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Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 57 1 D 1 à 1 D 12, 1 E 1 à 1 E 5, 1 F 1 à 1 F 8, 1 G 1 à 1 G 21, 1 H 1 à 1 H 8, 1 I 1 à 1 I 15, 1 K 1 à 1 K 19, 1 L 1 à 1 L 16, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 27, 1 O 1, 1 P 1 à 1 P 5, 1 Q 1 à 1 Q 9, 1 R 1 à 1 R 2, 1 R 4 à 1 R 8, 1 R 10, 1 S 1 à 1 S 7, 2 D 1, 2 F 1 à 2 F 6, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 11, 2 I 1 à 2 I 5, 2 K 1, 2 L 1 à 2 L 17, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 4, 2 O 1 à 2 O 4, 2 R 1 à 2 R 2, 3 D 1 à 3 D 3, 3 F 1 à 3 F 20, 3 G 1 à 3 G 10, 3 H 1 à 3 H 3, 3 M 1 à 3 M 2, 3 O 1, 3 Q 1 à 3 Q 3, 3 R 1 à 3 R 5, 4 D 1 à 4 D 8, 4 H 1 à 4 H 8, 4 M 1, 4 O 1 à 4 O 18, 4 Q 1 à 4 Q 2, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 12, 5 M 1, 5 O 1 à 5 O 6, 5 Q 1 à 5 Q 12, 6 F 1 à 6 F 7, 7 F 1, 7 O 1 à 7 O 2, 8 M 1 à 8 M 4, 8 O 1, 9 M 1 à 9 M 4, 9 O 1 à 9 O 5, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1 à 11 M 2 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1962
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57)

    • E-dépôt 57 1 D 1 à 1 D 12, 2 D 1, 3 D 1 à 3 D 3, 4 D 1 à 4 D 8 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1814-1945
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 57 1 D 1 à 1 D 12 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1814-1860
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 57 1 D 1 à 1 D 9 - Délibérations. - 1814-1860
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

          • E-dépôt 57 1 D 1 - 1814-1818. - 1814-1818
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 57 1 D 2 - 1819-1825. - 1819-1825
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 57 1 D 3 - 1825-1836. - 1825-1836
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 57 1 D 4 - 1828-1843. - 1828-1843
            Présentation du contenu :

            Contient des délibérations approuvées.

            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 57 1 D 5 - 1836-1838. - 1836-1838
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 57 1 D 6 - 1839-1848. - 1839-1848
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 57 1 D 7 - 1849-1860. - 1849-1860
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          • E-dépôt 57 1 D 8 à 1 D 9 - Du conseil délégué. - 1849-1860
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

            • E-dépôt 57 1 D 8 - 1849-1854. - 1849-1854
              Importance matérielle : 1 registre.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations. > Du conseil délégué.

            • E-dépôt 57 1 D 9 - 1855-1860. - 1855-1860
              Importance matérielle : 1 registre.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations. > Du conseil délégué.

        • E-dépôt 57 1 D 10 à 1 D 12 - Adjudications. - Enchères et délivrances. - 1818-1860
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

          • E-dépôt 57 1 D 10 - 1818-1827. - 1818-1827
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudications. - Enchères et délivrances.

          • E-dépôt 57 1 D 11 - 1828-1849. - 1828-1849
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudications. - Enchères et délivrances.

          • E-dépôt 57 1 D 12 - 1850-1860. - 1850-1860
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Adjudications. - Enchères et délivrances.

      • E-dépôt 57 2 D 1 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1820-1828
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 57 2 D 1 - Correspondance. - 1820-1828
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

      • E-dépôt 57 3 D 1 à 3 D 3 - Sous-série 3 D. - Administration de la commune. - 1814-1945
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 57 3 D 1 -
          Modification du territoire. - Projet de changement des limites de Beuil avec...Ouvrir le détail
          1942-1942
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.

        • E-dépôt 57 3 D 2 -
          Syndicat intercommunal de Valberg. - Administration de la commune de Beuil au sein du syndicat :...Ouvrir le détail
          1945-1945
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.

        • E-dépôt 57 3 D 3 -
          Archives communales. - Adjudication des travaux à faire dans la salle d'archives (1839)....Ouvrir le détail
          1814-1861
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.

      • E-dépôt 57 4 D 1 à 4 D 8 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1832-1939
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 57 4 D 1 à 4 D 8 - Procès. - 1832-1939
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

          • E-dépôt 57 4 D 1 - Commune contre le sieur Basso concernant des coupes de bois. - 1832-1833
            Nom de personne :

            BASSO (Sieur...)

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès.

          • E-dépôt 57 4 D 2 -
            Commune contre le sieur Ambroise Robion concernant un empiètement du balcon de ce dernier sur le...Ouvrir le détail
            1835-1840
            Nom de personne :

            ROBION Ambroise

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès.

          • E-dépôt 57 4 D 3 -
            Jean-Dominique Poesy, curé de Châteauneuf d'Entraunes contre la commune de Beuil et le sieur...Ouvrir le détail
            1846-1861
            Nom de personne :

            POESY Jean-Dominique

            ,

            POURCHIER Maurice

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès.

          • E-dépôt 57 4 D 4 - Commune contre Joseph Court et Germain Robain, bergers, concernant le pacage des bêtes à laine. - 1877-1877
            Nom de personne :

            COURT Joseph

            ,

            ROBAIN Germain

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès.

          • E-dépôt 57 4 D 5 - Commune contre la commune de Pierlas concernant une parcelle de terrain. - 1887-1887
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès.

          • E-dépôt 57 4 D 6 à 4 D 7 - Concernant des terrains. - 1899-1903
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès.

            • E-dépôt 57 4 D 6 - Commune contre Angelin Donadey. - 1899-1899
              Nom de personne :

              DONADEY Angelin

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès. > Concernant des terrains.

            • E-dépôt 57 4 D 7 - Commune contre divers habitants de Beuil. - 1903-1903
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès. > Concernant des terrains.

          • E-dépôt 57 4 D 8 - Commune contre Justin Blanc, berger, concernant le pacage des troupeaux. - 1938-1939
            Nom de personne :

            BLANC Justin

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Procès.

    • E-dépôt 57 1 E 1 à 1 E 5 - Série E. - État civil. - 1794-1912
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 57 1 E 1 - Actes de naissance. - An III-1812
        Importance matérielle : 1 registre.
        Cote(s) de reproduction :

        1 Miec 16/3

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      • E-dépôt 57 1 E 2 - Actes de mariage. - An III-1812
        Importance matérielle : 1 registre.
        Cote(s) de reproduction :

        1 Miec 16/3

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      • E-dépôt 57 1 E 3 - Actes de décès. - An III-1812
        Importance matérielle : 1 registre.
        Cote(s) de reproduction :

        1 Miec 16/3

        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      • E-dépôt 57 1 E 4 à 1 E 5 - Tables décennales. - 1861-1912
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

        • E-dépôt 57 1 E 4 - Actes de naissance, mariage, décès. - 1861-1902
          Importance matérielle : 1 registre.
          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 166/2; 5 Mi 166/3; 5 Mi 166/4; 5 Mi 166/5

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Tables décennales.

        • E-dépôt 57 1 E 5 - Actes de naissance. - 1903-1912
          Importance matérielle : 1 registre.
          Cote(s) de reproduction :

          6 Num 11

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Tables décennales.

    • E-dépôt 57 1 F 1 à 1 F 8, 2 F 1 à 2 F 6, 3 F 1 à 3 F 20, 5 F 1, 6 F 1 à 6 F 7, 7 F 1 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1802-1960
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 57 1 F 1 à 1 F 8 - Sous-série 1 F. - Population. - 1802-1954
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 57 1 F 1 à 1 F 7 - Dénombrement de la population. - 1802-1954
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.

          • E-dépôt 57 1 F 1 - États nominatifs (An XI, 1838, 1858-1954). - An XI-1954
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Dénombrement de la population.

          • E-dépôt 57 1 F 2 - États récapitulatifs (An XI, 1858-1926, 1954). - An XI-1954
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Dénombrement de la population.

          • E-dépôt 57 1 F 3 - 1872 : bulletins individuels. - 1872-1872
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Dénombrement de la population.

          • E-dépôt 57 1 F 4 à 1 F 7 - Bordereaux de maison et feuilles de ménage. - 1881-1896
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Dénombrement de la population.

            • E-dépôt 57 1 F 4 - 1881. - 1881-1881
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Dénombrement de la population. > Bordereaux de maison et feuilles de ménage.

            • E-dépôt 57 1 F 5 - 1886. - 1886-1886
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Dénombrement de la population. > Bordereaux de maison et feuilles de ménage.

            • E-dépôt 57 1 F 6 - 1891. - 1891-1891
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Dénombrement de la population. > Bordereaux de maison et feuilles de ménage.

            • E-dépôt 57 1 F 7 - 1896. - 1896-1896
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population. > Dénombrement de la population. > Bordereaux de maison et feuilles de ménage.

        • E-dépôt 57 1 F 8 -
          Mouvement de la population (1828-1837). Tableaux A de la statistique générale de la France...Ouvrir le détail
          1828-1906
          Importance matérielle : 1 registre, 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 1 F. - Population.

      • E-dépôt 57 2 F 1 à 2 F 6 - Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. - 1836-1957
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 57 2 F 1 à 2 F 2 - Tribunal de commerce. - 1885-1957
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.

          • E-dépôt 57 2 F 1 - Listes électorales consulaires. - 1885-1954
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. > Tribunal de commerce.

          • E-dépôt 57 2 F 2 - Élections consulaires : procès-verbaux. - 1912-1957
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie. > Tribunal de commerce.

        • E-dépôt 57 2 F 3 - Chambre de commerce. - Élections des membres : procès-verbaux. - 1912-1929
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.

        • E-dépôt 57 2 F 4 -
          Commerces. - Déclaration de vente de vin, de pain et de viande (1836), déclarations d'ouvertures...Ouvrir le détail
          1836-1941
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.

        • E-dépôt 57 2 F 5 - Chambre des métiers : listes électorales. - 1938-1955
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.

        • E-dépôt 57 2 F 6 - Artisans. - Autorisations d'exercer : arrêtés du préfet. - 1941-1941
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 2 F. - Commerce et industrie.

      • E-dépôt 57 3 F 1 à 3 F 20 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1815-1960
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 57 3 F 1 à 3 F 2 - Chambre d'agriculture. - 1920-1959
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

          • E-dépôt 57 3 F 1 - Listes électorales. - 1920-1959
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Chambre d'agriculture.

          • E-dépôt 57 3 F 2 - Élections : procès-verbaux. - 1933-1959
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Chambre d'agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 3 -
          Syndicat agricole horticole de Beuil : statut (1920), état du nombre d'adhérents, liste du...Ouvrir le détail
          1920-1944
          Importance matérielle : 4 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 4 à 3 F 12 - Statistiques agricoles. - 1900-1960
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

          • E-dépôt 57 3 F 4 - Commission communale : listes des membres. - 1916-1920
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 57 3 F 5 - Registre décennal. - 1951-1960
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 57 3 F 6 - Statistiques agricoles annuelles. - 1900-1928
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 57 3 F 7 - Bulletin récapitulatif communal. - 1942-1942
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 57 3 F 8 - État communal. - 1952-1952
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 57 3 F 9 - Registres de cultures. - 1905-1952
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

          • E-dépôt 57 3 F 10 à 3 F 12 - Bulletins de déclarations. - 1942-1944
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles.

            • E-dépôt 57 3 F 10 - 1942. - 1942-1942
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles. > Bulletins de déclarations.

            • E-dépôt 57 3 F 11 - 1943. - 1943-1943
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles. > Bulletins de déclarations.

            • E-dépôt 57 3 F 12 - 1944. - 1944-1944
              Importance matérielle : 1 liasse.
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture. > Statistiques agricoles. > Bulletins de déclarations.

        • E-dépôt 57 3 F 13 - Récoltes de céréales : déclarations (1941), registre bordereau (1948). - 1941-1948
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 14 -
          Récoltes de blé : déclarations (1938-1957), registres communaux de déclarations d'ensemencements...Ouvrir le détail
          1937-1957
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 15 -
          Recensement des animaux domestiques : état récapitulatif (1872). Recensement des animaux de...Ouvrir le détail
          1872-1903
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 16 -
          Production de lait : livret indiquant les quantités de fromage à répartir entre les éleveurs de...Ouvrir le détail
          1815-1939
          Importance matérielle : 1 carnet, 1 liasse.
          Mot(s) matière : COOPERATIVE-AGRICOLE, ELEVEUR, PRODUIT-LAITIER
          Sujet(s) :

          FROMAGE

          ,

          LAITERIE

          ,

          RÉPARTITION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 17 - Forêts. - Statistiques : consigne des bois. - 1823-1823
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 18 - Terrains en montagne. - Travaux de restauration obligatoires : notifications. - 1903-1903
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 19 -
          Sinistres agricoles. - Dommages causés par la grêle : demandes de dédommagements (1860),...Ouvrir le détail
          1860-1938
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        • E-dépôt 57 3 F 20 - Caisse d'assurance agricole mutuelle : liste des administrateurs et commissaires de surveillance. - 1928-1928
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

      • E-dépôt 57 5 F 1 - Sous-série 5 F. - Statistiques. - 1828-1853
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 57 5 F 1 - Statistiques générales : questionnaires (1828-1830, 1849, 1853). - 1828-1853
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 5 F. - Statistiques.

      • E-dépôt 57 6 F 1 à 6 F 7 - Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. - 1942-1948
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 57 6 F 1 à 6 F 5 - Réquisitions. - 1942-1944
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.

          • E-dépôt 57 6 F 1 - Céréales : listes des agriculteurs ayant livré les céréales, correspondance. - 1942-1944
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Réquisitions.

          • E-dépôt 57 6 F 2 - Pailles et fourrages : listes des impositions, correspondance. - 1942-1943
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Réquisitions.

          • E-dépôt 57 6 F 3 - Légumes : listes des impositions, correspondance. - 1942-1943
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Réquisitions.

          • E-dépôt 57 6 F 4 - Bétail : liste des impositions. - 1943-1943
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Réquisitions.

          • E-dépôt 57 6 F 5 -
            Produits de basse-cour : liste des déclarations des lapins et poules, correspondance concernant...Ouvrir le détail
            1942-1943
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Réquisitions.

        • E-dépôt 57 6 F 6 à 6 F 7 - Ravitaillement. - 1942-1948
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception.

          • E-dépôt 57 6 F 6 -
            Produits alimentaires. - Cartes de ravitaillement : registres de contrôle, listes des non...Ouvrir le détail
            1942-1947
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Ravitaillement.

          • E-dépôt 57 6 F 7 - Chaussures : registre de demandes et de répartition des bons. - 1942-1948
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 6 F. - Mesures d'exception. > Ravitaillement.

      • E-dépôt 57 7 F 1 - Sous-série 7 F. - Travail. - 1941-1941
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

        • E-dépôt 57 7 F 1 - Main d'oeuvre agricole : correspondance des Compagnons de France adressée au maire. - 1941-1941
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 7 F. - Travail.

    • E-dépôt 57 1 G 1 à 1 G 21, 2 G 1, 3 G 1 à 3 G 10 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1792-1951
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 57 1 G 1 à 1 G 21 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1792-1951
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 57 1 G 1 - Cadastre de 1792 : états des sections A, B, et C. - 1792-1792
          Importance matérielle : 9 cahiers.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 2 - Registres des mutations de propriétés. - 1806-1819
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 3 - Nomination des répartiteurs : arrêté. - An IX-An IX
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 4 -
          Contributions des portes et fenêtres. - Déclaration : correspondance du directeur des...Ouvrir le détail
          An IX-An IX
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 5 - Revenu imposable des biens vendus par le Comte Maffeï : rapport d'expertise. - An XIII-An XIII
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Nom de personne :

          MAFFEI (Comte...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 6 -
          Formation du cadastre. - Enregistrement des biens de la commune : correspondance de l'intendance...Ouvrir le détail
          1823-1823
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 7 -
          Registre de mutations de propriétés (1833-1854), instructions de l'intendance générale et...Ouvrir le détail
          1820-1854
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 8 -
          Cadastre.- Situation hydrographique et agraire de la commune de Beuil et cadastre en vigueur...Ouvrir le détail
          1858-1858
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 9 -
          Contributions directes : instructions de l'Intendance générale relatives à la répartition des...Ouvrir le détail
          1821-1859
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 10 - Liste des contribuables retardataires soumis à l"alloggio militare". - 1828-1838
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 11 - Contributions prediales : rôles. - 1822-1852
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 12 -
          Contributions personnelle et mobilière : état nominatif préparatoire (1819), rôles (1821-1846). - Ouvrir le détail
          1819-1846
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 13 -
          Restitution des rôles des contributions foncières et personnelles : instructions de l'intendance...Ouvrir le détail
          1831-1846
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 14 - Contributions locales : rôle. - 1851-1851
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 15 - Plan cadastral. - XIXe siècle-XIXe siècle
          Présentation du contenu :

          Document non daté.

          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 16 à 1 G 17 - Matrices des propriétés non-bâties. - 1871-1914
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 57 1 G 16 - 1er volume. - 1871-1914
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Matrices des propriétés non-bâties.

          • E-dépôt 57 1 G 17 - 2e volume. - 1871-1914
            Importance matérielle : 1 registre.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Matrices des propriétés non-bâties.

        • E-dépôt 57 1 G 18 à 1 G 19 - Contributions directes : matrices générales. - 1917-1951
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 57 1 G 18 - Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres. - 1917-1926
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Mot(s) matière : TAXE-FONCIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Contributions directes : matrices générales.

          • E-dépôt 57 1 G 19 - Copies. - 1931-1951
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Contributions directes : matrices générales.

        • E-dépôt 57 1 G 20 -
          Contributions foncières et impositions locales : rôles (1892-1930) ; révision exceptionnelle des...Ouvrir le détail
          1892-1930
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        • E-dépôt 57 1 G 21 - Impôts sur le revenu : listes des contribuables. - 1929-1945
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

      • E-dépôt 57 2 G 1 - Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires. - 1799-1800
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 57 2 G 1 -
          Contributions. - Bons de réquisitions que les contribuables doivent verser en acquittement de...Ouvrir le détail
          An VIII-An VIII
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.

      • E-dépôt 57 3 G 1 à 3 G 10 -
        Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
        vue...        Ouvrir le détail
        1802-1935
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 57 3 G 1 - Service du piéton. - Adjudication : arrêté du préfet. - An XI-An XI
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 57 3 G 2 à 3 G 3 - Gabelle. - 1830-1857
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

          • E-dépôt 57 3 G 2 - Inventaire des tabacs trouvés chez le gabelou. - 1830-1830
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier. > Gabelle.

          • E-dépôt 57 3 G 3 - Tableau de répartition par communes. - 1857-1857
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier. > Gabelle.

        • E-dépôt 57 3 G 4 - Poids et mesures, vérification : correspondance de l'intendance générale. - 1837-1837
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 57 3 G 5 - Service postal. - Création et fonctionnement : correspondance. - 1849-1858
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 57 3 G 6 - Service des poids et mesures : correspondance. - 1872-1872
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 57 3 G 7 -
          Service des postes. - Acheminement du courrier par le facteur rural : correspondance...Ouvrir le détail
          1882-1918
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 57 3 G 8 - Service télégraphique, création : correspondance (1889) ; fonctionnement (1903-1932). - 1889-1932
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 57 3 G 9 -
          Service téléphonique. - Création (1909). Établissement d'un circuit téléphonique direct de Nice...Ouvrir le détail
          1909-1935
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

        • E-dépôt 57 3 G 10 - Contributions indirectes. - Suppression de la recette buraliste : correspondance. - 1931-1931
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de. vue financier.

    • E-dépôt 57 1 H 1 à 1 H 8, 2 H 1 à 2 H 11, 3 H 1 à 3 H 3, 4 H 1 à 4 H 8 - Série H. - Affaires militaires. - 1793-1957
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 57 1 H 1 à 1 H 8 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1800-1957
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.

        • E-dépôt 57 1 H 1 à 1 H 3 - Recensement. - 1800-1957
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

          • E-dépôt 57 1 H 1 - Conscrits : instructions administratives. - An IX-1827
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement. > Recensement.

          • E-dépôt 57 1 H 2 - Liste des jeunes gens nés de 1779 à 1840. - An IX-1860
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement. > Recensement.

          • E-dépôt 57 1 H 3 - Tableaux. - 1861-1957
            Importance matérielle : 1 liasse.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement. > Recensement.

        • E-dépôt 57 1 H 4 -
          Réformés et exemptés : instructions relatives aux officiers destitués (1821), situation de...Ouvrir le détail
          1821-1917
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Nom de personne :

          PELLISIER Chistmo

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 57 1 H 5 -
          Mise en activité des classes : registre des notifications des ordres de route (1867),...Ouvrir le détail
          1811-1867
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 57 1 H 6 - Armée territoriale : affiches du tableau de recensement. - 1858-1866
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 57 1 H 7 - Congés des soldats : correspondance du "Comando Militare della Citta e Provincia di Nizza". - 1824-1830
          Importance matérielle : 4 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

        • E-dépôt 57 1 H 8 - Insoumis et déserteurs : correspondance. - 1806-1916
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Beuil (E-dépôt 57) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.

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