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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 274 à 395 - Permis de construire. - 1988-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 274 à 369 - Compétence Etat. - 1989-2009
      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire.

      • 2749 W 335 à 337 - Valderoure. - 2002-2007
        Présentation du contenu :

        A noter, l'article 2749W 337 concerne également la commune de Sallagriffon.

        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat.

        • 2749 W 335 - 2002-2003. - 2002 - 2003
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Valderoure.

        • 2749 W 336 - 2003-2005. - 2003 - 2005
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Valderoure.

        • 2749 W 337 - 2005-2007. - 2005 - 2007
          Présentation du contenu :

          Contient également Sallagriffon.

          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Valderoure.