791).
      1G 3. Contribution foncière. - Rôles (1791-an X).
      1G 4. Taxe foncière. - Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines (1833).
      1G 5. Contribution des portes et fenêtres. - Rôle (an X).
      1G 6. Patentes. - État des citoyens assujettis, reçu de délivrance de patente de marchand de vin (an IX, 1816, 1818). -
      1791-1833
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    - E-dépôt 141 46 -
      1G 7. Contribution personnelle et somptuaire. - Rôles (an III-an X).
      1G 8. Listes des citoyens...
      1G 7. Contribution personnelle et somptuaire. - Rôles (an III-an X).
      1G 8. Listes des citoyens les plus imposés (1816, 1818).
      1G 9. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules (1872-1880).
      1G 10. Mandements de répartition des contributions directes (1833-1859).
      1G 11. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Matrices générales (1818-1848). -
      An III-1880
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
  - E-dépôt 141 47 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    1G 12. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    1G 12. Contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres. - Matrices générales (1850-1899).
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
    3G 1. Poids et mesures. - Circulaires, instructions, correspondance (1816-1846).
    3G 2. Postes, télégraphes et téléphones. - Correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations, baux (1891-1926). -
    1816-1926
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
- E-dépôt 141 48 à 53 - Série H. - Affaires militaires. - 1790-1949
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 48 à 49 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1801-1949
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 141/050.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
    - E-dépôt 141 48 - 1H 1. Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement des classes (an X-1869). - an X-1869
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    - E-dépôt 141 49 -
      1H 2. Tableaux de recensement des classes (1870-1912, 1935-1949).
      1H 3. Recrutement. - Pièces...
      1H 2. Tableaux de recensement des classes (1870-1912, 1935-1949).
      1H 3. Recrutement. - Pièces ayant servi à établir les tableaux de recensement des classes 1841 à 1888 : correspondance, avis d'inscription extraits d'actes d'état civil.
      1H 4. Recrutement. - Déclaration de changement de domicile (1875-1890).
      1H 5. Mise en activité des classes. - Registres des notifications des ordres de route (1823-1867).
      1H 6. Congés militaires. - Correspondance (1842-1861). -
      1841-1949
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  - E-dépôt 141 50 -
    Sous-série 1 H. - Recrutement.
    1H 7. Soutiens de famille. - Demandes d'allocations, carnet de...
    Sous-série 1 H. - Recrutement.
    1H 7. Soutiens de famille. - Demandes d'allocations, carnet de mandats des allocations, carnet de distribution de tickets supplémentaires, états nominatifs des bénéficiaires (1909-1945).
    Sous-série 2 H. - Administration militaire.
    2H 1. Secours aux militaires. - État des anciens militaires de la République et de l'Empire (1849).
    2H 2. Chevaux, juments, mulets et mules. - Tableaux de classement, listes de recensement, registres de déclaration (1874-1889).
    2H 3. Logement et cantonnement des troupes. - Correspondance (avis de passage des troupes), conventions, états des ressources, états des sommes dues, états nominatifs et numériques des troupes, registre de réclamation (1879-1943). -
    1849-1945
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  - E-dépôt 141 51 à 52 - Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers. - 1790-1870
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    - E-dépôt 141 51 -
      3H 1. Listes nominatives, tableaux de recensement, registres-matricules, tables alphabétiques,...
      3H 1. Listes nominatives, tableaux de recensement, registres-matricules, tables alphabétiques, feuilles de renseignements, bulletins individuels (1811-1870).
      3H 2. Procès-verbaux d'élection des officiers (1834-1846).
      3H 3. Feuilles d'appel pour servir aux visites des armes (1839-1854), état de recensement des armes (1870). -
      1811-1870
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    - E-dépôt 141 52 -
      3H 4. Feuilles de renseignements, bulletins individuels, tables alphabétiques (1831-1851).
      3H 5....
      3H 4. Feuilles de renseignements, bulletins individuels, tables alphabétiques (1831-1851).
      3H 5. Circulaires, instructions, règlements (1813-1870).
      3H 6. Confédération des français (représentants des gardes-nationales). - Procès-verbal de la séance du 10 juillet 1790, adresse aux citoyens de Paris et à tous les français (1790). -
      1790-1870
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  - E-dépôt 141 53 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1800-1946
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    - E-dépôt 141 53 -
      4H 1. Guerres de la Révolution. - Réclamation de Jean Trastour suite aux pertes qu'il a subies...
      4H 1. Guerres de la Révolution. - Réclamation de Jean Trastour suite aux pertes qu'il a subies lors du passage des troupes françaises (floréal an VIII).
      4H 2. Fournitures de réquisitions tant en denrées, argent, bétail faites aux troupes alliées d'occupation. - États communaux, comptes, instructions (1815-1816).
      4H 3. Défense passive. - Instructions, états communaux des ressources, affiche de mobilisation des réservistes (1905-1939).
      4H 4. Guerre 1914-1918. - État des mobilisés, liste officielle des militaires tués à l'ennemi. Transport de corps des militaires tués à l'ennemi : demandes, correspondance. Souscription pour un monument aux morts : état nominatif des souscripteurs (1914-1922).
      4H 5. Guerre 1939-1945. - Laissez-passer délivrés par les autorités allemandes : états nominatifs (1943).
      4H 6. Armes à feu. - Dépôt et restitution : listes nominatives, états des armes, certificats d'autorisation (1940-1945).
      4H 7. Logement et cantonnement des troupes françaises. - États nominatifs des bénéficiaires d'indemnités, état des dégâts (1939-1940).
      4H 8. Réquisitions. - Chapelle des Pénitents Blancs à usage de foyer militaire : état des lieux, inventaire, correspondance (1940).
      4H 9. Réquisitions de l'armée américaine. - Instructions, états des biens mobiliers et immobiliers requis, inventaires, états des dommages (1944-1945).
      4H 10. Réquisitions. - Affaire veuve Henri Petrotti : inventaires, correspondance (1944-1945).
      4H 11. Cantonnement du régiment de tirailleurs sénégalais. - État numérique, instructions (1945).
      4H 12. Italiens en fuite. - Saisies de leur part de récolte : livre de compte (1945).
      4H 13. Réfugiés. - Correspondance, listes nominatives, inventaires des maisons réquisitionnées pour loger les réfugiés (1941-1944).
      4H 14. Prisonniers de guerre. - Aide aux prisonniers de guerre et à leur famille : instructions, correspondance, listes nominatives, feuilles de remise d'attribution de bons de vêtement et de nourriture, listes de donateurs, registre de délibérations du comité des prisonniers de guerre (1940-1946). -
      Floréal an VIII-1946
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      Nom de personne :
      TRASTOUR Jean
      ,
      PETROTTI Henri, veuve
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
- E-dépôt 141 54 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1815-1954
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 54 -
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Registre des déclarations faites devant le maire...
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Registre des déclarations faites devant le maire (1826-1861).
    1I 2. Transports de corps. - Arrêtés d'autorisation (1902-1932).
    Sous-série 2 I. - Police générale.
    2I 1. Extraits de casier judiciaire pour radiation de listes électorales, extraits des minutes du greffe portant jugement et condamnation, lettres signalant les individus à placer sous surveillance de la police (1822-1890).
    2I 2. Instructions diverses du commissaire spécial de Vence (1860-1870) et du commissaire spécial de Toulon (1815-1817).
    2I 3. Réfugiés étrangers. - États nominatifs des réfugiés étrangers à surveiller, politiques et déserteurs (1845).
    2I 4. Étrangers. - Registre d'immatriculation (1895-1903).
    2I 5. Étrangers. - Registre d'enregistrement des visas d'arrivée (1934-1938).
    2I 6. Étrangers. - Carte d'identité : registre d'enregistrement des demandes (1939-1954).
    2I 7. Étrangers. - Registre d'arrivée et de départ (1939-1945).
    2I 8. Registre des passeports (1829-1835).
    Sous-série 3 I. - Justice.
    3I 1. Lettres circulaires du procureur général (1835-1848).
    3I 2. Correspondance du juge de paix (1839-1887).
    3I 3. Lettres de signalement d'individus envoyées par le procureur de la république (1816-1887).
    3I 4. Listes préparatoires des jurés (s.d., début XIXe-1870).
    3I 5. Listes générales des jurys (1839-1848).
    3I 6. Tribunal pour enfants. - Infraction commise par des enfants : convocations au tribunal de première instance, procès-verbal de comparution (1945).
    Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
    5I 1. Épidémies. - Variole : correspondance (1880, 1 pièce). Choléra : extrait du registre des délibérations (1884, 1 pièce). Épizooties. - Farcin incurable : arrêté de mise en quarantaine (1885, 1 pièce).
    5I 2. Liste des établissements soumis à la visite des pharmaciens-inspecteurs (1927).
    5I 3. Liste des vétérinaires et docteurs vétérinaires (1941). -
    1815-1954
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.
- E-dépôt 141 55 à 56 - Série K. - Élections et personnel. - 1808-1946
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 55 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1834-1900
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 141/056.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
    - E-dépôt 141 55 - 1K 1. Listes électorales (1834-1900). - 1834-1900
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.
  - E-dépôt 141 56 -
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 2. Listes électorales (1901-1913) .
    1K 3....
    Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
    1K 2. Listes électorales (1901-1913) .
    1K 3. Sénatus-consulte pour rétablir la dignité impériale au profit de Louis-Napoléon, du 7 novembre 1852. - Procès-verbal des opérations électorales.
    1K 4. Élections sénatoriales. - Procès-verbaux d'élection de délégués (1876-1938).
    1K 5. Élections générales du 21 octobre 1945 et du 2 juin 1946. - Procès-verbaux des opérations électorales.
    1K 6. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales, affiches (1849-1936).
    1K 7. Conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852-1914).
    1K 8. Conseil d'arrondissement. - Procès-verbaux des opérations électorales (1864-1937).
    1K 9. Conseil municipal. - Arrêtés, correspondance relatifs aux élections municipales (1834-1881).
    1K 10. Conseil municipal, maires et adjoints. - Lettre de démission de Jean-Louis Artaud, arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élection, procès-verbaux d'installation, procès-verbaux des opérations électorales (1811, 1830-1912, 1939).
    Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
    2K 1. Gardes champêtres. - Nomination, remplacement : arrêtés, extraits du registre des délibérations (1808-1889).
    2K 2. Cantonniers. - Nomination, traitement, création de poste : arrêté de nomination, instruction, extraits du registre des délibérations, décompte des cantonniers (1853-1885). -
    1808-1946
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
- E-dépôt 141 57 à 68 - Série L. - Finances de la commune. - 1806-1948
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 57 à 67 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1806-1948
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 141 57 à 58 - Budgets. - 1808-1947
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
      - E-dépôt 141 57 - 1L 1. 1808-1890. - 1808-1890
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      - E-dépôt 141 58 - 1L 2.1891-1947. - 1891-1947
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    - E-dépôt 141 59 - 1L 3. Comptes administratifs (1806-1948). - 1806-1948
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    - E-dépôt 141 60 - 1L 4. Comptes de gestion (1806-1945). - 1806-1945
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      Présentation du contenu :
      Inclus les comptes de gestion du syndicat communal de l'eau (1894-1913).
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    - E-dépôt 141 61 à 66 - Pièces justificatives de comptes. - 1808-1840
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      - E-dépôt 141 61 - 1L 5. 1808-1814. - 1808-1814
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      - E-dépôt 141 62 - 1L 6. 1815-1821. - 1815-1821
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      - E-dépôt 141 63 - 1L 7. 1822-1826. - 1822-1826
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      - E-dépôt 141 64 - 1L 8. 1827-1830. - 1827-1830
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      - E-dépôt 141 65 - 1L 9. 1831-1835. - 1831-1835
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
      - E-dépôt 141 66 - 1L 10. 1836-1840. - 1836-1840
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        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
    - E-dépôt 141 67 -
      1L 11. Pièces justificatives de comptes (1841-1888).
      1L 12. Journal des recettes et dépenses...
      1L 11. Pièces justificatives de comptes (1841-1888).
      1L 12. Journal des recettes et dépenses (1841-1878).
      1L 13. Registre et journal des mandats (1868-1885).
      1L 14. Registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1928-1945). -
      1841-1945
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
  - E-dépôt 141 68 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1860-1945
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 141 68 -
      2L 1. Revenus de la commune. - Correspondance, instructions, extraits du registre des...
      2L 1. Revenus de la commune. - Correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations, tableaux (1920-1941).
      2L 2. Taxe sur les chiens. - Rôles (1868-1911), registre d'inscription des déclarations (1860-1881).
      2L 3. Emprunts de 1360 frs et de 8000 frs pour travaux sur les chemins vicinaux : instructions, contrats d'emprunt, copies de délibérations, arrêtés d'autorisation (1908-1909, 1934).
      2L 4. Emprunt dit de l'électrification. - Dossier d'emprunt de 50 000 frs au Crédit Foncier (1925-1935).
      2L 5. Emprunts de 13 500 frs et de 2500 frs pour l'électrification des écarts. - Correspondance, pièces de comptes, reçus de souscription, arrêtés d'autorisation, extraits du registre des délibérations, contrat de prêt (1937-1945).
      2L 6. Bulletins de salaire des employés communaux (1944-1945). -
      1860-1945
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      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
- E-dépôt 141 69 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1792-1948
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 69 -
    2M 1 Hôtel de ville. - Travaux de reconstruction : affiche, plan aquarellé (très esthétique),...
    2M 1 Hôtel de ville. - Travaux de reconstruction : affiche, plan aquarellé (très esthétique), extraits du registre des délibérations, correspondance, soumissions, devis estimatif, traité de gré à gré (1884-1890).
    3M 1 Four à pain. - Travaux de construction : pétition des habitants de Saint-Jeannet, extraits des registres du greffe ordinaire de la commune, arrêté d'autorisation, plan du four (1792).
    5M 1 Monument aux morts : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1920-1921).
    8M 1 Lavoir de Font Major. - Travaux de couverture : devis, plans, extraits du registre des délibérations (1944-1945).
    9M 1. Église et presbytère. - Travaux de réparations : extraits du registre des délibérations, correspondance, cahier des charges (1818-1829).
    9M 2. Presbytère. - Travaux de réparations : rapport, devis estimatif, procès-verbal d'enchère, correspondance, extraits du registre des délibérations (1808-1856). 9M 3. Cimetière. - Travaux d'agrandissement : dossiers administratifs (1892-1895, 1905-1906, 1924-1927).
    9M 4. Cloches. - Travaux de réparations : extraits du registre des délibérations, instructions, correspondance, souscription publique, pièces de comptes (1946-1948).
    10M 1. Hospice de Saint-Jeannet. - Travaux de réparations : arrêté préfectoral, instructions, correspondance, procès-verbal d'adjudication (1809-1810).
    11M 1. Maison d'école avec appartement pour la mairie. - Travaux de construction : devis, procès-verbal d'adjudication, instructions, correspondance, factures (1839-1841).
    11M 2. Maison d'école. - Construction : extraits du registre des délibérations, correspondance (1882-1885).
    11M 3. Groupe scolaire. - Construction : extraits du registre des délibérations, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, mémoire des travaux, plans, correspondance, pièces de comptes (1896-1902). -
    1792-1948
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    Nom de personne :
    TEISSEIRE A., architecte
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- E-dépôt 141 70 à 71 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1806-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 70 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1808-1945
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
    - E-dépôt 141 70 -
      1N 1. Pâturages communaux. - Droit de parcours, taxe sur le menu bétail : correspondance,...
      1N 1. Pâturages communaux. - Droit de parcours, taxe sur le menu bétail : correspondance, registre des taxes, extraits du registre des délibérations (1808-1880).
      1N 2. Acte d'acquisition par la commune d'un droit de passage (1910).
      1N 3. Herbages du Plan du Bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des délibérations (1841-1886).
      1N 4. Herbages de la propriété communale de la Montagne. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des délibérations (1856-1886). 1N 5 Herbages communaux. - Extraction de truffes : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits du registre des délibérations (1895-1912).
      1N 6. Terrains communaux. - Amodiation de la cueillette de la lavande : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, traités de gré à gré, extraits du registre des délibérations (1908-1930).
      1N 7. Herbages communaux. - Amodiation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiches, conventions, traités de gré à gré, soumissions, extraits du registre des délibérations (1913-1945).
      1N 8. Aliénation par la commune de parcelles de terrains sises au Plan du Bois (projet abandonné). - Extraits du registre des délibérations, copie du budget, arrêté d'autorisation, rapport de description et d'estimation, instructions, réclamation des habitants de Saint-Jeannet (1842-1844).
      1N 9. Aliénation par la commune de parcelles de terrains sises aux quartiers des Clavas, des Combes et de Sainte-Barbe. - Extraits du registre des délibérations, plan, procès-verbal d'estimation, procès-verbal d'adjudication (1849).
      1N 10. Vente d'une parcelle de terrain communal située au quartier des Collets en faveur de Prosper Hugues. - Acte administratif, arrêté d'autorisation, extrait du registre des délibérations (1909).
      1N 11. Vente à Marius Nirascou d'une parcelle de terrain dépendant du chemin de grande communication n° 18. - Acte de vente, métré et estimation (1908).
      1N 12. Aliénation d'une parcelle de terrain (quartier des Colettes) en faveur de Mme Isabelle Malamaire. - Extrait du registre des délibérations, plan, procès-verbal d'estimation (1911).
      1N 13. Aliénation par la commune d'une parcelle de terrain (quartier du Mas) en faveur du docteur Joseph Olivier. - Extrait du registre des délibérations, arrêté d'autorisation, plan, procès-verbal d'estimation (1924).
      1N 14. Vente en faveur de Marius Trastour, boucher, d'une parcelle de chemin communal. - Extraits du registre des délibérations, arrêté d'autorisation, procès-verbal estimatif, plan, traité de gré à gré (1926-1927).
      1N 15. Aliénation par la commune d'une parcelle de terrain (quartier Sous-Bari) en faveur de Léon Arrachard. - Extrait du registre des délibérations, acte de vente, procès-verbal d'estimation, correspondance (1933).
      1N 16. Pâturages communaux. - Registre des particuliers désirant faire profiter leurs bestiaux des pâturages (1847-1856). -
      1808-1945
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      Nom de personne :
      HUGUES Prosper
      ,
      NIRASCOU Marius
      ,
      MALAMAIRE Isabelle
      ,
      OLIVIER Joseph, docteur
      ,
      TRASTOUR Marius
      ,
      ARRACHARD Léon
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.
  - E-dépôt 141 71 -
    Sous-série 2 N. - Bois.
    2N 1. Procès entre les communes de la Gaude et de Saint-Jeannet pour le...
    Sous-série 2 N. - Bois.
    2N 1. Procès entre les communes de la Gaude et de Saint-Jeannet pour le partage de Plan du Bois. - Pièces de procédure (1834-1853).
    2N 2. Procès entre la commune de saint-Jeannet et Antoine Euzière, avocat propriétaire de la forêt de Castellet. - Litige sur les droits d'usage dans la forêt de Castellet (coupe et ébranchage de chênes) : pièces de procédure (1856-1876).
    2N 3. Ventes de coupes de bois. - Procès-verbaux d'estimation et de dénombrement des arbres à aliéner, cahier des charges, instructions, extraits du registre des délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes (1892-1929).
    Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
    4N 1. État des biens immeubles et des biens communaux (1819, 1844).
    4N 2. Ferme du four à pain. - Adjudication : procès-verrbaux d'adjudication, actes de bail, ccahiers des charges (1806-1853).
    4N 3. Fumier de Font Mayor. - Adjudication de la ferme : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication (1861-1874).
    4N 4. Droit de chasse. - Affermage : cahier des charges, extrait du registre des délibérations (1866).
    4N 5. Location d'une maison devant servir d'école et de logement pour l'instituteur ou l'institutrice. - Baux, extraits du registre des délibérations, acte sous seing privé, correspondance, plan (1839-1887).
    4N 6. Adjudication de la ferme du hangar de la fontaine publique de Font Mayor et du devant du four. - États des produits éventuels (1865-1889).
    4N 7. Cimetière. - Concession : extraits du registre des délibérations, arrêtés, demandes, convention (1886-1945).
    4N 8. Vente à Joseph Provençal de l'ancienne usine électrique. - Correspondance, acte de vente, extraits du registre des délibérations, arrêté d'autorisation, procès-verbal d'estimation, plan figuré de l'immeuble, cahier des charges (1927-1933).
    4N 9. Vente aux enchères d'un bâtiment et de 2 lots de matériel. - Procès-verbal d'adjudication, arrêté d'autorisation, affiche, plan, procès-verbal d'estimation, arrêtés d'enquête, extraits du registre des délibérations, correspondance (1934-1935). -
    1806-1945
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    Nom de personne :
    PROVENCAL Joseph
    ,
    EUZIERE Antoine, avocat
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
- E-dépôt 141 72 à 75 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1808-1951
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 72 -
    1O 1. Carrières. - Emploi d'explosifs : instructions, correspondance, arrêtés d'autorisation...
    1O 1. Carrières. - Emploi d'explosifs : instructions, correspondance, arrêtés d'autorisation (1898-1945).
    1O 2. Couverture du Vallon, déplacement du monument aux morts et rectification d'une courbe au point kilométrique 0,230 du chemin de grande communication n° 18. - Correspondance, instructions, rapports, plans, actes de cession (1932-1939).
    1O 3. Mine de charbon de Vescagne. - Correspondance, note d'études (1936-1937).
    1O 4. Goudronnage de la rue Saint-Jean-Baptiste et éclairage de la chapelle Saint-Jean-Baptiste. - Utilisation des titres au porteur légués par Jean-Baptiste Trastour à cet effet : correspondance, extraits du registre des délibérations, procès-verbal de réception définitive, état des titres vendus (1939-1940).
    2O 1. Voirie municipale. - Arrêtés, extraits du registre des délibérations, correspondance (1927-1938).
    2O 2. Élargissement de la rue du Château. - Devis et cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif des travaux (1927).
    2O 3. Rue Sous-Barri. - Achats d'immeubles pour améliorer la circulation : extraits du registre des délibérations, arrêtés d'autorisation, actes de vente (1936-1943).
    2O 4. Création d'une place publique. - Achat et démolition de la maison Bougearel : correspondance, transcription hypothécaire, procès-verbal d'adjudication pour les travaux de démolition, plans, devis, acte de vente, extraits du registre des délibérations, arrêté d'utilité publique, soumission, pièces de comptes (1940-1943).
    2O 5. Place Sainte-Barbe. - Travaux de construction : actes de vente, extraits du registre des délibérations, correspondance (1942-1948).
    2O 6. Rue François Euzière. - Travaux d'élargissement : devis, plan, marché, promesse de cession gratuite, extrait du registre des délibérations (1947).
    4O 1. Service vicinal. - Budgets, états et situation des chemins vicinaux ordinaires, créations de ressources, arrêtés préfectoraux, registres des déclarations pour la réparation des chemins vicinaux, extraits du registre des délibérations (1808-1848). -
    1808-1948
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    Nom de personne :
    BOUGEAREL
    ,
    TRASTOUR Jean-Baptiste
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 141 73 -
    4O 2. Service vicinal. - États de classement des carraires et chemins vicinaux (1819-1893).
    4O...
    4O 2. Service vicinal. - États de classement des carraires et chemins vicinaux (1819-1893).
    4O 3. Service vicinal. - Taxe des prestations : rôles (1868-1906). -
    1819-1906
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    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 141 74 -
    4O 4. Chemins vicinaux. - Circulaires, instructions, correspondance (1835-1880).
    4O 5....
    4O 4. Chemins vicinaux. - Circulaires, instructions, correspondance (1835-1880).
    4O 5. Embranchement du village de Saint-Jeannet au chemin de grande communication N° 1 (ou chemin n° 4 de Saint-Jeannet à Gattières) et à la ligne de grande communication n° 7. - Correspondance, instructions, plans, extraits du registre des délibérations, dossiers de cession d'aliénation et d'expropriation, pièces de comptes (1841-1889).
    4O 6. Chemin de petite communication n° 1 de Saint-Jeannet à Bezaudun. - Travaux de réparations et d'élargissement : rôles des journées (1869).
    4O 7. Chemin d'intérêt commun n° 5 de Saint-Jeannet à Saint-Laurent. - Travaux de rectification et d'entretien : correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, arrêtés du conseil de préfecture, actes de cession amiable, extraits du registre des délibérations (1861-1881).
    4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Aliénation d'une portion de terrain : dossier de vente (1934-1936).
    4O 9. Chemin rural du Collet de Mourre. - Avant-projet : plan du tracé, profil en long, profils en travers, ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif (1937).
    4O 10. Chemin de Sainte-Pétronille. - Construction d'un mur de soutènement : devis, cahier des charges, traité de gré à gré, plans, extraits du registre des délibérations, plans, correspondance (1928-1929). -
    1835-1937
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    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
  - E-dépôt 141 75 -
    4O 11. Chemin rural entre Saint-Jeannet et Gattières et entre Saint-Jeannet et le pont de la...
    4O 11. Chemin rural entre Saint-Jeannet et Gattières et entre Saint-Jeannet et le pont de la Cagne. - Correspondance, rapport (1932-1937).
    4O 12. Chemin rural de Vence à Gattières. - Aliénation d'une parcelle de terrain au profit de Mme Jean Frassard : plan, avis collectifs du dépôt des pièces du projet, arrêté d'enquête, procès-verbal d'enquête, extrait du registre des délibérations (1942).
    4O 13. Chemin d'exploitation de Notre Dame. - Avant-projet : devis descriptif et estimatif, extrait de la carte d'état-major, profil en long, profils en travers, ouvrages d'art (1932).
    5O 1. Moulin et usine sur la Cagne. - Demandes d'autorisation de construire : correspondance préfectorale (1819-1831).
    5O 2. Canal d'irrigation de l'Estéron. - Acte d'association (1886).
    5O 3. Endiguement de la rive droite du Var. - Constitution d'une association syndicale : correspondance, projet de statuts (1846-1872). Plan de délimitation du domaine public de l'état (1942).
    6O 1. Travaux d'assainissement à l'entrée du village. - Devis, cahier des charges, détail estimatif des travaux, correspondance, extraits du registre des délibérations (1925-1926).
    6O 2. Fosse des écoles. - Travaux de transformation : devis, traité de gré à gré, pièces de comptes, correspondance, extraits du registre des délibérations (1944-1946).
    6O 3. Réseau d'assainissement. - Souscription volontaire de riverains : échéancier (1951).
    7O 1. Énergie Électrique du Littoral Méditerranéen (E.E.L.M.). - Correspondance, instructions, transaction, traité de concession, rapports, extraits du registre des délibérations (1902-1927). Pièces de comptes (1913-1946).
    10O 1. Chemin de fer du Sud de la France, ligne de Grasse à Manda. - Expropriation pour cause d'utilité publique : affiches, arrêtés, correspondance, extraits des registres du greffe du tribunal civil de Nice, notifications de jugement, tableaux des terrains à occuper, procès-verbaux de récolement des travaux, enquêtes parcellaires, décret présidentiel, rapports (1890-1897). -
    1819-1951
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    Nom de personne :
    FRASSARD Jean, Mme
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
- E-dépôt 141 76 - Série P. - Cultes. - 1790-1905
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 76 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1790-1905
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.
    - E-dépôt 141 76 -
      1P 1. Fabrique. - Budgets et comptes (gestion, administratifs, recettes et dépenses)...
      1P 1. Fabrique. - Budgets et comptes (gestion, administratifs, recettes et dépenses) (1815-1905).
      1P 2. Legs Jean-Baptiste Bérenger en faveur de la fabrique, des pénitents noirs, des pénitents blancs et du bureau de bienfaisance. - Correspondance (1844). 2 pièces .
      1P 3. Legs Jean-Baptiste Rostan en faveur de la fabrique. - Correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance (1860-1862). 5 pièces .
      1P 4. Lettres de dénonciation du sieur Chabert, prêtre chapelain du Broc contre les abus de la municipalité (1790).
      1P 5. Demande de suspension à l'encontre du prêtre Ollivier, desservant, accusé "d'exciter la fermentation dans la commune" et demande de son remplacement par le sieur Focachon, prêtre, de préférence au sieur Audibert, prêtre. - Rapport, correspondance, arrêté préfectoral (an XI-an XII).
      1P 6. Lettre du curé Savornin de Vence en faveur du sieur Audibert, prêtre succursaliste de Saint-Jeannet (10 juillet 1803).
      1P 7. Demande de changement contre l'abbé Trastour. - Correspondance (s.d., fin XVIIIe siècle). -
      1790-1905
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      Nom de personne :
      CHABERT, prêtre chapelain
      ,
      OLLIVIER, prêtre desservant
      ,
      FOCACHON, prêtre
      ,
      AUDIBERT, prêtre
      ,
      SAVORNIN, curé de Vence
      ,
      TRASTOUR, abbé
      ,
      BÉRENGER Jean-Baptiste
      ,
      ROSTAN Jean-Baptiste
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.
- E-dépôt 141 77 à 81 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1791-1955
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 77 à 80 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1791-1953
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
    - E-dépôt 141 77 à 80 - Bureau de bienfaisance. - 1791-1953
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      - E-dépôt 141 77 -
        1Q 1. Règlement (1938).
        1Q 2. Commission administrative. - Nomination et élection des membres :...
        1Q 1. Règlement (1938).
        1Q 2. Commission administrative. - Nomination et élection des membres : arrêtés, délibérations, procès-verbaux d'élection, correspondance (1815-1944).
        1Q 3. Registres de délibérations (9 mars 1791-20 août 1838, 1er janvier 1839-11 juin 1921).
        1Q 4. Registre de délibérations (10 juin 1922-30 mars 1936).
        1Q 5. Registre de délibérations (16 mai 1936-18 juin 1953).
        1Q 6. Budgets (1819-1867). -
        1791-1953
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        Communicabilité :
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.
      - E-dépôt 141 78 -
        1Q 7. Budgets (1868-1937).
        1Q 8. Comptes administratifs (1830-1935).
        1Q 9. Comptes de gestion...
        1Q 7. Budgets (1868-1937).
        1Q 8. Comptes administratifs (1830-1935).
        1Q 9. Comptes de gestion (1807-1928). -
        1807-1937
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.
      - E-dépôt 141 79 - 1Q 10. Pièces justificatives de comptes (1791-1826). - 1791-1826
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.
      - E-dépôt 141 80 -
        1Q 11. Pièces justificatives de comptes (1827-1840).
        1Q 12. Secours en nourriture : registre...
        1Q 11. Pièces justificatives de comptes (1827-1840).
        1Q 12. Secours en nourriture : registre pour l'inscription des bons de délivrance (1885-1889). -
        1827-1889
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. > Bureau de bienfaisance.
  - E-dépôt 141 81 -
    Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
    3Q 1. Aliénés. - Contingent des...
    Sous-série 3 Q. - Établissements hospitaliers, hospitalisation.
    3Q 1. Aliénés. - Contingent des communes (1898-1918).
    3Q 2. Aliénés. - Placement d'office : dossiers de placement (1900-1938).
    Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    5Q 1. Médecin cantonal. - Nomination, traitement : arrêtés, extraits du registre des délibérations (1889-1901).
    5Q 2. Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives (1862-1918, 1940).
    5Q 3. Assistance médicale gratuite. - Paiement des frais d'hospitalisation pour des particuliers : correspondance, extraits du registre des délibérations (1896-1943).
    5Q 4. Assistance médicale gratuite. - Factures des médicaments fournis (1901-1912).
    5Q 5. Assistance aux femmes en couches. - Attribution d'allocations : demandes, notifications (1921-1938).
    5Q 6. Enfants trouvés et assistés. - Circulaires, instructions, correspondance (1812-1887).
    5Q 7. Protection des enfants du premier âge. - États nominatifs des enfants placés, rapports annuels (1905-1933).
    5Q 8. Protection des enfants du premier âge. - Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1880-1924).
    5Q 9. Protection des enfants du premier âge. - Registre de déclaration des parents ou ayants droit (1878-1927).
    5Q 10. Protection des enfants du premier âge. - Registres de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1927).
    5Q 11. Assistance aux familles nombreuses. - États nominatifs des chefs de famille et mère (1910-1935), avis d'attribution ou de refus (1929-1938).
    5Q 12. Pensions, primes et allocations de guerre. - Notifications (1921-1924).
    5Q 13. Médecine gratuite pour les victimes de guerre. - Listes des bénéficiaires (1925-1939).
    5Q 14. Journée nationale des vieillards. - Affiche (1955). -
    1812-1955
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    Communicabilité :
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
- E-dépôt 141 82 à 83 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1833-1955
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 82 à 83 - Sous-série 1 R. - Instruction publique. - 1833-1955
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
    - E-dépôt 141 82 -
      1R 1. Instituteurs, institutrices. - Nomination, installation, traitement, fonction : arrêtés,...
      1R 1. Instituteurs, institutrices. - Nomination, installation, traitement, fonction : arrêtés, procès-verbaux, circulaires, instructions (1844-1915).
      1R 2. Comité local de surveillance des écoles. - Désignation des membres : instructions, notifications (1834-1886).
      1R 3. Caisse des écoles. - Registre de délibérations du comité (1935-1969).
      1R 4. Caisse des écoles. - Livre journal des recettes et des dépenses (1935-1952).
      1R 5. Rétribution scolaire. - Rôles trimestriels (1854-1881). -
      1834-1955
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. > Sous-série 1 R. - Instruction publique.
    - E-dépôt 141 83 -
      1R 6. Rétribution scolaire, traitement des instituteurs. - Vote de fonds : délibérations,...
      1R 6. Rétribution scolaire, traitement des instituteurs. - Vote de fonds : délibérations, arrêtés et circulaires préfectorales (1833-1889).
      1R 7. Instruction primaire. - Population scolaire : listes des enfants admis gratuitement (1855-1877).
      1R 8. Population scolaire. - Listes des enfants de 6 à 13 ans (1882-1889).
      1R 9. Population scolaire. - Extraits du registre d'appel de l'école de garçons, de l'école de filles et de la classe enfantine (1882-1888).
      1R 10. Création d'une classe enfantine et achat de mobilier scolaire. - Instructions, extraits du registre des délibérations (1887-1888).
      1R 11. Mobilier scolaire et mobilier personnel de l'instituteur. - Inventaires (1864-1884).
      1R 12. Bibliothèque scolaire. - Instructions, factures d'achats de livres (1853-1888).
      1R 13. Carte de France scolaire de grand format (1877). -
      1833-1889
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      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. > Sous-série 1 R. - Instruction publique.
- E-dépôt 141 84 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1848-1961
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 141 84 -
    S 1. La Société du Four. - Registre de délibérations et de comptabilité (1848-1961).
    S 2....
    S 1. La Société du Four. - Registre de délibérations et de comptabilité (1848-1961).
    S 2. Association syndicale de la Cagne et du Clavas. - Registre de correspondance et des procès-verbaux des séances (1932-1959). -
    1848-1961
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    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Jeannet (E-dépôt 141) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.