Présentation des notices

• 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867

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  Présentation du producteur : Intendance générale de Nice

  Lieu : TORINO

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

  
  
  • 1 FS 487 à 585 - Finances et contributions. - 1814-1860

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    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

    
    
    • 1 FS 495 à 582 - Cadastre et contributions directes. - 1814-1860

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions.

      
      
      • 1 FS 497 à 503 - Mutations de propriétés. - 1816-1859

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Cadastre et contributions directes.

        
        
        • 1 FS 497 -

          Mutations de propriétés pour les années 1816 - 1817. - États des mutations relatifs aux communes...

          Mutations de propriétés pour les années 1816 - 1817. - États des mutations relatifs aux communes de Lantosque, Camporosso et Ventimiglia (Vintimille), avec l'indication des noms des vendeurs et acheteurs, du notaire qui a reçu les actes, de la nature du biens, leurs contenance et revenu, délibération (25 octobre 1816 - 27 octobre 1817), 3 cahiers et 1 pièce.
          - Mutations de propriétés pour l'année 1819. - Inventaire récapitulatif de toutes les mutations enregistrées dans les " tappe " (bureaux) de l'inspection de Nice, états des mutations dressés par les " tappe " de l'insinuation de Sospel et Tende, délibérations, correspondance (17 avril - 25 novembre 1819), 1 liasse.
          - Mutations de propriétés pour l'année 1832. - Délibération de la commune de Sainte-Agnès (19 décembre 1832), 1 pièce.
          - Mutations de propriétés pour l'année 1835. - États des mutations relatifs aux communes de la province de Nice, avec l'indication des noms des vendeurs et acheteurs, de la date de l'acte et du notaire qui l'a reçu, de la nature des biens, leurs contenance et revenu, délibérations, correspondance (5 février 1835 - 31 mars 1836), 1 liasse. -

          25/10/1816-31/03/1836

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          Importance matérielle : 2 liasses, 3 cahiers, 2 pièces

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Cadastre et contributions directes. > Mutations de propriétés.

          
          
        • 1 FS 498 -

          Mutations de propriétés pour l'année 1836 et le premier semestre de l'année 1837. -...

          Mutations de propriétés pour l'année 1836 et le premier semestre de l'année 1837. - Délibérations concernant les mutations relatives aux communes de la province de Nice, avec l'indication des noms des vendeurs et acheteurs, de la date de l'acte et du notaire qui l'a reçu, de la nature des biens, leurs contenance et revenu, correspondance (2 avril 1836 - 21 août 1837). -

          02/04/1836-21/08/1837

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Cadastre et contributions directes. > Mutations de propriétés.

          
          
        • 1 FS 499 -

          Mutations de propriétés pour le second semestre de l'année 1837 et pour l'année 1838. -...

          Mutations de propriétés pour le second semestre de l'année 1837 et pour l'année 1838. - Délibérations concernant les mutations relatives aux communes de la province de Nice, avec l'indication des noms des vendeurs et acheteurs, de la date de l'acte et du notaire qui l'a reçu, de la nature des biens, leurs contenance et revenu, correspondance (6 août 1837 - 13 mars 1839). -

          06/08/1837-13/03/1839

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Cadastre et contributions directes. > Mutations de propriétés.

          
          
        • 1 FS 500 -

          Mutations de propriétés pour l'année 1839. - Délibérations concernant les mutations relatives...

          Mutations de propriétés pour l'année 1839. - Délibérations concernant les mutations relatives aux communes de la province de Nice, avec l'indication des noms des vendeurs et acheteurs, de la date de l'acte et du notaire qui l'a reçu, de la nature des biens, leurs contenance et revenu, correspondance (20 mars 1839 - 31 août 1840). -

          20/03/1839-31/08/1840

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Cadastre et contributions directes. > Mutations de propriétés.

          
          
        • 1 FS 501 -

          Mutations de propriétés pour les années 1840 - 1841. - Délibérations concernant les mutations...

          Mutations de propriétés pour les années 1840 - 1841. - Délibérations concernant les mutations relatives aux communes de la province de Nice, avec l'indication des noms des vendeurs et acheteurs, de la date de l'acte et du notaire qui l'a reçu, de la nature des biens, leurs contenance et revenu, procès-verbaux de vérification des mutations, correspondance (27 janvier 1840 - 16 avril 1842). -

          27/01/1840-16/04/1842

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Cadastre et contributions directes. > Mutations de propriétés.

          
          
        • 1 FS 502 -

          Mutations de propriétés pour les années 1842, 1843, 1844, 1845. - Délibérations concernant les...

          Mutations de propriétés pour les années 1842, 1843, 1844, 1845. - Délibérations concernant les mutations relatives aux communes de la province de Nice, avec l'indication des noms des vendeurs et acheteurs, de la date de l'acte et du notaire qui l'a reçu, de la nature des biens, leurs contenance et revenu, correspondance (23 janvier 1842 - 8 février 1846). -

          23/01/1842-08/02/1846

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Cadastre et contributions directes. > Mutations de propriétés.

          
          
        • 1 FS 503 -

          Mutations de propriétés pour les années 1846 - 1859. - Délibérations concernant les mutations...

          Mutations de propriétés pour les années 1846 - 1859. - Délibérations concernant les mutations relatives aux communes de la province de Nice, avec l'indication des noms des vendeurs et acheteurs, de la date de l'acte et du notaire qui l'a reçu, de la nature des biens, leurs contenance et revenu, correspondance (11 janvier 1846 - 20 novembre 1859).
          Actes de mutation de propriété, relatifs à des biens situés dans la province de Nice, reçus par des notaires de la principauté de Monaco et de Menton. - Enquête : correspondance (7 avril 1837 - 17 mars 1839). -

          07/04/1837-20/11/1859

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          Présentation du contenu :

          Sauf 1851, toutes les années sont représentées mais elles sont lacunaires.

          Importance matérielle : 1 liasses

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Cadastre et contributions directes. > Mutations de propriétés.