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Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 20 1 D 1 à 1 D 36, 1 E 1 à 1 E 33, 1 F 1 à 1 F 8, 1 G 1 à 1 G 38, 1 H 1 à 1 H 10, 1 I 1 à 1 I 13, 1 K 1 à 1 K 18, 1 L 1 à 1 L 26, 1 N 1 à 1 N 16, 1 O 1, 1 P 1 à 1 P 15, 1 Q 1 à 1 Q 21, 1 R 1 à 1 R 3, 1 R 5 à 1 R 9, 1 R 11 à 1 R 15, 1 S 1 à 1 S 7, 2 D 1 à 2 D 7, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 H 1 à 2 H 4, 2 I 1 à 2 I 6, 2 K 1 à 2 K 4, 2 L 1 à 2 L 14, 2 M 1 à 2 M 3, 2 N 1 à 2 N 16, 2 O 1 à 2 O 5, 2 R 1 à 2 R 2, 3 D 1 à 3 D 2, 3 F 1 à 3 F 17, 3 G 1 à 3 G 7, 3 H 1 à 3 H 3, 3 I 1 à 3 I 2, 3 K 1 à 3 K 2, 3 M 1 à 3 M 3, 3 N 1 à 3 N 6, 3 Q 1, 4 D 1 à 4 D 23, 4 F 1, 4 H 1, 4 N 1 à 4 N 15, 4 O 1 à 4 O 32, 4 Q 1 à 4 Q 6, 5 F 1 à 5 F 2, 5 I 1 à 5 I 11, 5 O 1 à 5 O 13, 5 Q 1 à 5 Q 8, 6 F 1, 6 O 1 à 6 O 4, 7 O 1, 8 M 1 à 8 M 4, 8 O 1 à 8 O 4, 9 M 1 à 9 M 4, 9 O 1, 11 M 1 à 11 M 5, B 1 à B 5 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1757-1968
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20)

    • E-dépôt 20 1 N 1 à 1 N 16, 2 N 1 à 2 N 16, 3 N 1 à 3 N 6, 4 N 1 à 4 N 15 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1804-1949
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 20 1 N 1 à 1 N 16 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1804-1948
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

        • E-dépôt 20 1 N 1 - Bandites communales. - Adjudication : procès-verbaux. - An XIII-1810
          Importance matérielle : 4 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        • E-dépôt 20 1 N 2 -
          Terrains communaux. - Règlementation et gestion : instructions de l'Intendance générale,...Ouvrir le détail
          1818-1859
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        • E-dépôt 20 1 N 3 à 1 N 5 - Bandites communales, adjudication. - 1814-1859
          Sources complémentaires :

          Voir également la cote E 020/01N001.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 3 - 1814-1817 : actes de soumission. - 1814-1817
            Présentation du contenu :

            Concernant aussi l'auberge, la boulangerie et le four à pain communal.

            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales, adjudication.

          • E-dépôt 20 1 N 4 - 1818-1854 : avis d'enchères, procès-verbaux, actes de soumission, correspondance. - 1818-1854
            Importance matérielle : 11 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales, adjudication.

          • E-dépôt 20 1 N 5 - 1856-1859 : avis d'enchères, procès-verbaux. - 1856-1859
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales, adjudication.

        • E-dépôt 20 1 N 6 -
          Pâturage communaux. - Pacage des chèvres : délibérations, instructions de l'Intendance générale,...Ouvrir le détail
          1836-1850
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        • E-dépôt 20 1 N 7 à 1 N 12 - Terrains communaux. - 1862-1940
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 7 - Échanges avec des particuliers : instructions préfectorales, actes notariés, procès-verbal. - 1862-1900
            Importance matérielle : 4 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 8 -
            Ventes : arrêtés préfectoraux ordonnant des enquêtes de commodo et autorisant les ventes,...Ouvrir le détail
            1870-1931
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 9 - Achats : acte administratif de cession amiable, promesse de vente, procès-verbal de vente. - 1881-1931
            Importance matérielle : 3 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 10 -
            Affermage du "Pré du jardin" : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux...Ouvrir le détail
            1862-1921
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 11 - Location : baux, traité de gré à gré, procès-verbal d'adjudication. - 1920-1940
            Importance matérielle : 5 pièces.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 12 -
            Bornage : procès-verbal et plan des propriétés de la commune et des frères indivis Étienne et...Ouvrir le détail
            1918-1918
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Nom de personne :

            GILLI Étienne

            ,

            GILLI Fortuné

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

        • E-dépôt 20 1 N 13 à 1 N 15 - Bandites communales. - 1861-1948
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

          • E-dépôt 20 1 N 13 -
            Règlementation et gestion : instructions préfectorales, délibérations, état des sommes à payer...Ouvrir le détail
            1862-1882
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Nom de personne :

            De ORESTIS (Comte...)

            ,

            ORESTIS (Comte de...)

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales.

          • E-dépôt 20 1 N 14 -
            Cabraîra Coulana, Fornas, Ginestiera, Para et Sena, adjudication : procès-verbaux, cahiers des...Ouvrir le détail
            1861-1948
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales.

          • E-dépôt 20 1 N 15 -
            Bandite de Sena. - Rachat des droits exercés par la commune sur des terrains particuliers :...Ouvrir le détail
            1862-1948
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Bandites communales.

        • E-dépôt 20 1 N 16 -
          Produits des terrains communaux, adjudication des fleurs de lavande : cahiers des charges,...Ouvrir le détail
          1871-1948
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coaraze (E-dépôt 20) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.