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Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

Présentation des notices

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  • 703 W 351 à 360, 362 à 1192, 1194 à 1559, 1298 W 135 à 152, 154 à 402, 409 à 549, 2795 W 564 à 581, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Extraits d'actes. - 1946-1991
    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

    • 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 2795 W 564 à 577, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Actes civils publics et actes sous seing privé. - 1970-1991
      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes.

      • 1342 W 97 à 116, 1520 W 102 à 106, 2096 W 78 à 79, 2795 W 808 à 813, 1342 W 97 à 116, 1520 W 102 à 106, 2096 W 78 à 79, 2795 W 808 à 813 - Nice Ouest. - 1970-1991
        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé.

        • 1342 W 97 - Volume n° 3, 1er juillet - 21 octobre 1970. - 1970-1970
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 98 - Volume n° 4, 23 octobre 1970 - 30 mars 1971. - 1970-1971
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 99 - Volume n° 5, 1er avril - 29 septembre 1971. - 1971-1971
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 100 - Volume n° 6, 1er octobre 1971 - 28 février 1972. - 1971-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 101 - Volume n° 7, 1er mars - 12 octobre 1972. - 1972-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 102 - Volume n° 8, 16 octobre - 28 décembre 1972. - 1972-1972
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 103 - Volume n° 9, 2 janvier - 28 juin 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 104 - Volume n° 10, 2 juillet - 27 décembre 1973. - 1973-1973
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 105 - Volume n° 11, 2 janvier - 7 mai 1974. - 1974-1974
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 106 - Volume n° 12, 8 mai - 11 octobre 1974. - 1974-1974
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 107 - Volume n° 13, 15 octobre 1974 - 7 mars 1975. - 1974-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 108 - Volume n° 14, 10 mars - 4 juillet 1975. - 1975-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 109 - Volume n° 15, 1er juillet - 30 décembre 1975. - 1975-1975
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 110 - Volume n° 16, 2 janvier - 7 avril 1976. - 1976-1976
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 111 - Volume n° 17, 7 avril - 10 septembre 1976. - 1976-1976
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 112 - Volume n° 18, 9 septembre 1976 - 13 janvier 1977. - 1976-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 113 - Volume n° 19, 13 janvier - 20 avril 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 114 - Volume n° 20, 20 avril - 22 juillet 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 115 - Volume n° 21, 25 juillet - 6 décembre 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1342 W 116 - Volume n° 22, 7 décembre - 29 décembre 1977. - 1977-1977
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1520 W 102 - 14 mars - 28 juin 1978. - 1978-1978
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1520 W 103 - 3 juillet - 28 septembre 1978. - 1978-1978
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1520 W 104 - 2 octobre - 28 décembre 1978. - 1978-1978
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1520 W 105 - 4 janvier - 29 mars 1979. - 1979-1979
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 1520 W 106 - 2 avril - 28 juin 1979. - 1979-1979
          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 2096 W 78 - 02 juillet - 19 septembre 1979. - 1979-1979
          Présentation du contenu :

          .

          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 2096 W 79 - 1er octobre - 27 décembre 1979. - 1979-1979
          Présentation du contenu :

          .

          Importance matérielle : 1 registre.
          Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 2795 W 808 - mars 1984. - 1984 - 1984
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 2795 W 809 - mai-décembre 1988. - 1988 - 1988
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 2795 W 810 - octobre-décembre1989. - 1989 - 1989
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 2795 W 811 - janvier-mai 1990. - 1990 - 1990
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 2795 W 812 - juin-décembre 1990. - 1990 - 1990
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.

        • 2795 W 813 - février 1991. - 1991 - 1991
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Actes civils publics et actes sous seing privé. > Nice Ouest.