Présentation des notices

• E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971

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  • E-dépôt 45 69 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1799-1836

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    • E-dépôt 45 69 -

      B 1. Arrêtés, circulaires, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers (an VIII-an...

      B 1. Arrêtés, circulaires, instructions de la sous-préfecture de Puget-Théniers (an VIII-an XII).
      B 2. Arrêtés préfectoraux (an X-an XII).
      B 3. Bordereaux d'envoi des décrets de la Convention Nationale par les administrations du directoire du département des Alpes-Maritimes (an II). -

      1799-1836

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      Importance matérielle : 1 liasse, 2 cahiers.

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-DEPARTEMENTALE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 70 à 93 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1941

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    • E-dépôt 45 70 à 83 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1792-1862

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      • E-dépôt 45 70 à 83 - Registres de délibérations. - 1792-1862

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        • E-dépôt 45 70 - 1D 1. 1814-1839. - 1814-1839

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          Présentation du contenu :

          Concerne les candidatures, les élections, les nominations et l'installation des syndics, vice-syndics, conseillers et officiers municipaux.

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 71 - 1D 2. 1792-1814. - 1792-1814

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 72 - 1D 3. 1814-1827. - 1814-1827

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 73 - 1D 4. 1821-1827. - 1821-1827

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 74 - 1D 5. 1828-1833. - 1828-1833

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 75 - 1D 6. 1833-1843. - 1833-1843

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 76 - 1D 7. 1843-1847.
          1D 8. 1849-1853. - 1843-1853

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 2 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 77 - 1D 9. 1853-1857. - 1853-1857

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 78 - 1D 10. 1857-1859.
          1D 11. 1860-1862. - 1857-1862

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 2 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 79 à 81 - Adjudications : registre d'enchères. - 1794-1853

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          • E-dépôt 45 79 - 1D 12. An III-1814.
            1D 13. 1814-1821. - 1794-1821

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 80 - 1D 14. 1822-1833.
            1D 15. 1828-1840. - 1822-1840

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 81 - 1D 16. 1833-1843.
            1D 17. 1839-1845.
            1D 18. 1845-1853. - 1833-1853

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            Présentation du contenu :

            Concerne aussi les baux.

            Importance matérielle : 3 registres.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 45 82 à 83 - Du conseil délégué. - 1838-1853

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          • E-dépôt 45 82 - 1D 19. 1838-1853. - 1838-1853

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            Présentation du contenu :

            Contient des copies.

            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 83 - 1D 20. 1847-1853. - 1847-1853

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

            Sujet(s) :

            DÉLIBÉRATION

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
    • E-dépôt 45 84 à 92 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1789-1941

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      • E-dépôt 45 84 -

        2D 1. Registre des arrêtés municipaux approuvés (an IX-1812).
        2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). -

        2D 1. Registre des arrêtés municipaux approuvés (an IX-1812).
        2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). -

        1800-1877

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 registre, 1 liasse.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        ARRÊTÉS DU MAIRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 45 85 à 88 - Registres de correspondance. - 1793-1941

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        • E-dépôt 45 85 - 2D 3. An II-an IV. - 1793-1795

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 4 cahiers.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 86 - 2D 4. An IV-1810. - 1795-1810

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 8 cahiers.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 87 - 2D 5. 1810-1855. - 1810-1855

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 3 cahiers, 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 88 - 2D 6. Copies de lettres. - 1926-1941

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 2 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 45 89 à 92 - Correspondance. - 1789-1822

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        • E-dépôt 45 89 - 2D 7. 1789-an XIV. - 1789-1805

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 90 - 2D 8. 1806-1810. - 1806-1810

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 91 - 2D 9. 1811-1817. - 1811-1817

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 92 - 2D 10. 1818-1822. - 1818-1822

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          CORRESPONDANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 45 93 -

      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Statuts communaux (bans champêtres)...

      Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
      3D 1. Statuts communaux (bans champêtres) (1837).
      3D 2. Limites territoriales : procès-verbal de vérification des limites du territoire avec la France (1818).
      3D 3. Réintégration du territoire en France : correspondance (1860).
      3D 4. Inventaire des archives (1807).
      3D 5. Inventaire des archives (1840).
      3D 6. Inventaire des archives et objets mobiliers (1888).
      3D 7. Inventaire des archives antérieures à 1790 dressé par Maurice Raimbault (1898).
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. La commune contre Jean-Baptiste Salvator. - Contestation sur la taille : pièces de procédure (1792).
      4D 2. La commune contre des possédants de Sainte-Marguerite. - Paiement par les dits possédants des dettes et charges communales : pièces de procédure (1819-1820).
      4D 3. La commune contre le quartier du Plan. - Non-paiement par le quartier du Plan des intérêts de la dette communale : pièces de procédure (1837-1838).
      4D 4. Joséphine Corporandy contre la commune. - Non-paiement par la commune d'une dette contractée auprès du père de la dame Corporandy : pièces de procédure (1838).
      4D 5. Jean-Baptiste Toselli, maître d'école contre la commune. - Non-paiement par la commune des appointements dus au sieur Toselli : pièces de procédure (1851).
      4D 6. Ange Corporandi, curé de la paroisse, contre la commune. - Non-paiement par la commune d'indemnités de logement : sentence d'ajournement (1852).
      4D 7. La commune contre Joseph Durandy, notaire. - Litige sur la clôture des propriétés du notaire à Sainte-Marguerite : pièces de procédure (1855-1861).
      4D 8. La commune contre la société Baretty et Compagnie. - Empiètement sur la voie publique : pièces de procédure (1857).
      4D 9. Transaction avec Basile Barety et Louis Barety, père et fils, sur la question des eaux : acte de transaction, copie de réclamation, délibérations (1872-1887). -

      1807-1898

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      Importance matérielle : 13 cahiers, 8 pièces, 1 registre, 1 liasse.

      Nom de personne :

      RAIMBAULT Maurice

      ,

      SALVATOR Jean-Baptiste

      ,

      CORPORANDY Joséphine

      ,

      TOSELLI Jean-Baptiste

      ,

      CORPORANDI Ange

      ,

      DURANDY Joseph

      ,

      BARETTY Société et Compagnie

      ,

      BARETY Basile

      ,

      BARETY Louis

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, JUSTICE

      Sujet(s) :

      DÉLIMITATION DE LA COMMUNE

      ,

      INVENTAIRE ARCHIVES

      ,

      INVENTAIRE MOBILIER

      ,

      CONTENTIEUX

      ,

      PROCÈS

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 94 - Série E. - État civil. - 1805-1876

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    • E-dépôt 45 94 -

      1E 1. Naissances, mariages, décès : registres des actes d'état civil (1814).
      2E 1. Extraits des...

      1E 1. Naissances, mariages, décès : registres des actes d'état civil (1814).
      2E 1. Extraits des registres des actes d'état civil des communes du département des Alpes-Maritimes et des autres départements (an XIV-1876). -

      1805-1876

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      Importance matérielle : 3 cahiers, 1 liasse.

      Cote(s) de reproduction :

      5 Mi 100/3; 2 Miec 100/1; 2 Miec 100/2; 2 Miec 100/3

      Mot(s) matière : ETAT-CIVIL, DECES, MARIAGE, NAISSANCE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Commentaire sur l'incommunicabilité :

      Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

      
      
  • E-dépôt 45 95 à 98 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1797-1952

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    • E-dépôt 45 95 à 96 - Sous-série 1 F. - Population. - 1872-1936

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      • E-dépôt 45 95 à 96 - Dénombrement de population. - 1872-1936

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        • E-dépôt 45 95 - 1F 1. Listes nominatives. - 1872-1936

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 96 - 1F 2. Bordereaux de maison. - 1886-1886

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 45 97 -

      Sous-série 1 F. - Population. (suite).
      1F 3. Mouvement de population : tableaux (1878-1892).
      1F...

      Sous-série 1 F. - Population. (suite).
      1F 3. Mouvement de population : tableaux (1878-1892).
      1F 4. Faire-part du décès de Miss Isabel Pell, américaine, membre de la Résistance française (1952).
      Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.
      2F 1. Tribunal de commerce : listes électorales consulaires (1884-1923).
      2F 2. Chambre des métiers, élection : instructions, listes des candidats, listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de dépouillement (1938). -

      1878-1952

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      Importance matérielle : 3 liasses, 2 pièces.

      Mot(s) matière : POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION, ELECTION, ELECTEUR, ELECTION-PROFESSIONNELLE, JURIDICTION, OPINION

      Sujet(s) :

      LISTES ÉLECTORALES

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 45 98 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1797-1939

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      • E-dépôt 45 98 -

        3F 1. Chambre d'agriculture : listes électorales (1925-1934).
        3F 2. Chambre d'agriculture,...

        3F 1. Chambre d'agriculture : listes électorales (1925-1934).
        3F 2. Chambre d'agriculture, élection : procès-verbaux des opérations électorales (1933-1939).
        3F 3. Chambre d'agriculture, élection : procès-verbaux des opérations électorales de toutes les communes du département (1927).
        3F 4. Culture. - Mercuriales des grains (an XII-1812).
        3F 5. Sinistres agricoles et calamités atmosphériques. - Dommages causés par la grêle : état des propriétaires, des cultures et des lieux touchés ; évaluation des dégâts (1797). -

        1797-1939

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        Importance matérielle : 3 liasses, 2 cahiers.

        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-PROFESSIONNELLE, ELECTEUR, AGRICULTURE, PRODUCTION-AGRICOLE, CALAMITE-AGRICOLE, OPINION

        Sujet(s) :

        LISTES ÉLECTORALES

        ,

        SINISTRES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 117 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1796-1948

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    • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 116 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1796-1948

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      • E-dépôt 45 99 à 107, 108/1 à 108/2 - Cadastre. - 1796-1913

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        • E-dépôt 45 99 à 101 - Registres de déclarations des particuliers. - 1796-1796

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          • E-dépôt 45 99 - 1G 1. Section A. - 1796-1796

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            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 100 - 1G 2. Section B. - 1796-1796

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 101 - 1G 3. Sections C et D. - 1796-1796

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 45 102 - 1G 4. État de section (sections A,B et C). - An V-An V

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 103 à 104 - Livre terrier. - 1798-1845

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          • E-dépôt 45 103 - 1G 4_2. An VII.
            1G 5. 1808-1818. - An VII-1818

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 104 - 1G 6. 1818-1845. - 1818-1845

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 45 105 -

          1G 7. Registre des mutations (1819-1831).
          1G 8. Quartier du Fraget : état des particuliers...

          1G 7. Registre des mutations (1819-1831).
          1G 8. Quartier du Fraget : état des particuliers possédant des biens avec le montant de la quotité cadastrale (1821). -

          1819-1831

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 106 à 107 - Registre des mutations. - 1855-1876

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          • E-dépôt 45 106 - 1G 9. 1855-1876. - 1855-1876

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            Présentation du contenu :

            Ne concerne que les propriétés bâties.

            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 107 - 1G 10. 1861-1869. - 1861-1869

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 45 108/1 à 108/2 - Matrices. - 1860-1913

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          • E-dépôt 45 108/1 - 1G 11. Propriétés foncières. - 1861-1913

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            Présentation du contenu :

            Le registre est lacunaire.

            Importance matérielle : 1 registre.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 108/2 - 1G 12. Propriétés bâties (1860).
            1G 13. Propriétés bâties (1882-1911). - 1860-1911

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            • Réserver en salle

            Importance matérielle : 2 registres.

            Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
      • E-dépôt 45 109 à 116 - Impôts directs. - 1815-1948

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        • E-dépôt 45 109 à 111 - Rôles de la contribution mobilière. - 1819-1850

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          • E-dépôt 45 109 - 1G 14. 1819-1825. 1 registre. - 1819-1825

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            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 110 - 1G 15. 1826-1835. 1 registre. - 1826-1835

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            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
          • E-dépôt 45 111 - 1G 16. 1840-1850. 1 registre. - 1840-1850

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            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE

            Communicabilité :

            Immédiate

            
            
        • E-dépôt 45 112 - 1G 17. Rôles de la contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres. - 1815-1825

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 113 -

          1G 18. Rôles de la contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres...

          1G 18. Rôles de la contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres (1826-1835).
          1G 19. Contribution foncière : rôle des prestations emphytéotiques dues par les débiteurs de l'allivrement cadastral (1856).
          1G 20. Taxe sur les chevaux, mules, mulets, chariots, charrettes : rôles de répartition (1840-1850). -

          1826-1856

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 114 -

          1G 21. Comptes du percepteur. - Dépouillement des recouvrements faits en compte :...

          1G 21. Comptes du percepteur. - Dépouillement des recouvrements faits en compte : registres-journaux (1852-1860).
          1G 22. Répartition entre le département et les communes. - Mandements de répartition (1921-1942).
          1G 23. Contribution foncière : registre de déclaration de constructions nouvelles et de modifications (1891-1948).
          1G 24. Contribution foncière. - Déclaration des locaux vacants à usage d'habitation ou professionnel (1941). -

          1852-1948

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 2 cahiers, 2 liasses.

          Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, FINANCES-PUBLIQUES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 115 - 1G 25. Matrices générales des contributions et taxes. - 1860-1899

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 8 cahiers.

          Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 116 - 1G 26. Matrices générales des contributions et taxes (1900-1931). - 1900-1931

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 7 cahiers.

          Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 45 117 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 27. Matrices générales des contributions et taxes...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 27. Matrices générales des contributions et taxes (1931-1946).
      1G 28. Taxe sur les vélocipèdes : registre à souche (1902-1909).
      1G 29. Réclamations : registres des déclarations (1912-1921, 1933).
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
      vue financier.
      3G 1. Postes. - Installation d'un bureau télégraphique : instructions, correspondance, convention (1861-1867). -

      1861-1946

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 8 cahiers, 1 liasse.

      Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, TELEGRAPHE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 118 à 122 - Série H. - Affaires militaires. - 1783-1945

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    • E-dépôt 45 118 à 121 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1783-1945

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      • E-dépôt 45 118 à 120 - Tableaux de recensement. - 1792-1945

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        • E-dépôt 45 118 - 1H 1. 1792-1875. - 1792-1875

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL

          Sujet(s) :

          AFFAIRES MILITAIRES

          ,

          RECENSEMENT DES CLASSES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 119 - 1H 2. 1876-1913. - 1876-1913

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL

          Sujet(s) :

          AFFAIRES MILITAIRES

          ,

          RECENSEMENT DES CLASSES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 120 - 1H 3. 1914-1945. - 1914-1945

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL

          Sujet(s) :

          AFFAIRES MILITAIRES

          ,

          RECENSEMENT DES CLASSES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 45 121 -

        1H 4. État nominatif des conscrits (1783-1812).
        1H 5. Déserteurs : état nominatif, note du maire...

        1H 4. État nominatif des conscrits (1783-1812).
        1H 5. Déserteurs : état nominatif, note du maire (1811).
        1H 6. Avis de décès du militaire André Viborel (1871). -

        1783-1871

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        Importance matérielle : 1 registre, 4 pièces.

        Nom de personne :

        VIBOREL André

        Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, INFRACTION-MILITAIRE

        Sujet(s) :

        AFFAIRES MILITAIRES

        ,

        RECENSEMENT DES CLASSES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 45 122 -

      Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
      3H 1. Registre d'inscription des citoyens...

      Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
      3H 1. Registre d'inscription des citoyens pouvant faire partie de la Garde nationale (an IX-an X).
      3H 2. Milice de Puget-Théniers : liste nominative, circulaire (1831).
      Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
      4H 1. Guerres de la Révolution et de l'Empire. - Réquisitions et fournitures faites à l'armée de la Convention : instructions, correspondance, actes consulaires, états des fournitures, bons de réquisitions (1792-1818).
      4H 2. Guerre de 1939-1945. - Évacués : instructions, bordereaux des pièces et quittances pour le ravitaillement (1940).
      4H 3. Guerre de 1939-1945. - Évacuation du bétail : instructions, liste des hommes ayant travaillé au repliement du bétail, états du cheptel évacué (1940).
      4H 4. Guerre de 1939-1945. - Réfugiés : listes des factures de fournitures livrées aux réfugiés de passage, listes des fournisseurs, feuilles d'heures de travail pour le service des réfugiés à l'hôpital de Puget-Théniers (1940).
      4H 5. Guerre de 1939-1945. - Évacuation de l'hôpital : instruction, listes nominatives des personnes à évacuer (1944). -

      1792-1944

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      Importance matérielle : 2 registres, 5 liasses, 3 pièces.

      Mot(s) matière : DEFENSE-DU-TERRITOIRE, DEFENSE-PASSIVE, GUERRE, REFUGIE-DE-GUERRE

      Sujet(s) :

      AFFAIRES MILITAIRES

      ,

      GARDE NATIONALE

      ,

      RÉQUISITION

      ,

      RAVITAILLEMENT CIVIL

      ,

      FOURNITURES MILITAIRES

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 123 à 125 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1800-1967

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    • E-dépôt 45 123 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Police des inhumations et cimetières. - Transports de...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1I 1. Police des inhumations et cimetières. - Transports de corps et inhumations : arrêtés, procès-verbaux (1902-1942).
      1I 2. Police des inhumations et des cimetières. - Exhumations et réinhumations : demandes, procès-verbaux, arrêtés (1924-1967).
      1I 3. Police urbaine. - Maisons menaçant ruine : rapports (1808, 1861).
      1I 4. Police rurale. - Ordre d'amener à la maison d'arrêt Jean-Noël Faissole et Jean Clesi pour abattage illégal de plants d'arbre (an IX).
      1I 5. Police rurale. - Autorisation de port d'armes pour les gardes-messiers (gardes moissons) : listes nominatives des bénéficiaires, arrêtés, instructions (1943).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Émigrés : liste nominative de 15 femmes rayées de la liste des émigrés (an X).
      2I 2. État des Français domiciliés à Puget-Théniers (1815).
      2I 3. Expulsés de France : instructions, procès-verbaux de remise à la gendarmerie française (1856-1862).
      2I 4. Surveillance des personnes : registres des logeurs, registres des voyageurs (1928-1964). -

      1800-1967

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      Importance matérielle : 4 liasses, 9 pièces.

      Nom de personne :

      FAISSOLE Jean-Noël

      ,

      CLESI Jean

      Mot(s) matière : POLICE, TRANSPORT-DE-CORPS, CONCESSION-FUNERAIRE, POLICE-URBAINE, HABITAT-INSALUBRE, DETENTION-D'ARME, SEJOUR-DES-ETRANGERS

      Sujet(s) :

      CIMETIÈRE

      ,

      POLICE RURALE

      ,

      RÉVOLUTION, ÉMIGRÉS

      ,

      SÉCURITÉ PUBLIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 45 124 -

      Sous-série 2 I. - Police générale. (suite).
      2I 5. Étrangers. - Circulation des étrangers :...

      Sous-série 2 I. - Police générale. (suite).
      2I 5. Étrangers. - Circulation des étrangers : circulaires, instructions (1917-1948).
      2I 6. Étrangers. - Cartes d'identité : circulaires, instructions, registre de déclaration de résidence (1924-1941). -

      1917-1948

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      Importance matérielle : 2 liasses, 1 registre.

      Mot(s) matière : POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, ETRANGER, SEJOUR-DES-ETRANGERS

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 45 125 -

      Sous-série 2 I. - Police générale. (suite).
      2I 7. Étrangers : registre d'immatriculation...

      Sous-série 2 I. - Police générale. (suite).
      2I 7. Étrangers : registre d'immatriculation (1920-1923).
      2I 8. Étrangers. - Recensement : instructions, états communaux (1939-1945).
      2I 9. Cartes d'identité : carnets d'enregistrement des demandes, instructions, correspondance (1928-1948).
      Sous-série 3 I. - Justice.
      3I 1. Formation des listes préparatoires des jurys : arrêtés, instructions (1923-1941).
      3I 2. Tribunal criminel du département des Alpes-Maritimes : extraits des registres (an X-an XI).
      3I 3. Justice de paix de Puget-Théniers : extraits de jugements (1860-1870).
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Épidémie de choléra. - Établissement d'un cordon sanitaire militaire le long du Var : circulaires, instructions, états des fournitures et des dépenses, listes nominatives, pièces comptables, ordres de réquisitions (1835-1837).
      5I 2. Épizootie. - Vérification des troupeaux atteints de la maladie : état des vacations dues aux personnes nommées par le conseil municipal pour assister à la vérification et répartition de la somme (1821).
      5I 3. Mesures d'hygiène publique. - Règlementation sur le dépôt d'immondices, fumiers et balayures dans les rues : circulaires, arrêté de police (1854). -

      1801-1948

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      Importance matérielle : 2 registres, 5 liasses, 3 pièces.

      Mot(s) matière : POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, ETRANGER, SEJOUR-DES-ETRANGERS, JUSTICE, JURY-D'ASSISES, JURIDICTION, SANTE, EPIDEMIE, PROTECTION-SANITAIRE-DU-CHEPTEL, MALADIE-DES-ANIMAUX, HYGIENE

      Sujet(s) :

      JUSTICE DE PAIX

      ,

      ÉPIDÉMIES

      ,

      ÉPIZOOTIES

      ,

      SALUBRITÉ

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 126 à 128 - Série K. - Élections et personnel. - 1791-1959

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    • E-dépôt 45 126 à 127 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1877-1945

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      • E-dépôt 45 126 à 127 - Listes électorales. - 1877-1945

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        • E-dépôt 45 126 - 1K 1. 1877-1927. - 1877-1927

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : OPINION, ELECTION, ELECTION-POLITIQUE, ELECTEUR, ELU

          Sujet(s) :

          LISTES ÉLECTORALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 127 - 1K 2. 1928-1945. - 1928-1945

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          Importance matérielle : 1 liasse.

          Mot(s) matière : OPINION, ELECTION, ELECTION-POLITIQUE, ELECTEUR, ELU

          Sujet(s) :

          LISTES ÉLECTORALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
    • E-dépôt 45 128 -

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 3. Référendum pour le rattachement du comté de Nice à...

      Sous-série 1 K. - Élections. (suite).
      1K 3. Référendum pour le rattachement du comté de Nice à la France : liste électorale, procès-verbal de votation (sic), adresses des habitants de la commune de Puget-Théniers à Napoléon III (1860).
      1K 4. Élections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants (1902-1959), procès-verbaux des opérations électorales (1900-1935), procès-verbaux d'installation des maires et des adjoints (1900-1935).
      1K 5. Conseil municipal : tableaux des maires, adjoints et conseillers municipaux (1925-1957).
      Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
      2K 1. Création d'un emploi d'homme de peine pour porter le pain au four communal et chez les particuliers : acte consulaire (1791).
      2K 2. Prestations de serment des officiers de police locaux et des secrétaires communaux (1822).
      2K 3. Cantonnier communal. - Création de poste : instructions, délibérations (1861-1873).
      2K 4. Médecins de l'assistance médicale gratuite de la circonscription de Puget-Théniers. - Nomination des docteurs Gaymard et Paté : arrêtés préfectoraux (1898).
      Sous-série 3 K. - Protocole et distinctions honorifiques.
      3K 1. Distinctions honorifiques. - Médaille d'honneur de la campagne 1870-1871 : instructions, demandes (1911-1912). -

      1791-1959

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      Importance matérielle : 5 liasses, 2 cahiers.

      Nom de personne :

      GAYMARD, docteur

      ,

      PATÉ, docteur

      Mot(s) matière : OPINION, ELECTION, ELECTEUR, ELECTION-POLITIQUE, REFERENDUM, ELECTION-MUNICIPALE, COMMUNE, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE, MEDECIN, AIDE-MEDICALE, DISTINCTION-HONORIFIQUE, MAGISTRAT

      Sujet(s) :

      LISTES ÉLECTORALES

      ,

      MÉDECINS, ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

      ,

      MÉDAILLES

      ,

      PERSONNEL MUNICIPAL

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 129 à 138 - Série L. - Finances de la commune. - 1790-1971

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    • E-dépôt 45 129 à 137 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1790-1946

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      • E-dépôt 45 129 -

        1L 1. Budgets (1807-1813).
        1L 2. Comptes de la commission municipale (comptes administratifs)...

        1L 1. Budgets (1807-1813).
        1L 2. Comptes de la commission municipale (comptes administratifs) (1793-an IV). -

        1793-1813

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        Importance matérielle : 2 registres, 3 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        BUDGETS

        ,

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 45 130 - 1L 3. Comptes de gestion. - 1793-1813

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        Importance matérielle : 1 registre, 7 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 45 131 à 132 - Registre des mandats. - 1790-1795

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        • E-dépôt 45 131 - 1L 4. 1790-1793. - 1790-1793

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          Présentation du contenu :

          Contient également des quittances de paiement.

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
        • E-dépôt 45 132 - 1L 5. An II-an III. - 1793-1795

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          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

          Sujet(s) :

          COMPTES

          Communicabilité :

          Immédiate

          
          
      • E-dépôt 45 133 - 1L 6. Budgets (1814-1840, 1857). - 1814-1857

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        Importance matérielle : 1 registre, 1 cahier.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        BUDGETS

        ,

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 45 134 - 1L 7. Comptes de gestion. - 1814-1852

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 45 135 -

        1L 8. Vérification de la caisse des receveurs ou états des recettes et dépenses (1854-1860).
        1L...

        1L 8. Vérification de la caisse des receveurs ou états des recettes et dépenses (1854-1860).
        1L 9. Procès-verbaux de vérification de la caisse des receveurs (1854-1855). -

        1854-1860

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 liasses.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 45 136 -

        1L 10. Registres des mandats et quittances (1814-1815).
        1L 11. Pièces justificatives des...

        1L 10. Registres des mandats et quittances (1814-1815).
        1L 11. Pièces justificatives des dépenses des procès engagés par la commune (1853-1860).
        1L 12. Cotes irrécouvrables : procès-verbaux (1860).
        1L 13. Budgets (1879-1945). -

        1814-1945

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 registres, 2 liasses, 5 pièces.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        BUDGETS

        ,

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
      • E-dépôt 45 137 -

        1L 14. Comptes administratifs (1898-1945).
        1L 15. Comptes de gestion (1898-1912).
        1L 16. Comptes...

        1L 14. Comptes administratifs (1898-1945).
        1L 15. Comptes de gestion (1898-1912).
        1L 16. Comptes de gestion : arrêtés d'apurement (1914-1946). -

        1898-1946

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        Importance matérielle : 2 liasses, 6 cahiers.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
    • E-dépôt 45 138 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1810-1971

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      • E-dépôt 45 138 -

        2L 1. Tableau général de la dette (1810).
        2L 2. Sixième des intérêts dus par le quartier du Plan...

        2L 1. Tableau général de la dette (1810).
        2L 2. Sixième des intérêts dus par le quartier du Plan cédé à la France en 1760 : délibérations, mémoires, instructions, correspondance, transaction de 1769 entre Puget-Théniers et le quartier du Plan (1818-1822).
        2L 3. Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription (1911-1971). -

        1810-1971

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        Importance matérielle : 1 pièces, 1 cahier, 1 registre.

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        ,

        REVENUS DE LA COMMUNE

        ,

        TAXES MUNICIPALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 45 139 à 141 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1808-1953

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    • E-dépôt 45 139 -

      3M 1. Moulin à huile. - Construction : devis (1836).
      5M 1. Monuments aux morts : dossier de...

      3M 1. Moulin à huile. - Construction : devis (1836).
      5M 1. Monuments aux morts : dossier de subvention, liste nominative des donateurs, instructions, correspondance, délibérations, plan, devis ; souscription publique (1922-1925).
      9M 1. Cimetière, agrandissement : actes d'acquisition de terrains, devis, rapports, délibérations, correspondance (1879-1883).
      9M 2. Cimetière. - Travaux de réparations : devis, détail des travaux, délibérations, procès-verbal d'adjudication (1883-1884).
      9M 3. Église. - Réparations de la toiture et du clocher : dossier de subvention, actes d'adjudication, rapports, devis, correspondance, délibérations (1932-1934).
      10M 1. Hospice. - Aménagements intérieurs et construction d'un lavoir public : plans, devis, cahier des charges, détail estimatif des travaux, délibérations de la commission administrative (1885).
      10M 2. Hôpital. - Projet de réparation des dommages causés par le tremblement de terre du 23 février 1887 : devis, dessins et croquis, détail estimatif des travaux, traité de gré à gré, cahier des charges (1887-1888).
      10M 3. Construction d'un nouvel hôpital : correspondance, délibérations, états des travaux, métré définitif des travaux exécutés, dossier de subvention, décompte définitif des travaux ; adjudication des travaux (1900-1906). -

      1836-1934

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      Importance matérielle : 1 pièce, 7 liasses.

      Mot(s) matière : COMMEMORATION, CONSTRUCTION, HOPITAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, CONSTRUCTION-HOSPITALIERE

      Sujet(s) :

      MOULINS

      ,

      MONUMENTS AUX MORTS

      ,

      MONUMENTS COMMÉMORATIFS

      ,

      CIMETIÈRE

      ,

      ÉGLISE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 45 140 -

      10M 4. Hôpital-hospice. - Acquisition de matériel et de mobilier, demande de subvention sur les...

      10M 4. Hôpital-hospice. - Acquisition de matériel et de mobilier, demande de subvention sur les fonds du pari mutuel (1908-1913).
      10M 5. Hôpital. - Projet d'agrandissement et de transformations : plans, devis, instructions, pièces comptables, dossier de subvention, dossiers des entreprises Garino et Prestini, correspondance, marchés (1928-1930).
      10M 6. Hôpital-hospice. - Équipement au mazout de la chaufferie existante : correspondance, devis, références de l'entreprise Bouillet (1934). -

      1908-1934

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 3 liasses.

      Nom de personne :

      GARINO entreprise

      ,

      PRESTINI entreprise

      ,

      BOUILLET entreprise

      Mot(s) matière : HOPITAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, CONSTRUCTION-HOSPITALIERE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 45 141 -

      10M 7. Hôpital-hospice. - Agrandissement de la ferme de la Condamine, annexe de...

      10M 7. Hôpital-hospice. - Agrandissement de la ferme de la Condamine, annexe de l'hôpital-hospice et cimentage d'une cour : devis, actes d'adjudication, instructions, correspondance (1936-1937).
      10M 8. Hôpital. - Projet de construction d'une chapelle : état descriptif des travaux, bordereaux des prix, devis, correspondance (1936-1938).
      10M 9. Hospice. - Construction d'une salle de lecture, d'une salle de couture et d'une lingerie : plan, devis, bordereaux des prix, mémoires, métrés des travaux (1936-1942).
      10M 10. Hôpital-hospice. - Construction de garages pour véhicules automobiles : plan, devis, cahier des charges, détail estimatif des travaux (1938).
      10M 11. Hôpital-hospice. - Remplacement de la chaudière du chauffage central : délibérations, instructions, devis (1941-1942).
      10M 12. Hospice. - Fruitier et réparation de la toiture : factures, délibérations, subventions (1943-1944).
      10M 13. Hôpital. - Construction d'une ligne basse tension destinée à alimenter l'hôpital : plan, rapport, notice descriptive (1951).
      10M 14. Hôpital-hospice. - Achat et installation d'une cuisinière et d'une machine à laver : délibérations, correspondance, devis, pièces comptables, dossier technique, photographies (1951-1953).
      11M 1. École de garçons et de filles. - Travaux de réparations : devis, décompte des ouvrages (1808, 1864).
      11M 2. Groupe scolaire. - Projet d'agrandissement : dossier technique, plans (1922).
      11M 3. Groupe scolaire. - Travaux d'aménagements et de réparations : dossier technique, plans (1928). -

      1808-1953

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 9 liasses, 5 pièces.

      Mot(s) matière : HOPITAL, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL, CONSTRUCTION-HOSPITALIERE, VEHICULE-AUTOMOBILE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, ECOLE, CONSTRUCTION-SCOLAIRE

      Sujet(s) :

      CHAPELLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 142 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1862-1962

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    • E-dépôt 45 142 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Terrain communal. - Vente à Hercule Raybaud-Papon :...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Terrain communal. - Vente à Hercule Raybaud-Papon : acte de vente (1873).
      1N 2. Achat de terrain pour la construction d'une salle des fêtes : procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, procès-verbal estimatif et descriptif, délibérations (1938-1939).
      1N 3. Produits accidentels (fleurs de lavande, herbes fourragères) : procès-verbaux d'adjudication (1912-1928).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Coupes extraordinaires : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, clauses spéciales (1920-1922).
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3N 1. Fontaine publique du faubourg. - Cession gratuite à Hercule Raybaud-Papon : arrêté préfectoral, délibération, acte de cession (1880).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Baux : conventions, contrats, baux à loyer, adjudications, cahiers des charges, traités de gré à gré (1862-1962).
      4N 2. Concessions au cimetière : actes de concession temporaire (1882-1957). -

      1862-1962

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      Importance matérielle : 4 liasses, 8 pièces.

      Mot(s) matière : PROPRIETE-PUBLIQUE, DOMAINE-IMMOBILIER, DOMAINE-MOBILIER, ACQUISITION-DOMANIALE, PRODUIT-DOMANIAL, BOIS, COUPE-DE-BOIS, EAU-POTABLE, BAUX-RURAUX, BAUX-COMMERCIAUX, LOYER-IMMOBILIER, CONCESSION-FUNERAIRE

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      ACQUISITIONS DE TERRAINS

      ,

      VENTES DE TERRAINS

      ,

      FONTAINES PUBLIQUES

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 143 à 146 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1789-1969

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    • E-dépôt 45 143 -

      2O 1. État de classification des rues communales (1825).
      2O 2. Construction d'un escalier en...

      2O 1. État de classification des rues communales (1825).
      2O 2. Construction d'un escalier en saillie sur la place du Marché. - Demande d'autorisation, réclamation (1865-1866).
      2O 3. Construction d'un escalier en saillie sur la place de la mairie : arrêté d'alignement, rapport de l'agent-voyer, demande d'autorisation, correspondance (1866-1867).
      2O 4. Règlement de voirie urbaine : arrêtés, délibération, plan d'alignement, demandes d'autorisation (1865-1881).
      2O 5. Avenue du Pont. - Réclamation des habitants pour sa remise en état (1883).
      2O 6. Rue du Portalet. - Travaux de réparation : délibération affectant les sommes recueillies par souscription (1885).
      2O 7. Construction d'une avenue d'accès à l'hôpital de rattachement : devis, cahier des charges, plan, décompte des ouvrages exécutés (1906).
      2O 8. Rue des Augustins (ou rue Papon). - Pavage : devis, bordereau des prix, détail estimatif des travaux (1913).
      2O 9. Boulevard Baréty. - Construction : plans, devis, détail des travaux, correspondance (1925).
      3O 1. Entretien des routes. - Paiement des journaliers : pièces de comptes (1809-1814).
      3O 2. Route nationale n° 207. - Non-paiement de terrains acquis par la commune : dossier Delucca. Liste de souscription, procès-verbal de délit de grande voirie, acte de cession de terrain (1871-1890).
      4O 1. Service vicinal : budgets (1891-1945).
      4O 2. Service vicinal. - Création des ressources : arrêtés de mise en demeure (1890-1910).
      4O 3. Service vicinal. - Classement et entretien des chemins vicinaux : circulaires, instructions, correspondance, état de classement (1861-1890). -

      1809-1945

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      Importance matérielle : 14 pièces, 9 liasses.

      Nom de personne :

      DELUCCA

      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE, CHEMIN-RURAL

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 45 144 -

      4O 4. Chemin de grande communication n° 17, ouverture : actes de cession amiable, actes...

      4O 4. Chemin de grande communication n° 17, ouverture : actes de cession amiable, actes d'acquisition de terrains, délibérations, instructions, correspondance, réclamations (1873-1912).
      4O 5. Chemin d'intérêt commun n° 10 allant de Puget-Théniers au pont du Villars de la Croix. - Ouverture, travaux de modifications : arrêtés, rapports, délibérations, correspondance, tableaux de classement, actes de cession amiable (1861-1890).
      4O 6. Chemin vicinal ordinaire n° 8 (chemin des écoles). - Construction et travaux d'aménagement : instructions, délibérations, correspondance, plans, détail des travaux, actes de vente de terrains (1925-1926).
      4O 7. Chemin communal du Rolus. - Travaux de réparation : délibération, devis, plan, avis d'enchère (1833). -

      1833-1926

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 3 liasses, 1 cahier.

      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, ROUTE-DEPARTEMENTALE, ROUTE-NATIONALE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 45 145 -

      4O 8. Pont sur le Var. - Reconstruction, travaux de réparations : délibérations, instructions,...

      4O 8. Pont sur le Var. - Reconstruction, travaux de réparations : délibérations, instructions, correspondance, devis, plan aquarellé à l'échelle 1/100 (1857), rapports, avis d'enchères, états des dépenses, états des sommes dues par les communes, pièces comptables (1789-1857).
      4O 9. Pont sur la Roudoule. - Travaux de réparation : délibérations, requêtes, devis, rapports (an XIII-1891). -

      1789-1891

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 2 liasses.

      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART

      Sujet(s) :

      PONTS

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • E-dépôt 45 146 -

      5O 1. Arrêté municipal enjoignant à François Raybaud de faire déboucher son canal d'irrigation...

      5O 1. Arrêté municipal enjoignant à François Raybaud de faire déboucher son canal d'irrigation (1858).
      5O 2. Adduction d'eau. - Réfection du canal d'irrigation de l'Ile : plans, devis, cahiers des charges, mémoire explicatif (1936).
      5O 3. Association Syndicale autorisée des arrosant du quartier de l'Ile : registre de délibérations (1938-1969).
      6O 1. Établissement d'un égout collecteur dans la rue Centrale : plan, devis, détail des travaux, délibérations, correspondance (1882).
      9O 1. Lotissement au quartier Saint-Roch : plans (1938).
      10O 1. Construction d'une voie ferrée Nice-Puget-Théniers : mémoire, pétition, correspondance (1878-1884).
      11O 1. Endiguement de la rive droite de la Roudoule : plan aquarellé à l'échelle 1/500 (1846), devis, rapports, états des dépenses, instructions, délibérations, correspondance (1846-1847).
      11O 2. Construction d'une digue de défense contre le Var : devis, rapport, cahier des charges, délibération, procès-verbal d'adjudication (1910). -

      1846-1969

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      Importance matérielle : 4 liasses, 4 pièces, 1 registre, 1 rouleau.

      Nom de personne :

      RAYBAUD François

      Mot(s) matière : HYDRAULIQUE-AGRICOLE, IRRIGATION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, HYGIENE, CONSTRUCTION, LOTISSEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-FERROVIAIRE, VOIE-FERREE-D'INTERET-LOCAL, VOIE-NAVIGABLE, AMENAGEMENT-DES-EAUX

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 147 - Série P. - Cultes. - 1793-1853

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    • E-dépôt 45 147 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1793-1853

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      • E-dépôt 45 147 -

        1P 1. État des revenus annuels de la cure (1793).
        1P 2. Désignation des places affectées aux...

        1P 1. État des revenus annuels de la cure (1793).
        1P 2. Désignation des places affectées aux autorités administratives dans l'église : devis (an XI).
        1P 3. Legs Giausserandy. - Litige avec la commune pour des rentes dues sur le legs à la confrérie de Notre Dame du Mont Carmel et litige sur des sommes dues à la fondation Giausserandy : instructions, correspondance, extrait du testament de 1761 (1809, 1853). -

        1793-1853

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 6 pièces, 1 liasse.

        Nom de personne :

        GIAUSSERANDY

        ,

        NOTRE DAME DU MONT CARMEL

        Mot(s) matière : CULTE, CATHOLICISME, DONS-ET-LEGS, CONGREGATION

        Sujet(s) :

        COMMUNAUTÉS RELIGIEUSES

        ,

        CONFRÉRIE

        Communicabilité :

        Immédiate

        
        
  • E-dépôt 45 148 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1868-1950

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    • E-dépôt 45 148 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Budgets (1910-1937).
      1Q 2....

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
      1Q 1. Budgets (1910-1937).
      1Q 2. Comptes administratifs (1910-1936).
      1Q 3. Comptes de gestion (1911-1912).
      1Q 4. Comptes de gestion : arrêtés d'apurement des comptes (1914-1934).
      1Q 5. Carnet d'ordonnancement des dépenses (1921-1950).
      1Q 6. Baux : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, délibérations, conventions (1920-1949).
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 1. Société de secours mutuels. - Société de Saint Nicolas et de Saint Stanislas : statuts, liste des membres, délibérations (1868). -

      1868-1950

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 4 liasses, 3 cahiers, 4 pièces.

      Mot(s) matière : PROTECTION-SOCIALE, ACTION-HUMANITAIRE, ACTION-SOCIALE, SOCIETE-MUTUALISTE

      Sujet(s) :

      BUREAUX DE BIENFAISANCE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 149 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1807-1938

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    • E-dépôt 45 149 -

      Sous-série 1 R. - Instruction publique.
      1R 1. Instructions, correspondance (1807-1876).
      1R 3....

      Sous-série 1 R. - Instruction publique.
      1R 1. Instructions, correspondance (1807-1876).
      1R 3. Population scolaire. - État des élèves admis gratuitement. Visite du chirurgien dentiste inspecteur départemental (1876,1912).
      1R 4. État des fournitures scolaires faites par Joseph Raymond, instituteur à Puget-Théniers, aux enfants assistés du Var admis dans son école pendant l'année 1896 (1897).
      1R 5. Cinéma scolaire. - Achat d'un cinéma scolaire à la société Pathé : correspondance, factures (1926).
      1R 6. Pupilles de la nation : liste nominative (s.d., vers 1938).
      Sous-série 2 R. - Sciences, lettres et arts.
      2R 1. Bibliothèque populaire : registre d'inscription des prêts (1891-1901).
      2R 2. Bibliothèque populaire : catalogue des ouvrages composant la bibliothèque (1891-1892). -

      1807-[1938]

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 2 liasses, 4 pièces, 2 cahiers.

      Nom de personne :

      RAYMOND Joseph

      Mot(s) matière : ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, COLLEGE, PROGRAMME-SCOLAIRE, ENSEIGNEMENT, ENSEIGNANT, INSTITUTEUR, MEDECINE-SCOLAIRE, POPULATION-SCOLAIRE, ELEVE, PUPILLE-DE-LA-NATION, BIBLIOTHEQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • E-dépôt 45 150 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1812-1941

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    • E-dépôt 45 150 -

      S 1. Pièces comptables personnelles de Pierre-François Reibaud (1812-1825).
      S 2. Papiers...

      S 1. Pièces comptables personnelles de Pierre-François Reibaud (1812-1825).
      S 2. Papiers personnels et papiers administratifs militaires du Chevalier Jean-Baptiste Papon, commandant successivement les brigades de Coni, de Gênes, d'Aoste cantonnées à Puget-Théniers (1815-1825).
      S 3. Obligation à terme de 400 livres par Antoine Mouret en faveur de l'hospice de Puget-Théniers: acte notarié (1830).
      S 4. Reconnaissance de dette par Joseph Roux de Puget-Théniers en faveur d'Hyacinthe Aubert également de Puget-Théniers (1836).
      S 5. Vente Victor Lautard/Désiré Passeron d'un terrain sis aux lieux dits "Abrits" et "Chaussias" : acte notarié (1941). -

      1812-1941

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      Importance matérielle : 1 liasse, 3 pièces.

      Sources complémentaires :

      Des documents appartenant à Jean-Baptiste Papon peuvent également être consulter aux Archives départementales des Alpes-Maritimes sous les cotes 036J 017 à 036J 019.

      Nom de personne :

      REIBAUD Pierre-François

      ,

      PAPON Jean-Baptiste

      ,

      MOURET Antoine

      ,

      ROUX Joseph

      ,

      AUBERT Hyacinthe

      ,

      LAUTARD Victor

      ,

      PASSERON Désiré

      Communicabilité :

      Immédiate