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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 8 à 195 - Lotissements. - 1924-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 8 à 186 - Autorisations de lotir. - 1924-2009
      Présentation du contenu :

      Composition-type du dossier : notes de présentation, plans (situation et masse, travaux, réseaux), règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges et statuts de l'association, correspondances, garantie bancaire, certificat d'achèvement des...

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      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements.

      • 2749 W 84 à 89 - Commune de Vallauris. - 1926-2007
        Présentation du contenu :

        A noter, l'article 2749W 84 concerne également la commune de Villeneuve-Loubet et l'article 2749W 89 concerne également la commune d'Auribeau-sur-Siagne.

        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.

        • 2749 W 87 à 89 - Super Cannes. - 1926-2007
          Evaluation, tri et sort final :

          50

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Vallauris.

          • 2749 W 89 - Troisième partie. - 1963 - 2007
            Présentation du contenu :

            Contient également le lotissement du Domaine de Clavary (première partie), commune d'Auribeau-sur-Siagne;

            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Vallauris. > Super Cannes.