Imprimer cette page

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)

Présentation des notices

-+
  • E-dépôt 64 1 D 1/1 à 1 D 1/2, 1 D 2, 1 F 1 à 1 F 2, 1 G 1 à 1 G 24, 1 H 1 à 1 H 11, 1 I 1 à 1 I 14, 1 K 1 à 1 K 9, 1 L 1 à 1 L 24, 1 N 1 à 1 N 6, 1 O 1, 1 P 1 à 1 P 4, 1 Q 1 à 1 Q 4, 1 R 1 à 1 R 7, 1 R 9, 1 R 13, 1 S 1 à 1 S 3, 2 D 1 à 2 D 4, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 19, 2 I 1 à 2 I 11, 2 K 1 à 2 K 6, 2 L 1 à 2 L 11, 2 M 1 à 2 M 2, 2 N 1 à 2 N 5, 2 O 1 à 2 O 2, 2 Q 1, 2 R 1, 2 S 1 à 2 S 6, 3 D 1 à 3 D 3, 3 F 1 à 3 F 14, 3 G 1 à 3 G 4, 3 H 1 à 3 H 2, 3 I 1 à 3 I 5, 3 L 1 à 3 L 5, 3 M 1, 3 N 1 à 3 N 2, 3 Q 1 à 3 Q 2, 4 D 1 à 4 D 12, 4 F 1 à 4 F 3, 4 H 1 à 4 H 18, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 9, 4 O 1 à 4 O 26, 5 I 1 à 5 I 7, 5 O 1 à 5 O 7, 5 Q 1 à 5 Q 9, 6 F 1 à 6 F 12, 6 M 1, 6 O 1 à 6 O 2, 7 F 1 à 7 F 2, 7 O 1 à 7 O 3, 8 M 1 à 8 M 2, 8 O 1, 9 M 1 à 9 M 6, 10 O 1, 11 M 1, B 1 à B 6 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1964
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)

    • E-dépôt 64 1 L 1 à 1 L 24, 2 L 1 à 2 L 11, 3 L 1 à 3 L 5 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1940
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 64 1 L 1 à 1 L 24 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1792-1937
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

        • E-dépôt 64 1 L 1 - Comptabilité : circulaires, instructions. - An IV-1823
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        • E-dépôt 64 1 L 2 - Dépenses à la charge du canton : états. - An VI-An VII
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        • E-dépôt 64 1 L 3 -
          Perception. - Vérification et clôture des comptes : procès-verbal de vérification (1826-1830)....Ouvrir le détail
          1824-1840
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        • E-dépôt 64 1 L 4 -
          Dépenses communales : état des charges locales (an X), état des recettes et dépenses de la...Ouvrir le détail
          An X-1817
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        • E-dépôt 64 1 L 5 - Budgets. - An XI-1891
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        • E-dépôt 64 1 L 6 - États de situation. - 1829-1840
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        • E-dépôt 64 1 L 7 à 1 L 8 - Comptes administratifs. - 1801-1891
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

          • E-dépôt 64 1 L 7 - An X-1891. - An X-1891
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes administratifs.

          • E-dépôt 64 1 L 8 - Approbation des comptes : délibérations. - 1834-1840
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes administratifs.

        • E-dépôt 64 1 L 9 à 1 L 12 - Comptes de gestion. - 1793-1907
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

          • E-dépôt 64 1 L 9 - 1793-1870. - 1793-1870
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion.

          • E-dépôt 64 1 L 10 à 1 L 11 - Approbation des comptes. - 1821-1907
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion.

            • E-dépôt 64 1 L 10 - Délibérations. - 1821-1890
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion. > Approbation des comptes.

            • E-dépôt 64 1 L 11 - Arrêtés du conseil de préfecture. - 1823-1907
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion. > Approbation des comptes.

          • E-dépôt 64 1 L 12 -
            Vérification de la caisse du receveur : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification...Ouvrir le détail
            1813-1859
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion.

        • E-dépôt 64 1 L 13 à 1 L 24 - Recettes et dépenses. - 1792-1937
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

          • E-dépôt 64 1 L 13 - "Exigat" ou état des fermes et revenus de la commune. - 1806-1825
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses.

          • E-dépôt 64 1 L 14 -
            Livre journal d'enregistrement des mandats de dépenses (1929), recettes ordinaires des exercices...Ouvrir le détail
            1929-1937
            Présentation du contenu :

            Contient également un arrêté de nomination du gérant intérimaire de la perception de Coursegoules (1930).

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses.

          • E-dépôt 64 1 L 15 à 1 L 24 - Pièces justificatives. - 1792-1840
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses.

            • E-dépôt 64 1 L 15 - 1792-An IV. - 1792-An IV
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 16 - An VI-1806. - An VI-1806
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 17 - 1808-1812. - 1808-1812
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 18 - 1814-1816. - 1814-1816
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 19 - 1817-1821. - 1817-1821
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 20 - 1822-1825. - 1822-1825
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 21 - 1826-1829. - 1826-1829
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 22 - 1830-1833. - 1830-1833
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 23 - 1834-1837. - 1834-1837
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

            • E-dépôt 64 1 L 24 - 1838-1840. - 1838-1840
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Recettes et dépenses. > Pièces justificatives.

      • E-dépôt 64 2 L 1 à 2 L 11, 3 L 1 à 3 L 5 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1792-1940
        Mode de classement :

        Les charges communales ont été cotées en 3L. La sous-série n'existant pas au cadre de classement des archives communales de 1926, les cotes en 3L ont été classées sous la série 2L relatives aux charges et revenus de la communes.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 1 - Recettes communales. - Autorisations et modalités d'affermage des biens communaux. - An V-An VIII
          Présentation du contenu :

          Concerne Bouyon, Coursegoules et Gréolières.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 2 -
          Emprunts. - 12 759 F au Crédit foncier de France pour emprunt scolaire (1893-1901). 15 000 F au...Ouvrir le détail
          1893-1936
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 3 -
          Dons et legs. - Legs d'Antoine Isnard : instructions (1842). Legs de François Rodes : arrêté...Ouvrir le détail
          1842-1879
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 4 -
          Taxe sur le bétail. - Fixation de la taxe : instructions, délibérations (1817-1939). Confection...Ouvrir le détail
          1817-1940
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 5 -
          Taxe d'ensemencement. - Fixation de la taxe : délibérations (1816-1901). Rôles des particuliers...Ouvrir le détail
          1816-1910
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 6 - Taxe d'affouage. - Rôles (1903-1939). Publication des rôles : notes (1895-1896). - 1895-1939
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 7 - Taxe d'arrosage : rôles. - 1888-1940
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 8 - Concession d'eau : rôles. - 1938-1939
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 9 - Four communal : rôles des usagers et rôle d'affermage. - 1911-1935
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 10 - Produits communaux affermés : états des baux (1825-1840), rôles (1866-1911). - 1825-1911
          Présentation du contenu :

          Concerne notamment la boucherie.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 2 L 11 - Recouvrement des taxes communales. - Cotes irrécouvrables : états. - 1935-1936
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        • E-dépôt 64 3 L 1 à 3 L 5 - Charges communales. - 1792-1939
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

          • E-dépôt 64 3 L 1 - État des charges locales. - An IV-An IV
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Charges communales.

          • E-dépôt 64 3 L 2 -
            Traitement du personnel communal. - Secrétaire-greffier : délibérations (1792). Receveur...Ouvrir le détail
            1792-1939
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Charges communales.

          • E-dépôt 64 3 L 3 - Fêtes publiques. - État des dépenses, délibération, réclamation pour paiement. - 1792-1860
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Charges communales.

          • E-dépôt 64 3 L 4 - Souscriptions: instructions, délibérations. - 1916-1935
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Charges communales.

          • E-dépôt 64 3 L 5 - Droits d'auteur : correspondance. - 1933-1933
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Charges communales.