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Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 72 1 A 1 à 1 A 3, 1 B 1 à 1 B 2, 1 D 1 à 1 D 8, 1 D 10, 1 D 12, 1 D 15, 1 E 1 à 1 E 2, 1 F 1 à 1 F 6, 1 G 1 à 1 G 35, 1 H 1 à 1 H 7, 1 I 1 à 1 I 7, 1 K 1 à 1 K 17, 1 L 1 à 1 L 29, 1 M 1, 1 N 1 à 1 N 7, 1 O 1 à 1 O 3, 1 P 1 à 1 P 6, 1 Q 1 à 1 Q 13, 1 R 1 à 1 R 11, 1 R 13 à 1 R 14, 1 S 1 à 1 S 2, 2 D 1 à 2 D 5, 2 E 1 à 2 E 4, 2 F 1 à 2 F 4, 2 G 1 à 2 G 2, 2 H 1 à 2 H 10, 2 I 1 à 2 I 7, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 10, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 6, 2 O 1 à 2 O 2, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 4, 3 F 1 à 3 F 15, 3 G 1 à 3 G 5, 3 H 1 à 3 H 5, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 4, 3 M 1 à 3 M 6, 3 N 1 à 3 N 2, 3 O 1 à 3 O 3, 3 R 1 à 3 R 3, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 3, 4 N 1 à 4 N 8, 4 O 1 à 4 O 15, 4 Q 1 à 4 Q 2, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 4, 5 M 1, 5 O 1 à 5 O 7, 5 Q 1 à 5 Q 16, 6 F 1 à 6 F 4, 7 O 1 à 7 O 4, 8 O 1 à 8 O 4, 9 M 1 à 9 M 5, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1, 11 O 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1791-1986
    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72)

    • E-dépôt 72 1 D 1 à 1 D 8, 1 D 10, 1 D 12, 1 D 15, 2 D 1 à 2 D 5, 3 D 1 à 3 D 4, 4 D 1 à 4 D 6 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1982
      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 72 4 D 1 à 4 D 6 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1815-1975
        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 72 4 D 1 à 4 D 5 - Contentieux. - 1815-1975
          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.

          • E-dépôt 72 4 D 1 -
            Recours de la commune contre un arrêt du Sénat de Nice relatif au pacage abusif de boeufs sur...Ouvrir le détail
            1815-1815
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Nom de personne :

            CHARVIN Joseph

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Contentieux.

          • E-dépôt 72 4 D 2 -
            Litige de la commune avec Martin Melan, entrepreneur de la construction de la nouvelle église...Ouvrir le détail
            1851-1851
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Nom de personne :

            MELAN Martin

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Contentieux.

          • E-dépôt 72 4 D 3 -
            Procès de la commune contre Pierre Autheman et Joseph Fournier, de La Croix, relatif au pacage...Ouvrir le détail
            1885-1886
            Importance matérielle : 4 pièces.
            Nom de personne :

            AUTHEMAN Pierre

            ,

            FOURNIER Joseph

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Contentieux.

          • E-dépôt 72 4 D 4 -
            Plainte d'un conseiller municipal contre le maire pour refus d'information : demande...Ouvrir le détail
            1924-1924
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Contentieux.

          • E-dépôt 72 4 D 5 -
            Litige de la commune contre Callixte Dalmas : arrêté du conseil de préfecture portant fixation...Ouvrir le détail
            1902-1975
            Importance matérielle : 1 pièce.
            Nom de personne :

            DALMAS Callixte

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux. > Contentieux.

        • E-dépôt 72 4 D 6 - Assurances communales : contrats et polices, déclaration d'accident, correspondance. - 1902-1975
          Importance matérielle : 12 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Auvare (E-dépôt 72) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 4 D. - Contentieux.