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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 8 à 195 - Lotissements. - 1924-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 8 à 186 - Autorisations de lotir. - 1924-2009
      Présentation du contenu :

      Composition-type du dossier : notes de présentation, plans (situation et masse, travaux, réseaux), règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges et statuts de l'association, correspondances, garantie bancaire, certificat d'achèvement des...

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      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements.

      • 2749 W 155 à 157 - Communes de Mougins et du Cannet. - Domaine de l'Aubarède. - 1953-2006
        Présentation du contenu :

        L'article 2749W 157 concerne également la commune de Peymeinade.

        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.

        • 2749 W 155 - Première partie. - 1954 - 1983
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Communes de Mougins et du Cannet. - Domaine de l'Aubarède.

        • 2749 W 156 - Deuxième partie. - 1953 - 1994
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Communes de Mougins et du Cannet. - Domaine de l'Aubarède.

        • 2749 W 157 - Troisième partie. - 1981 - 2006
          Présentation du contenu :

          Contient également les lotissements Montfaraude et Domaine des Saouves, commune de Peymeinade.

          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Communes de Mougins et du Cannet. - Domaine de l'Aubarède.