Présentation des notices

• E-dépôt 64 1 D 1/1 à 1 D 1/2, 1 D 2, 1 F 1 à 1 F 2, 1 G 1 à 1 G 24, 1 H 1 à 1 H 11, 1 I 1 à 1 I 14, 1 K 1 à 1 K 9, 1 L 1 à 1 L 24, 1 N 1 à 1 N 6, 1 O 1, 1 P 1 à 1 P 4, 1 Q 1 à 1 Q 4, 1 R 1 à 1 R 7, 1 R 9, 1 R 13, 1 S 1 à 1 S 3, 2 D 1 à 2 D 4, 2 E 1, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 19, 2 I 1 à 2 I 11, 2 K 1 à 2 K 6, 2 L 1 à 2 L 11, 2 M 1 à 2 M 2, 2 N 1 à 2 N 5, 2 O 1 à 2 O 2, 2 Q 1, 2 R 1, 2 S 1 à 2 S 6, 3 D 1 à 3 D 3, 3 F 1 à 3 F 14, 3 G 1 à 3 G 4, 3 H 1 à 3 H 2, 3 I 1 à 3 I 5, 3 L 1 à 3 L 5, 3 M 1, 3 N 1 à 3 N 2, 3 Q 1 à 3 Q 2, 4 D 1 à 4 D 12, 4 F 1 à 4 F 3, 4 H 1 à 4 H 18, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 9, 4 O 1 à 4 O 26, 5 I 1 à 5 I 7, 5 O 1 à 5 O 7, 5 Q 1 à 5 Q 9, 6 F 1 à 6 F 12, 6 M 1, 6 O 1 à 6 O 2, 7 F 1 à 7 F 2, 7 O 1 à 7 O 3, 8 M 1 à 8 M 2, 8 O 1, 9 M 1 à 9 M 6, 10 O 1, 11 M 1, B 1 à B 6 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1964

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)

  
  
  • E-dépôt 64 1 N 1 à 1 N 6, 2 N 1 à 2 N 5, 3 N 1 à 3 N 2, 4 N 1 à 4 N 9 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1799-1938

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 64 1 N 1 à 1 N 6 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1799-1913

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 64 1 N 1 - Biens communaux. - État des biens immeubles formant le domaine de la commune de Coursegoules. - 1819-1819

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        
        
      • E-dépôt 64 1 N 2 à 1 N 4 - Terrains communaux. - 1809-1913

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        
        
        • E-dépôt 64 1 N 2 -

          Achat sur le canton de la Garussière pour l'ouverture du chemin de vidange des coupes...

          Achat sur le canton de la Garussière pour l'ouverture du chemin de vidange des coupes affouagères : actes administratifs de cession amiable, plan. -

          1883-1883

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          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 064/04O024.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          
          
        • E-dépôt 64 1 N 3 -

          Vente : instructions, actes de vente de terrains aliénés par la commune d'après l'ordonnance...

          Vente : instructions, actes de vente de terrains aliénés par la commune d'après l'ordonnance royale du 13 février 1821 (1822-1843). Vente d'une chambre située rue de l'Evêque : délibérations, instructions, rapport d'estimation, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1809-1810). Vente de parcelles situées sur le territoire de Saint-Barnabé : instructions, arrêté préfectoral rapports d'estimation, délibérations, procès-verbal d'adjudication, plans, correspondance (1849-1853). Vente de terrains situés au quartier de La Combe : instructions, délibérations, rapports d'estimation, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance (1849-1852). Vente d'une parcelle située au quartier Le Bouisset : délibérations, arrêtés, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, plan (1906). Vente des terrains nécessaires à la construction du canal du Loup : instructions, délibérations, jugements, règlements et quittances d'indemnité, arrêté préfectoral, croquis des lieux, procès-verbal de bornage des parcelles situées sur la commune de Courmes, plan, correspondance (1902-1913). -

          1809-1913

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          
          
        • E-dépôt 64 1 N 4 -

          Délimitation entre les bois de la commune et les propriétés particulières : instructions,...

          Délimitation entre les bois de la commune et les propriétés particulières : instructions, délibérations, rapport de visite et de délimitation. -

          1809-1854

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.

          
          
      • E-dépôt 64 1 N 5 à 1 N 6 - Produits des terrains communaux. - 1799-1903

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

        
        
        • E-dépôt 64 1 N 5 - Adjudication des herbages communaux : instructions, délibérations, procès-verbaux. - An IX-1814

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Produits des terrains communaux.

          
          
        • E-dépôt 64 1 N 6 -

          Adjudication des fleurs de lavande : cahier des charges, procès-verbaux, délibérations,...

          Adjudication des fleurs de lavande : cahier des charges, procès-verbaux, délibérations, instructions, correspondance (an VIII-1903). Adjudication de la feuille de sumac : cahier des charges, procès-verbaux, instructions, correspondance, offres (1810-1867). -

          An VIII-1903

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Produits des terrains communaux.

          
          
    • E-dépôt 64 2 N 1 à 2 N 5 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1828-1938

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 64 2 N 1 -

        Bois communaux soumis au régime forestier : instructions, procès-verbaux de reconnaissance...

        Bois communaux soumis au régime forestier : instructions, procès-verbaux de reconnaissance relatifs notamment à la distraction du régime forestier des bois de l'Hubac, de Font-Valentin et de la Garussière. -

        1828-1900

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        
        
      • E-dépôt 64 2 N 2 à 2 N 3 - Coupes ordinaires et extraordinaires. - 1835-1938

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        
        
        • E-dépôt 64 2 N 2 -

          Adjudication, ventes et délivrance de coupes : instructions, arrêtés d'autorisation,...

          Adjudication, ventes et délivrance de coupes : instructions, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux, correspondance. -

          1835-1938

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          Présentation du contenu :

          Concerne également les coupes destinées aux fours à chaux.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois. > Coupes ordinaires et extraordinaires.

          
          
        • E-dépôt 64 2 N 3 -

          Adjudication et ventes de bois situés sur la commune de Courmes : instructions, arrêtés...

          Adjudication et ventes de bois situés sur la commune de Courmes : instructions, arrêtés d'autorisation, délibérations, rapports, cahier des charges, procès-verbaux, marché de gré à gré. -

          1902-1933

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois. > Coupes ordinaires et extraordinaires.

          
          
      • E-dépôt 64 2 N 4 -

        Produits des bois communaux. - Adjudication des fleurs de tilleul : cahiers des charges,...

        Produits des bois communaux. - Adjudication des fleurs de tilleul : cahiers des charges, procès-verbaux, délibérations, offres, correspondance. -

        1835-1932

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        
        
      • E-dépôt 64 2 N 5 -

        Chasse. - Adjudication de la ferme du droit de chasse : cahier des charges, procès-verbaux,...

        Chasse. - Adjudication de la ferme du droit de chasse : cahier des charges, procès-verbaux, délibérations. -

        1835-1906

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.

        
        
    • E-dépôt 64 3 N 1 à 3 N 2 - Sous-série 3 N. - Eaux. - 1889-1897

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 64 3 N 1 -

        Abreuvoir. - Etablissement d'un abreuvoir sur la Placette et remplacement de la rigole du Plan :...

        Abreuvoir. - Etablissement d'un abreuvoir sur la Placette et remplacement de la rigole du Plan : procès-verbal d'adjudication des travaux. -

        1894-1894

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux.

        
        
      • E-dépôt 64 3 N 2 -

        Lavoir public de la place de la Combe. - Reconstruction et couverture : délibération,...

        Lavoir public de la place de la Combe. - Reconstruction et couverture : délibération, procès-verbal d'adjudication des travaux, plan et ouvrages d'art, mémoire de frais, certificats de paiement, notification de subvention. -

        1889-1897

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 3 N. - Eaux.

        
        
    • E-dépôt 64 4 N 1 à 4 N 9 - Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. - 1804-1932

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 64 4 N 1 à 4 N 3 - Four à pain. - 1804-1927

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        
        
        • E-dépôt 64 4 N 1 -

          Rachat du four et des droits de banalité : instructions, délibérations, autorisation d'achat,...

          Rachat du four et des droits de banalité : instructions, délibérations, autorisation d'achat, acte de rachat. -

          1818-1823

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          Sources complémentaires :

          Pour compléter, consulter également la cote E 064/04D006.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. > Four à pain.

          
          
        • E-dépôt 64 4 N 2 - Adjudication : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, traités de gré à gré. - 1823-1927

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. > Four à pain.

          
          
        • E-dépôt 64 4 N 3 - Adjudication des cendres et braises : délibérations, correspondance, procès-verbaux. - An XIII-1823

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. > Four à pain.

          
          
      • E-dépôt 64 4 N 4 -

        Boucherie communale, adjudication : cahiers des charges, procès-verbaux, instructions,...

        Boucherie communale, adjudication : cahiers des charges, procès-verbaux, instructions, correspondance (1811-1869) ; location : délibération (1916). -

        1811-1916

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        
        
      • E-dépôt 64 4 N 5 - Écurie communale, adjudication : procès-verbal. - 1826-1826

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        
        
      • E-dépôt 64 4 N 6 - Four à chaux, construction : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication. - 1813-1871

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        
        
      • E-dépôt 64 4 N 7 -

        Boues et immondices, adjudication : bail, cahier des charges, procès-verbaux (1816-1869) ;...

        Boues et immondices, adjudication : bail, cahier des charges, procès-verbaux (1816-1869) ; arrentement : instructions, certificat (1861). -

        1816-1869

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        
        
      • E-dépôt 64 4 N 8 - Cimetière. - Concessions : demandes, arrêtés de concession de terrains, correspondance. - 1879-1932

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.

        
        
      • E-dépôt 64 4 N 9 -

        Mines de lignite. - Concession temporaire d'un terrain communal : correspondance relative à la...

        Mines de lignite. - Concession temporaire d'un terrain communal : correspondance relative à la redevance. -

        1894-1894

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        Sources complémentaires :

        Pour compléter, consulter également la cote E 064/01O001.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.