Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 9 1 à 12, 13/1 à 13/2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1833
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)
- E-dépôt 9 1 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1542-1783
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 1 -
    AA 1. Extrait de la transaction entre le commandeur de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem de...
    AA 1. Extrait de la transaction entre le commandeur de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem de Nice et la communauté de Saint-Léger sur les droits seigneuriaux (16 octobre 1542).
    AA 2. Statuts municipaux (1547) et copie de 1768.
    AA 3. Actes de reconnaissance de la communauté de Saint-Léger au commandeur de Nice, seigneur de La Croix, coseigneur de Saint-Léger (8 janvier 1615, 10 juin 1692, 11 octobre 1724, 23 janvier 1746).
    AA 4. Transaction entre René de Castellane, seigneur de Saint-Léger, et la communauté sur les droits seigneuriaux (13 avril 1631).
    AA 5. Contestation de droits que prétend posséder Raphaël Douhet, bourgeois de la ville d'Entrevaux : acte de pouvoir donné à Louis Fournier, délibération portant consultation d'avocat, acte de collation (1732).
    AA 6. Actes de reconnaissance des droits seigneuriaux de Barthélémy César de Villeneuve, chevalier, seigneur de Beauregard (4 mai 1732, 24 janvier 1746).
    AA 7. Consultation de M. Léon, avocat au parlement de Grenoble au sujet des prétentions du Commandeur de Nice sur la communauté de Saint-Léger, prétentions fondées sur la transaction du 16 octobre 1542 (1756).
    AA 8. Copies d'investitures de la moitié du fief de Saint-Léger en faveur de M. le sénateur Antoine Gaëtan d'Achiardy (1774).
    AA 9. Présentation par la communauté de Pierre Jean Fournier, Joseph Rémusat et Jean Joseph Fournier, pour l'office de baile et demande de nomination d'un de ces trois candidats (1774).
    AA 10. Remboursement par Barthélémy César de Villeneuve de la somme de 1500 livres tournois suivant un acte de 1732, pour l'achat de cens dans des territoires royaux (31 mars 1783). -
    1542-1783
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    Nom de personne :
    CASTELLANE René de
    ,
    DOUHET Raphaël
    ,
    FOURNIER Louis
    ,
    VILLENEUVE Barthélémy César de
    ,
    LÉON avocat
    ,
    ACHIARDY Antoine Gaëtan d'
    ,
    FOURNIER Pierre Jean
    ,
    RÉMUSAT Joseph
    ,
    FOURNIER Jean Joseph
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION, RESSORT-JUDICIAIRE, AVOCAT
    Sujet(s) :
    ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE
    ,
    STATUTS
    ,
    PRIVILÈGE
    ,
    CONTENTIEUX
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
- E-dépôt 9 2 - Série BB. - Administration communale. - 1716-1793
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 2 -
    BB 1. Délibérations (1716-1793).
    BB 2. Consuls et conseillers. - Nomination : délibérations...
    BB 1. Délibérations (1716-1793).
    BB 2. Consuls et conseillers. - Nomination : délibérations (1733-1793). -
    1716-1793
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    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
    Sujet(s) :
    DÉLIBÉRATION
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.
- E-dépôt 9 3 à 8 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1501-1797
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 3 - CC 1. Budgets (1771-1791).
    CC 2. Comptes trésoraires (1666-1771). - 1666-1791
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    Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES
    Sujet(s) :
    COMPTE
    ,
    BUDGET
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
  - E-dépôt 9 4 -
    CC 3. Cadastre (1640).
    CC 4. Cadastre (S.d., milieu XVIIe siècle).
    CC 5. Cadastre (1673).
    CC 6....
    CC 3. Cadastre (1640).
    CC 4. Cadastre (S.d., milieu XVIIe siècle).
    CC 5. Cadastre (1673).
    CC 6. Cadastre (1683).
    CC 7. Cadastre (S.d., fin XVIIe siècle).
    CC 8. Cadastre (1697).
    CC 9. Cadastre (1746).
    CC 10. Cadastre (1764).
    CC 11. Cadastre (1773).
    CC 12. Registre des mutations (1773-an V). -
    1640-An V
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    Présentation du contenu :
    Contient également un registre de mutations (E 009/004/CC 12).
    Importance matérielle : 9 registres.
    Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, FINANCES-PUBLIQUES, CONTRIBUABLE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Langue(s) : francais
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
  - E-dépôt 9 5 à 7 - Pièces justificatives de comptes. - 1501-1792
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    Présentation du contenu :
    Contient également la reddition des comptes des officiers municipaux (E 009/005/CC 13).
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
    - E-dépôt 9 5 -
      CC 13. Reddition des comptes des officiers municipaux syndics, consuls, exacteurs. comprenant...
      CC 13. Reddition des comptes des officiers municipaux syndics, consuls, exacteurs. comprenant les parcelles du bétail et du capage (1772-1792).
      CC 14. 1501, 1518, 1529, 1548, 1554, 1576-1669. -
      1501-1792
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      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, FISCALITE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, AGRICULTURE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, ELEVAGE
      Sujet(s) :
      COMPTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Langue(s) : langueoc, francais
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
    - E-dépôt 9 6 -
      CC 15. 1670-1689.
      CC 16. 1690-1699.
      CC 17. 1700-1719.
      CC 18. 1720-1739.
      CC 19. 1740-1749.
      CC 20....
      CC 15. 1670-1689.
      CC 16. 1690-1699.
      CC 17. 1700-1719.
      CC 18. 1720-1739.
      CC 19. 1740-1749.
      CC 20. 1750-1759. -
      1670-1759
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      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      COMPTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
    - E-dépôt 9 7 -
      CC 21. 1760-1769.
      CC 22. 1770-1775.
      CC 23. 1776.
      CC 24. 1777.
      CC 25. 1778.
      CC 26. 1779.
      CC 27....
      CC 21. 1760-1769.
      CC 22. 1770-1775.
      CC 23. 1776.
      CC 24. 1777.
      CC 25. 1778.
      CC 26. 1779.
      CC 27. 1780.
      CC 28. 1781.
      CC 29. 1782.
      CC 30. 1783.
      CC 31. 1784.
      CC 32. 1785.
      CC 33. 1786.
      CC 34. 1787.
      CC 35. 1788.
      CC 36. 1789.
      CC 37. 1790.
      CC 38. 1791-1792. -
      1760-1792
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      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-PUBLIQUES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES
      Sujet(s) :
      COMPTE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.
  - E-dépôt 9 8 -
    CC 39. Impositions royales : quittances (1587-1699).
    CC 40. Impositions pour faire face aux...
    CC 39. Impositions royales : quittances (1587-1699).
    CC 40. Impositions pour faire face aux charges ordinaires et extraordinaires de la communauté délibérations (1690-1746).
    CC 41. Dettes de la communauté : état des dettes (1692), arrêt du Conseil d'État du roi pour la vérification des dettes (1716).
    CC 42. Dettes et créances : délibérations, conventions d'emprunt, actes d'obligation (1593-1793).
    CC 43. Département des droits d'arrosage (1658).
    CC 44. Mémoire sur la situation de la communauté (population, finances, biens) (1749).
    CC 45. État, dénombrement et consigne des familles et du bétail (1774-1790). -
    1587-1793
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    Importance matérielle : 1 cahier.
    Mot(s) matière : FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, CONTRIBUABLE, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, IMPOTS-LOCAUX, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DETTE-PUBLIQUE, RECETTE-FISCALE, FINANCES-LOCALES, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION
    Sujet(s) :
    EMPRUNT
    ,
    DÉPENSE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
- E-dépôt 9 9 à 10 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1613-1793
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 9 -
    DD 1. Registre des enchères et délivrances (1775-avril 1788).
    DD 2. Registre des enchères et...
    DD 1. Registre des enchères et délivrances (1775-avril 1788).
    DD 2. Registre des enchères et délivrances (Mai 1788-1793). -
    1687-1793
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    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
    Sujet(s) :
    BIENS COMMUNAUX
    ,
    ADJUDICATION
    ,
    DÉLIBÉRATION
    ,
    ACTES DU CONSULAT
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
  - E-dépôt 9 10 -
    DD 3. Maison commune : copie d'acte d'achat d'une chambre pour servir de salle d'archives...
    DD 3. Maison commune : copie d'acte d'achat d'une chambre pour servir de salle d'archives (1772).
    DD 4. Église paroissiale. - Travaux de réparations : requête et décret, ordonnance de paiement (1717), procès-verbal de visite contenant les réparations à y faire et les ornements à fournir (1773), supplique pour que les revenus des autels de Notre-Dame du Saint-Rosaire et de Saint-Antoine soient utilisés pour les réparations et décorations des autels, copie d'ordonnance du conseil (1776).
    DD 5. Réparations des sanctuaires, sacristies et ornements du diocèse de Glandèves : mémoire instructif (1743).
    DD 6. Maison curiale. - Travaux de réparations : ordonnance, devis estimatif, procès-verbal d'enchères, rapport de recettes (1748-1752), devis estimatif, actes consulaires, collaudation (vérification) (1787-1789).
    DD 7. Moulin à blé. - Travaux de réparations : remontrance de l'intendant général du comté de Nice, extrait de délibération, placet présenté à monseigneur l'intendant (1767). Contestation contre Jean Joseph Fournier et des particuliers de Saint-Léger qui dérivent les eaux du moulin. Réquisition et sommation contre Jean Joseph Fournier pour le contraindre à continuer le bail : actes, supplique de la communauté (1770-1771). Contestation de la visite des experts qui n'ont jamais fixé les détériorations faites aux attraits ainsi que la négligence des fermiers sur l'entretien dont ils avaient la charge : acte consulaire (1786). Acquisition d'un rouet : délibération (1791).
    DD 8. Requête présentée par les consuls de Saint-Léger à monseigneur de Vauvré, intendant de la marine de Toulon, portant permission de couper et ébrancher les chemins (1687).
    DD 9. Visite des chemins : procès-verbaux et rapports (1777).
    DD 10. Reconstruction du pont sur le Var : supplique de la communauté pour ne pas participer aux dépenses (1789). -
    1613-1791
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    Nom de personne :
    FOURNIER Jean Joseph
    ,
    VAUVRÉ monseigneur de
    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, EDIFICE-CULTUEL, BOIS, COUPE-DE-BOIS, VOIE-DE-COMMUNICATION, OUVRAGE-D'ART, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL
    Sujet(s) :
    VOIRIE
    ,
    PONT
    ,
    ÉGLISE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
- E-dépôt 9 11 - Série EE. - Affaires militaires. - 1704-1746
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 11 -
    EE 1. Obligation faite à la communauté de Saint-Léger de payer 200 livres à Raphaël Douhet en...
    EE 1. Obligation faite à la communauté de Saint-Léger de payer 200 livres à Raphaël Douhet en paiement de sommes qu'il a avancé au titre de la contribution militaire (1704).
    EE 2. Pouvoir donné aux consuls de Saint-Léger d'aller chercher de l'argent et du ravitaillement pour les troupes qui se trouvent à Thorame Haute (1710).
    EE 3. État des fournitures faites par la communauté (1710).
    EE 4. Ordre donné aux consuls d'envoyer à Digne un soldat de milice (1727, 1733).
    EE 5. Engagement d'un milicien : délibération (1735).
    EE 6. Recrutement de trois hommes pour la garde de Guillaumes : délibération (1743).
    EE 7. Pouvoir donné à M. Isnard, bourgeois de la ville d'Aix de faire procéder à la liquidation des fournitures militaires (1746). -
    1704-1746
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    Nom de personne :
    ISNARD
    ,
    DOUHET Raphaël
    Mot(s) matière : DEFENSE-PASSIVE, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ARMEE, INFRASTRUCTURE-MILITAIRE, MOBILISATION, OPERATION-MILITAIRE, GUERRE, DOMMAGES-DE-GUERRE
    Sujet(s) :
    TROUPES DE PASSAGE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série EE. - Affaires militaires.
- E-dépôt 9 12 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1613-1784
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 12 -
    FF 1. La paroisse de Saint-Léger contre la communauté. - Litige sur le paiement de la dîme :...
    FF 1. La paroisse de Saint-Léger contre la communauté. - Litige sur le paiement de la dîme : pièces de procédure (1613-1626).
    FF 2. Défense de cuire des fruits dans le four communal sous peine de 3 livres d'amende : extrait de la sentence (1632).
    FF 3. Ordre donné à la communauté de respecter un contrat de vente : ordonnance du parlement d'Aix (1691).
    FF 4. La communauté contre François Hugony, prieur de Saint-Léger. - Plainte de la communauté contre le prieur pour plusieurs actes commis par celui-ci : pièces de procédure (1717-1718).
    FF 5. La communauté contre Raphaël Douhet, bourgeois d'Entrevaux. - Litige sur le paiement de sommes empruntées au sieur Douhet : pièces de procédure (1736).
    FF 6. La communauté de Saint-Léger contre le prieur du lieu. - Litige sur la destruction d'un colombier (pigeonnier) : pièces de procédure (1750).
    FF 7. La communauté contre messires Anrioty et Joseph Gilloux, prieurs de Saint-Léger. - Litige sur l'obligation faite au prieur de faire brûler la lampe perpétuellement devant le Saint Sacrement : pièces de procédure (1750, 1776).
    FF 8. La communauté contre messire Anriotty, prieur de Saint-Léger. - Litige sur les réparations à faire à la maison curiale : acte interpellatif ; consultation (1764).
    FF 9. La communauté contre messire Joseph Gabriel de Olivaris. - Litige sur le paiement de droits de demi lods : pièces de procédure (1768).
    FF 10. Opposition de la communauté de Saint-Léger à la demande de la communauté de Puget-Théniers de contribuer à la construction du pont de bois sur le Var : pièces de procédure (1782-1783).
    FF 11. Litige entre la communauté et la famille Fournier sur des terrains sis au quartier de la place Saint Jaume : acte consulaire (1784).
    FF 12. Copie des défenses (interdictions) de chasse et de pêche dans le terroir de Saint-Léger (13 septembre 1784). -
    1613-1784
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    Nom de personne :
    HUGONY François, prieur
    ,
    DOUHET Raphaël
    Mot(s) matière : JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION, RESSORT-JUDICIAIRE
    Sujet(s) :
    PROCÈS
    ,
    CONTENTIEUX
    ,
    DÉLIT
    ,
    PROCÉDURE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.
- E-dépôt 9 13/1 à 13/2 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1642-1833
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 13/1 - GG 1. Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1663-1793). - 1663-1793
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    Cote(s) de reproduction :
    5 Mi 125/1
    Nom de personne :
    PAILLIER Jean, prieur
    ,
    HUGONIS Jean
    ,
    HUGONIS François
    ,
    PONS Jacques
    Mot(s) matière : ETAT-CIVIL, NAISSANCE, MARIAGE, DECES, CULTE, VIE-RELIGIEUSE, ASSOCIATION-CULTUELLE, EDIFICE-CULTUEL, MINISTRE-DU-CULTE, CONGREGATION, CATHOLICISME
    Sujet(s) :
    CLERGÉ
    ,
    CONFRÉRIE
    ,
    REGISTRE PAROISSIAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Commentaire sur l'incommunicabilité :
    Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
  - E-dépôt 9 13/2 -
    GG 2. Requête pour obliger les décimateurs à lever la dîme suivant le décret du 2 août 1642.
    GG...
    GG 2. Requête pour obliger les décimateurs à lever la dîme suivant le décret du 2 août 1642.
    GG 3. Registre de la confrérie du Saint Rosaire (1648-1833).
    GG 4. Consultation sur des irrégularités commises par Jean Paillier, prieur du Castellet (1681).
    GG 5. Extrait du contrat de patrimoine de Jean Hugonis de Puget-Rostang, en faveur de son fils François Hugonis, ecclésiastique (1693).
    GG 6. Comptes des marguilliers des confréries du Saint Rosaire, de la Luminaire de Corpus Christi, de Saint Antoine, du Saint Sacrement et de Corpus Domini (1700-1790).
    GG 7. Acte d'investiture de Jacques Pons pour les biens et droits de la chapelle et de la chapellenie de Sausses (1768).
    GG 8. Requête de la communauté au vicaire général de Glandèves afin d'envoyer un prêtre pour remplacer le prieur gravement malade (1772).
    GG 9. Supplique adressée à l'évêque de glandèves pour obliger le frère prieur à dire les 17 messes pour le repos des âmes des fondateurs de Notre-Dame du Saint Rosaire et pour lesquels il est rétribué (1781).
    GG 10. Ordonnance de visite de la paroisse de Saint-Léger (1785). -
    1642-1833
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    Nom de personne :
    PAILLIER Jean, prieur
    ,
    HUGONIS Jean
    ,
    HUGONIS François
    ,
    PONS Jacques
    Mot(s) matière : ETAT-CIVIL, NAISSANCE, MARIAGE, DECES, CULTE, VIE-RELIGIEUSE, ASSOCIATION-CULTUELLE, EDIFICE-CULTUEL, MINISTRE-DU-CULTE, CONGREGATION, CATHOLICISME
    Sujet(s) :
    CLERGÉ
    ,
    CONFRÉRIE
    ,
    REGISTRE PAROISSIAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.